Marché de prestations d'enseignement dans le domaine des Langues Vivantes pour les élèves et stagiaires de l'enac

ENAC

Fournitures de prestations d'enseignement dans le domaine du «Français langues étrangères» et des langues vivantes 2.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-07-16. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-06-19 Avis de marché
2015-11-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de cours de langues
Quantité ou étendue: 100 000
Valeur totale du marché: 23 375 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fourniture de cours de langues 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Enac
Adresse postale: 7 avenue Edouard Belin, CS 54005
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse Cedex
Contact
Courrier électronique: sylvie.menegon@enac.fr 📧
Téléphone: +33 562174521 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-19 📅
Date limite de soumission: 2015-07-16 📅
Date de publication: 2015-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 119-218076
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
A l'issue de l'examen des offres, le Pouvoir adjudicateur négociera avec les 2 ou 3 candidats ayant proposé les offres les mieux classées sous réserve du nombre de candidats suffisant. Ce classement interviendra suivant les critères de choix précisés à l'article 6 ci-dessous. Cette négociation aura lieu sur 1 tour. Les candidats doivent fournir l'adresse mail d'une personne habilitée à engager les négociations. Les candidats retenus seront informés par email de la procédure de cette négociation. la négociation interviendra en respect du principe d'égalité de traitement des candidats. Elle portera sur tous les éléments de l'offre. Tout échange ayant permis de préciser le besoin de l'administration sera diffusé à l'ensemble des candidats retenus pour négocier. l'offre ayant obtenue la note la plus élevée, au terme de la négociation, sera considérée comme économiquement la plus avantageuse. multi ATTRIBUTION: Le pouvoir adjudicateur retiendra 2 ou 3 titulaires pour chaque lot à l'issue de cette consultation. Lors de l'établissement de chaque bon de commande, l'attribution sera faite: — au titulaire classé 1er à l'issue de la consultation — en cas de désistement du 1er, le bon de commande sera attribué au titulaire classé second — en cas également de désistement du second le bon de commande sera attribué au titulaire classé 3ième à l'issu de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19 juin 2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fournitures de prestations d'enseignement dans le domaine du «Français langues étrangères» et des langues vivantes 2.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1 Cours d'allemand
Brève description: Lot 1 Cours d'allemand.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots: Reconductible 3 fois.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2 Cours d'espagnol
Brève description: Lot 2 Cours d'espagnol.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3 Cours de Chinois
Brève description: Lot 3 Cours de Chinois.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot 4 Cours de FLE (Français Langue Etrangère)
Brève description: Lot 4 Cours de FLE (Français Langue Etrangère).
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 15S0028
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Enac toulouse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Le montant annuel du marché ne devra pas dépasser 50 % du chiffre d'affaires annuel du candidat.
Capacité technique et professionnelle:
Les capacités professionnelles seront appréciées au regard des effectifs du candidat, de ses titres d'études et professionnels, de ses moyens techniques, de ses qualifications et certifications.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Sous critère: Formation et expérience des personnels enseignants (25)
3. Sous critère: Qualité pédagogique et méthodologique de la prestation proposée (25)
4. Prix des prestations (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19311256200015
Contact
Point de contact: Mme Menegon Sylvie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Enac
Adresse postale: 7 avenue edouard belin Cs54005
Commune postale: Toulouse
Courrier électronique: service.achat@enac.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_h4unnqZ5wg 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_h4unnqZ5wg 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_h4unnqZ5wg 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0028
Informations complémentaires
A l'issue de l'examen des offres, le Pouvoir adjudicateur négociera avec les 2 ou 3 candidats ayant proposé les offres les mieux classées sous réserve du nombre de candidats suffisant. Ce classement interviendra suivant les critères de choix précisés à l'article 6 ci-dessous.
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Cette négociation aura lieu sur 1 tour.
Les candidats doivent fournir l'adresse mail d'une personne habilitée à engager les négociations.
Les candidats retenus seront informés par email de la procédure de cette négociation.
la négociation interviendra en respect du principe d'égalité de traitement des candidats. Elle portera sur tous les éléments de l'offre. Tout échange ayant permis de préciser le besoin de l'administration sera diffusé à l'ensemble des candidats retenus pour négocier.
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l'offre ayant obtenue la note la plus élevée, au terme de la négociation, sera considérée comme économiquement la plus avantageuse.
multi ATTRIBUTION:
Le pouvoir adjudicateur retiendra 2 ou 3 titulaires pour chaque lot à l'issue de cette consultation.
Lors de l'établissement de chaque bon de commande, l'attribution sera faite:
— au titulaire classé 1er à l'issue de la consultation
— en cas de désistement du 1er, le bon de commande sera attribué au titulaire classé second
— en cas également de désistement du second le bon de commande sera attribué au titulaire classé 3ième à l'issu de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19 juin 2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Nom: Comité Consultatif Interrégional De Règlement Amiable Des Différends ou Litiges Relatifs aux Marchés Publics de Bordeaux, Préfecture de la Région Aquitaine
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4b esplanade Charles De Gaulle
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Téléphone: +33 556997114 📞
Source: OJS 2015/S 119-218076 (2015-06-19)
Avis d'attribution de marché (2015-11-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 7 avenue Édouard Belin, CS 54005

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-06 📅
Date de publication: 2015-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 218-398447
Se réfère à l'avis: 2015/S 119-218076
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-94664, mise en ligne le 22.6.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.11.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Sous critère: formation et expérience des personnels enseignants (25)
3. Sous critère: qualité pédagogique et méthodologique de la prestation proposée (25)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-07 📅
Nom: Monique Bonnevigne
Adresse postale: 170 avenue Saint-Exupéry
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31400

2️⃣
Nom: Carmen Lorente
Adresse postale: 8 rue Raoul Ponchon
Code postal: 31500

3️⃣
Nom: Haitao Huang
Adresse postale: 17 boulevard Lascrosses
Code postal: 31000

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-08 📅
Nom: Dorothée Vilaine
Adresse postale: 38 allée de Somport
Commune postale: Colomiers
Code postal: 31770

5️⃣
Nom: Focal point
Adresse postale: 15 chemin de la Crabe
Code postal: 31300

6️⃣
Nom: Patricia de Nicolas
Adresse postale: 27 rue Ferdinant Bebel

7️⃣
Nom: INCA Linguapole
Adresse postale: 18 avenue de l'Europe
Commune postale: Ramonville
Code postal: 31520

8️⃣
Nom: Focal Point

9️⃣
Nom: Evelyne Bordier Valken
Adresse postale: 47 résidences des Pyrénées
Commune postale: Balma
Code postal: 31130

1️⃣0️⃣
Nom: Prosodia
Adresse postale: 3 promenade de la Bonnette
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Comité consultatif Interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux, Préfecture de la Région Aquitaine
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4b esplanade Charles de Gaulle
Source: OJS 2015/S 218-398447 (2015-11-06)
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