Marché de prestations d'enseignement dans les domaines des facteurs humains, relations humaines et techniques de recherche d'emploi

ENAC

Les stipulations du présent Cahier des clauses particulières concernent les prestations suivantes:
— des prestations de cours, de formations et des évaluations dans les domaines des facteurs humains, des relations humaines et des techniques de recherche d'emploi au profit des élèves ou des stagiaires pour le compte de l'enac. Les enseignements pourront être dispensés en langue française ou anglaise en fonction du profil des élèves.
— la participation à des réunions de coordination pédagogique associées à ces actions de formation.
— la réalisation à la demande de l'ENAC de tâches connexes à l'enseignement, en particulier l'élaboration de supports pédagogiques. Les activités connexes à l'enseignement seront facturées sur la base de l'heure de « tâches connexes à l'enseignement » pour laquelle le titulaire fera une proposition de prix spécifique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-20. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• BGE Sud Ouest — CRP Consulting

Qui ?

• ENAC

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'enseignement supérieur › Services d'enseignement spécialisé

Où ?

• Midi-Pyrénées

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-09-11	Avis de marché
2016-01-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'enseignement spécialisé
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'enseignement spécialisé 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Enac
Adresse postale: 7 avenue Edouard Belin, CS 54005
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse Cedex
Contact
Courrier électronique: service.achat@enac.fr 📧
Téléphone: +33 562174521 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-11 📅
Date limite de soumission: 2015-10-20 📅
Date de publication: 2015-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 180-326892
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires

Négociation A l'issue de l'examen des offres, le Pouvoir adjudicateur négociera avec 2 candidats ayant proposé les offres les mieux classées sous réserve du nombre de candidats suffisant. Ce classement interviendra suivant les critères de choix précisés à l'article 6 ci-dessous. Cette négociation aura lieu sur 1 tour. Les candidats doivent fournir l'adresse mail d'une personne habilitée à engager les négociations. la négociation interviendra en respect du principe d'égalité de traitement des candidats. Elle portera sur tous les éléments de l'offre. Tout échange ayant permis de préciser le besoin de l'administration sera diffusé à l'ensemble des candidats retenus pour négocier. l'offre ayant obtenue la note la plus élevée, au terme de la négociation, sera considérée comme économiquement la plus avantageuse. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.9.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les stipulations du présent Cahier des clauses particulières concernent les prestations suivantes:

— des prestations de cours, de formations et des évaluations dans les domaines des facteurs humains, des relations humaines et des techniques de recherche d'emploi au profit des élèves ou des stagiaires pour le compte de l'enac. Les enseignements pourront être dispensés en langue française ou anglaise en fonction du profil des élèves.

— la participation à des réunions de coordination pédagogique associées à ces actions de formation.

— la réalisation à la demande de l'ENAC de tâches connexes à l'enseignement, en particulier l'élaboration de supports pédagogiques. Les activités connexes à l'enseignement seront facturées sur la base de l'heure de « tâches connexes à l'enseignement » pour laquelle le titulaire fera une proposition de prix spécifique.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1 prestations d'enseignement dans le domaine des facteurs humains
Brève description:

Prestations d'enseignement spécialisées dans le domaine des Facteurs Humains au profit des élèves ou des stagiaires de l'ENAC. Ces cours porteront sur des thèmes liés à la sécurité au travail, par exemple: fonctionnement de l'opérateur humain, limitation de la performance humaine, erreur et sécurité..

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2 prestation d'enseignement dans le domaine des relations humaines et des techniques de recherche d'emploi
Brève description:

Prestations d'enseignement dans le domaine des relations humaines ( conduite de réunions, travail en équipe, gestion de conflits etc.) et des techniques de recherche d'emploi au profit des élèves ou des stagiaires de l'ENAC.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15S0047
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse et Etranger, 31000 Toulouse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Le montant annuel du marché ne devra pas dépasser 50 % du chiffre d'affaires annuel du candidat.

Capacité technique et professionnelle:

— Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation). Fournir les curriculum vitae des enseignants susceptibles d'intervenir sur le lot.

Exécution du marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

en cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-II du Code des marchés publics.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Sous critère: formation et expérience des personnels enseignants (16)
3. Sous critère: qualité pédagogique et méthodologique de la prestation proposée (16)
4. Sous critère: nombre d'intervenants susceptibles d'enseigner en langue anglaise (16)
5. Prix des prestations (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19311256200015
Contact
Point de contact: Mme Sylvie Menegon
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Enac
Adresse postale: 7 av. Edouard Belin, CS 54005
Commune postale: Toulouse Cedex 4
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_O4qXMof_TR 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0047
Informations complémentaires

Négociation

A l'issue de l'examen des offres, le Pouvoir adjudicateur négociera avec 2 candidats ayant proposé les offres les mieux classées sous réserve du nombre de candidats suffisant. Ce classement interviendra suivant les critères de choix précisés à l'article 6 ci-dessous.

Cette négociation aura lieu sur 1 tour.

Les candidats doivent fournir l'adresse mail d'une personne habilitée à engager les négociations.

la négociation interviendra en respect du principe d'égalité de traitement des candidats. Elle portera sur tous les éléments de l'offre. Tout échange ayant permis de préciser le besoin de l'administration sera diffusé à l'ensemble des candidats retenus pour négocier.

l'offre ayant obtenue la note la plus élevée, au terme de la négociation, sera considérée comme économiquement la plus avantageuse.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.9.2015.

Source: OJS 2015/S 180-326892 (2015-09-11)

Avis d'attribution de marché (2016-01-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 7 avenue Édouard Belin, CS 54005

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-07 📅
Date de publication: 2016-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 007-008512
Se réfère à l'avis: 2015/S 180-326892
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.1.2016.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-04 📅
Nom: BGE Sud Ouest — CRP Consulting
Adresse postale: 3 che du Pigeonnier de la Cépière, bât c
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
Courrier électronique: contact@crpconsulting.net 📧

2️⃣
Adresse postale: 3 chemin du Pigeonnier de la Cépière — bât c
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Source: OJS 2016/S 007-008512 (2016-01-07)

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