Marché de petites fourniture de plomberie et d'appareils sanitaires (dossier téléchargeable)

Ville de Tourcoing

Accord-cadre au sens de la directive CE-2004/18. Lors de leur exécution, chacun des marchés issus des différents lots donnera lieu à un marché à bons de commandes, conformément à l'article 77 du CMP. Ces marchés ont pour objet la fourniture de petites fournitures de plomberie (consommables) et d'appareils sanitaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-22. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Générale thermique
• Leblanc

Qui ?

• Ville de Tourcoing

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-09-09	Avis de marché
2015-10-15	Informations complémentaires
2016-07-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de plomberie
Quantité ou étendue:

Le marché est passé pour une période courant du 1.1.2016 au 31.12.2016. Il sera reconductible de manière expresse à l'initiative du pouvoir adjudicateur, au maximum 3 fois, par année civile (du 1er janvier au 31 décembre de l'année objet de la reconduction).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de plomberie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Tourcoing
Adresse postale: 52 rue du Calvaire
Code postal: 59200
Commune postale: Tourcoing
Contact
Adresse Internet: http://www.tourcoing.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-tourcoing.fr 📧
Téléphone: +33 320010290 📞
Fax: +33 320010299 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-09 📅
Date limite de soumission: 2015-10-22 📅
Date de publication: 2015-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 178-323018
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.9.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Petites fournitures de plomberie (consommables)
Brève description:

— montant minimum annuel: 15 000 EUR HT,— montant maximum annuel: 140 000 EUR HT.

— montant minimum annuel: 15 000 EUR HT,

— montant maximum annuel: 140 000 EUR HT.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Appareils sanitaires
Brève description:

— montant minimum annuel: 5 000 EUR HT,— montant maximum annuel: 70 000 EUR HT.

— montant minimum annuel: 5 000 EUR HT,

— montant maximum annuel: 70 000 EUR HT.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: CTM15PLOMBERIE
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 359 boulevard Gambetta, 59200 Tourcoing.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— imprimé DC1 signé soit par le candidat individuel, soit par tous les membres du groupement en cas de candidature groupée (document disponible à l'adresse suivante: https://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/dc/imprimes_dc/dc1.rtf ),

— imprimé DC2 (en complément du DC1) dûment rempli soit par le candidat individuel, soit par chacun des membres du groupement en cas de candidature groupée (document disponible à l'adresse suivante: https://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/dc/imprimes_dc/dc2.rtf ),

— preuve d'assurance professionnelle,

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société.

Situation économique et financière:

Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Les opérateurs économiques qui ne seront pas en mesure de fournir ces éléments en raison d'une entrée en activité récente peuvent prouver leur capacité par tout autre moyen.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement par virement administratif sous 30 jours — financement effectué à partir des ressources propres de la ville de Tourcoing, inscrit au budget.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de réponse en groupement d'entreprises, le groupement reconnu attributaire devra prendre la forme suivante: solidaire avec un mandataire solidaire des autres. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://mairie-tourcoing.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Mairie de Tourcoing
Point de contact: Service de la commande publique
Adresse postale: 10 place Victor Hassebroucq
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CTM15PLOMBERIE

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 avenue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cédex
Code postal: 59014
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2015/S 178-323018 (2015-09-09)

Informations complémentaires (2015-10-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-15 📅
Date limite de soumission: 2015-10-28 📅
Date de publication: 2015-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 203-368026
Se réfère à l'avis: 2015/S 178-323018
Numéro JO-S: 203
Source: OJS 2015/S 203-368026 (2015-10-15)

Avis d'attribution de marché (2016-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet l'achat de petites fournitures de plomberie et d'appareils sanitaires.

Valeur totale du marché: 840 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Matériel de plomberie 📦
Appareils sanitaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-05 📅
Date de publication: 2016-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 131-234800
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires

Marché conclu jusqu'au 31.12.2016, renouvelable trois fois pour une durée d'un an.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: Lot 1
Brève description:

Montant minimum annuel: 15 000 EUR HT

Montant maximum annuel: 140 000 EUR HT.

Informations complémentaires:

Marché conclu jusqu'au 31.12.2016, renouvelable trois fois pour une durée d'un an.

Numéro du lot: Lot 2
Brève description:

Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT.

Montant maximum annuel: 70 000 EUR HT.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Centre technique municipal

359 boulevard Gambetta

59200 Tourcoing.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-02-19 📅
2016-02-24 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 131-234800 (2016-07-05)

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