Marche de nettoyage des locaux et de la vitrerie du siège de plaine commune habitat et de son annexe administrative, le Saint Jean

OPH Plaine Commune Habitat

Marche de nettoyage des locaux et de la vitrerie du siege de plaine commune habitat et de son annexe administrative, le saint Jean.
Le présent AAPC est relatif à un marché conclu pour partie à prix global et forfaitaire (siège et parking Renan), et pour partie à bons de commande au sens du droit national (article 43 du décret du 30.12.2005) (Immeuble Saint Jean et prestations occasionnelles).
Le marché est unique. Aucune prestation supplémentaire éventuelle n'est imposée.
Les candidats sont informés qu'ils sont tenus par les dispositions de l'article L1224-1 et L1224-2 du code du travail et de l'accord du 29.3.1990 (ancienne annexe 7 de la convention collective nationale des entreprises de propreté) à l'obligation de reprise du personnel. Le personnel à reprendre et le détail de la masse salariale sont décrits en annexe au règlement intérieur. La visite du site est obligatoire, les coordonnées de la personne en charge de ces visites sont décrites dans le cahier des charges.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-16. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• La Brenne Propreté

Qui ?

• OPH Plaine Commune Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-10-06	Avis de marché
2016-03-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Quantité ou étendue:

Le marché comporte:— Des prestations régulières: partie traitée à prix global et forfaitaire (Siège et Parking Renan);— Des prestations occasionnelles (en plus de l'immeuble Saint Jean): partie traitée à prix unitaires, qui fera l'objet de bons de commandes. Telles que le permettent les dispositions des articles 5 et 43 du Décret de 2005, cette partie ne comporte pas de montants minimum et maximum. Pour information, au vu du volume des prestations réalisées les années précédentes, le montant prévisionnel des commandes serait, pour une année, de 20 000 EUR HTCe montant est purement indicatif, en aucun cas l'OPH ne s'engage à passer des commandes annuelles à hauteur de ce montant.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH Plaine Commune Habitat
Adresse postale: 32-38 boulevard Jules Guesde
Code postal: 93200
Commune postale: Saint-Denis
Contact
Adresse Internet: http://www.oph-plainecommunehabitat.fr 🌏
Téléphone: +33 148136100 📞
Fax: +33 148136105 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-06 📅
Date limite de soumission: 2015-11-16 📅
Date de publication: 2015-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 197-357676
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires

1/ Modalités de retrait du dossier de consultation: Les dossiers de consultation pourront être retirés à compter du jour de parution de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la date limite de remise des offres aux adresses suivantes: — sur support papier: OPH Plaine Commune Habitat, 32-38 boulevard Jules Guesde, 93200 Saint Denis; — sur support dématérialisé, à l'adresse suivante; Https://www.maximilien.fr 2/ Modalités de remise des offres: les offres pourront être remises sur support «Papier»Au siège de Plaine Commune Habitat ou par voie électronique, à l'adresse suivante: www.maximilien.fr Les conditions de remises sont plus explicitement détaillées dans le règlement de consultation. Les dossiers qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites fixées ci-dessus, ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, ou encore dont le téléchargement sur la plateforme dématérialisée ne serait pas complet à l'heure limite, ne seront pas retenus. 3/ Critères de sélection des candidatures — capacités professionnelles du candidat; — capacités financières du candidat; — capacités techniques du candidat; 4/ les critères d'attribution du marché sont plus explicités ci après: 1. PRIX: 40 points appréciés en fonction des éléments suivants: — montant de la DPGF: 25 points; — prix unitaires du BPU: 15 points; 2. Valeur technique: 60 points appréciée en fonction des éléments suivants: — moyens mis en oeuvre pour l'exécution du marché: 22 pts; — moyens humains 10 pts (personnels d'encadrement:3 pts; personnel d'exécution: 7 pts); — moyens matériels: 8 pts; — interlocuteurs et interface PCH et méthodologie d'organisation: 4 pts; — qualité des prestations: 38 pts; — politique en matière de formation, sécurité et hygiène des salariés: 8 pts; — organisation pour les prestations: 30 pts (répartition des effectifs: 8pts; Remplacement de salariés: 3 pts; Temps passé: 5pts; Cohérence entre le temps passé et l'effectif: 2pts; Contrôle des prestations: 4pts; Méthodes et technique d'entretien: 8pts); Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.10.2015.

Informations complémentaires

1/ Modalités de retrait du dossier de consultation:

Les dossiers de consultation pourront être retirés à compter du jour de parution de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la date limite de remise des offres aux adresses suivantes:

— sur support papier: OPH Plaine Commune Habitat, 32-38 boulevard Jules Guesde, 93200 Saint Denis;

— sur support dématérialisé, à l'adresse suivante;

Https://www.maximilien.fr

2/ Modalités de remise des offres: les offres pourront être remises sur support «Papier»Au siège de Plaine Commune Habitat ou par voie électronique, à l'adresse suivante: www.maximilien.fr

Les conditions de remises sont plus explicitement détaillées dans le règlement de consultation.

Les dossiers qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites fixées ci-dessus, ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, ou encore dont le téléchargement sur la plateforme dématérialisée ne serait pas complet à l'heure limite, ne seront pas retenus.

3/ Critères de sélection des candidatures

— capacités professionnelles du candidat;

— capacités financières du candidat;

— capacités techniques du candidat;

4/ les critères d'attribution du marché sont plus explicités ci après:

1. PRIX: 40 points appréciés en fonction des éléments suivants:

— montant de la DPGF: 25 points;

— prix unitaires du BPU: 15 points;

2. Valeur technique: 60 points appréciée en fonction des éléments suivants:

— moyens mis en oeuvre pour l'exécution du marché: 22 pts;

— moyens humains 10 pts (personnels d'encadrement:3 pts; personnel d'exécution: 7 pts);

— moyens matériels: 8 pts;

— interlocuteurs et interface PCH et méthodologie d'organisation: 4 pts;

— qualité des prestations: 38 pts;

— politique en matière de formation, sécurité et hygiène des salariés: 8 pts;

— organisation pour les prestations: 30 pts (répartition des effectifs: 8pts; Remplacement de salariés: 3 pts; Temps passé: 5pts; Cohérence entre le temps passé et l'effectif: 2pts; Contrôle des prestations: 4pts; Méthodes et technique d'entretien: 8pts);

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.10.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marche de nettoyage des locaux et de la vitrerie du siege de plaine commune habitat et de son annexe administrative, le saint Jean.

Le présent AAPC est relatif à un marché conclu pour partie à prix global et forfaitaire (siège et parking Renan), et pour partie à bons de commande au sens du droit national (article 43 du décret du 30.12.2005) (Immeuble Saint Jean et prestations occasionnelles).

Le marché est unique. Aucune prestation supplémentaire éventuelle n'est imposée.

Les candidats sont informés qu'ils sont tenus par les dispositions de l'article L1224-1 et L1224-2 du code du travail et de l'accord du 29.3.1990 (ancienne annexe 7 de la convention collective nationale des entreprises de propreté) à l'obligation de reprise du personnel. Le personnel à reprendre et le détail de la masse salariale sont décrits en annexe au règlement intérieur. La visite du site est obligatoire, les coordonnées de la personne en charge de ces visites sont décrites dans le cahier des charges.

Quantité ou étendue:

Le marché comporte:

— Des prestations régulières: partie traitée à prix global et forfaitaire (Siège et Parking Renan);

— Des prestations occasionnelles (en plus de l'immeuble Saint Jean): partie traitée à prix unitaires, qui fera l'objet de bons de commandes. Telles que le permettent les dispositions des articles 5 et 43 du Décret de 2005, cette partie ne comporte pas de montants minimum et maximum. Pour information, au vu du volume des prestations réalisées les années précédentes, le montant prévisionnel des commandes serait, pour une année, de 20 000 EUR HT

Ce montant est purement indicatif, en aucun cas l'OPH ne s'engage à passer des commandes annuelles à hauteur de ce montant.

Description des options:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à compter du 1.1.2016. Il pourra être prolongé, par périodes annuelles, par reconduction expresse, dans la limite de trois reconductions, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans, soit jusqu'au 31.12.2019.

Il pourra être mis fin au marché à l'expiration de chaque période par l'OPH Plaine Commune Habitat, qui informera le titulaire de sa décision 3 mois au moins avant la fin de la période en cours, par lettre recommandée avec accusé de réception. La résiliation du marché dans ces conditions n'ouvre droit à aucune indemnité pour le titulaire du marché.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 16NETTOSIEGE
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

5 bis rue Danielle Casanova, 6 rue de Strasbourg et 14-18 rue Renan, 93200 Saint-Denis.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Renseignements concernant la situation propre de l'entrepreneur, du fournisseur ou du prestataire de services et renseignements et formalités nécessaires pour l'évaluation de la capacité économique, financière et technique minimale requise en vue de la sélection des candidatures (Application des articles 8 et 38 de l'ordonnance du 6.6.2005 et des articles 17-i et II, 18 et 23 du décret de 2005).

Dc1 et Dc2- copie de la déclaration de l'activité auprès du Procureur de la République ou démarche équivalentepour les candidats ne résidant pas en France-Copie du ou des jugements prononcé (s) si l'entreprise est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Le candidat devra fournir une déclaration du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires concernant la réalisation de prestations identiques ou similaires à ceux objets du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles, ou tout autre documents équivalents;

Une assurance couvrant les risques professionnels du type de ceux correspondant à l'activité objet du marché ou à des activités similaires.

Le candidat pourra également prouver sa capacité financière par d'autres moyens, telle que la déclaration appropriée de banque.

Capacité technique et professionnelle:

Le candidat devra produire:

— une liste de prestations identiques ou similaires à celles objets du marché, en cours d'exécution ou exécutées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé; cette liste sera accompagnée, pour les prestations les plus importantes, d'attestations de destinataires publics ou privés de bonne exécution des travaux indiquant le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisant s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ou tout document équivalent;

— un certificat de qualification professionnelle de type Qualibat ou tous documents équivalents

Les candidats qui se trouvent dans l'incapacité d'apporter un tel certificat peuvent attester de leur capacité professionnelle par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement provient des fonds propres de l'OPH.

Le paiement s'effectue par virement bancaire, dans un délai global de paiement de 30 jours maximum, Ce marché ne s'inscrit pas dans le cadre d'un programme financé par des fonds communautaires.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement solidaire ou conjoint d'entreprises.

Conformément à l'article 22 du Décret de 2005, les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint, sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence.

Si un groupement conjoint se voit attribuer le marché, il devra se changer en groupement solidaire.

Autres conditions particulières:

Les candidats ne pourront pas se présenter en agissant à la fois:

— en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou de plusieurs groupement;

— en qualité de membre de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur technique (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pole commande publique
Le directeur général, M. Sébastien Longin
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.maximilien.fr 🌏
Nom: OPH Plaine Commune Habitat
Téléphone: +33 148136110 📞
Courrier électronique: directioncommandepubliqueetjuridique@plainecommunehabitat.fr 📧
Fax: +33 143136105 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.maximilien.fr 🌏
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16NETTOSIEGE
Informations complémentaires

1/ Modalités de retrait du dossier de consultation:

Les dossiers de consultation pourront être retirés à compter du jour de parution de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la date limite de remise des offres aux adresses suivantes:

— sur support papier: OPH Plaine Commune Habitat, 32-38 boulevard Jules Guesde, 93200 Saint Denis;

— sur support dématérialisé, à l'adresse suivante;

Https://www.maximilien.fr

2/ Modalités de remise des offres: les offres pourront être remises sur support «Papier»Au siège de Plaine Commune Habitat ou par voie électronique, à l'adresse suivante: www.maximilien.fr

Les conditions de remises sont plus explicitement détaillées dans le règlement de consultation.

Les dossiers qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites fixées ci-dessus, ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, ou encore dont le téléchargement sur la plateforme dématérialisée ne serait pas complet à l'heure limite, ne seront pas retenus.

3/ Critères de sélection des candidatures

— capacités professionnelles du candidat;

— capacités financières du candidat;

— capacités techniques du candidat;

4/ les critères d'attribution du marché sont plus explicités ci après:

1. PRIX: 40 points appréciés en fonction des éléments suivants:

— montant de la DPGF: 25 points;

— prix unitaires du BPU: 15 points;

2. Valeur technique: 60 points appréciée en fonction des éléments suivants:

— moyens mis en oeuvre pour l'exécution du marché: 22 pts;

— moyens humains 10 pts (personnels d'encadrement:3 pts; personnel d'exécution: 7 pts);

— moyens matériels: 8 pts;

— interlocuteurs et interface PCH et méthodologie d'organisation: 4 pts;

— qualité des prestations: 38 pts;

— politique en matière de formation, sécurité et hygiène des salariés: 8 pts;

— organisation pour les prestations: 30 pts (répartition des effectifs: 8pts; Remplacement de salariés: 3 pts; Temps passé: 5pts; Cohérence entre le temps passé et l'effectif: 2pts; Contrôle des prestations: 4pts; Méthodes et technique d'entretien: 8pts);

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.10.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202098 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 197-357676 (2015-10-06)

Avis d'attribution de marché (2016-03-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-22 📅
Date de publication: 2016-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 060-102169
Se réfère à l'avis: 2015/S 197-357676
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.3.2016.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-02-03 📅
Nom: La Brenne Propreté
Adresse postale: 5 avenue Henri Colin
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Source: OJS 2016/S 060-102169 (2016-03-22)

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