Marché de gestion déléguée des infrastructures du réseau ferré portuaire du Port Autonome de Paris

Port autonome de Paris

Le présent marché a pour objet de confier à un titulaire l'exploitation et la maintenance des infrastructures du réseau ferré portuaire de HAROPA Ports de Paris.
Le périmètre d'exécution des missions concerne principalement les ports de Bonneuil-Sur-Marne (94), Gennevilliers (92) et Limay (78). Il pourra éventuellement être étendu à d'autres sites dans les conditions qui seront précisées dans le Cahier des Clauses Administratives du marché.
La mission déléguée par HAROPA Ports de Paris consiste à gérer le trafic et les circulations ferroviaires dans le respect des règles de sécurité en vigueur sur les voies des ports, et de maintenir les performances des installations au moindre coût dans le respect des normes de qualité dictées par les référentiels avec le niveau de sécurité maximal pour les biens et les personnes qu'impose le transport guidé.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-08-10. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-07-07 Avis de marché
2016-06-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'appui dans le domaine des transports ferroviaires
Quantité ou étendue:
Le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 6 ans.Le marché comprend une part forfaitaire et une part à commande au sens de l'article 77 du Code des marchéspublics.Il s'agit donc d'un accord-cadre au sens du droit européen.La part à commande ne comporte ni minimum ni maximum, elle est estimée à 200 000 EUR HT par an.Le périmètre du marché comprend l'exploitation et la maintenance du réseau ferré portuaire (Rfp) des sites de Gennevilliers, Bonneuil sur-marne et Limay, dans le respect des normes de sécurité et des règles de l'art. Le RFP comprend environ 50 km de voies dont7,5 km de voies électrifiées en courant alternatif monophasé 25 000 V 50 et 3 km de voies électrifiées en courant continu 1 500 V.Le marché inclut notamment les missions suivantes:— la gestion des capacité et des circulations— l'écriture des référentiels de maintenance et leur actualisation tout au long du marché;— les opérations de maintenance préventive systématique, préventive conditionnelle et curative;— le recrutement et la formation du personnel pour l'ensemble des prestations du marché;— l'obtention des habilitations ainsi qu'à l'acquisition éventuelle du matériel et de l'outillage pour l'ensemble desprestations du marché;— la location de bureaux pour assurer les services dans le cadre du marché;— l'Élaboration et la mise en oeuvre d'un Système de Gestion de la Sécurité (Sgs) à soumettre auxreprésentants de l'etablissement Public de Sécurité Ferroviaire (Epsf) en vue du renouvellement de l'agrémentde sécurité de Ports de Paris avant l'échéance de juillet 2017.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'appui dans le domaine des transports ferroviaires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Port autonome de Paris
Adresse postale: 2 quai de Grenelle
Code postal: 75732
Commune postale: Paris Cedex 15
Contact
Téléphone: +33 140582857 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-07 📅
Date limite de soumission: 2015-08-10 📅
Date de publication: 2015-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 132-243654
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Modalités de transmission des candidatures: le choix du mode de transmission est irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à tous les documents transmis au pouvoir adjudicateur pendant toute la durée de la procédure. Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-publics.gouv.fr. Le pouvoir adjudicateur autorise néanmoins la transmission des candidatures par voie papier à l'adresse indiquée: port Autonome de Paris Bureau des Marchés 2 quai de Grenelle 75732 Paris Cedex 15 modalités de Questions/Réponses: Pendant la phase de consultation, les candidats peuvent faire parvenir leurs questions sur la plate-forme de dématérialisation www.marches-publics.gouv.fr L'inscription sur la plate-forme de dématérialisation www.marches-publics.gouv.fr est gratuite et nécessaire pour permettre aux candidats de recevoir les réponses apportées par le pouvoir adjudicateur aux questions des candidats. Les questions sont reçues jusqu'au 10ème jour avant la date limite de remise des candidatures et les réponses seront communiquées aux candidats au plus tard huit jours avant la date limite fixée pour la réception des offres. Ces délais sont calendaires. Mise à disposition du règlement de la consultation: Le règlement de la consultation pour la phase des candidatures est mis à disposition des opérateurs économiques sur le site: www.marches-publics.gouv.fr, il précise les obligations des concurrents notamment en matière de présentation formelle de leur candidature. Aucun envoi du règlement de la consultation sur support physique électronique ne sera effectué par le pouvoir adjudicateur. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.7.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet de confier à un titulaire l'exploitation et la maintenance des infrastructures du réseau ferré portuaire de HAROPA Ports de Paris.
Le périmètre d'exécution des missions concerne principalement les ports de Bonneuil-Sur-Marne (94), Gennevilliers (92) et Limay (78). Il pourra éventuellement être étendu à d'autres sites dans les conditions qui seront précisées dans le Cahier des Clauses Administratives du marché.
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La mission déléguée par HAROPA Ports de Paris consiste à gérer le trafic et les circulations ferroviaires dans le respect des règles de sécurité en vigueur sur les voies des ports, et de maintenir les performances des installations au moindre coût dans le respect des normes de qualité dictées par les référentiels avec le niveau de sécurité maximal pour les biens et les personnes qu'impose le transport guidé.
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Quantité ou étendue:
Le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 6 ans.
Le marché comprend une part forfaitaire et une part à commande au sens de l'article 77 du Code des marchés
publics.
Il s'agit donc d'un accord-cadre au sens du droit européen.
La part à commande ne comporte ni minimum ni maximum, elle est estimée à 200 000 EUR HT par an.
Le périmètre du marché comprend l'exploitation et la maintenance du réseau ferré portuaire (Rfp) des sites de Gennevilliers, Bonneuil sur-marne et Limay, dans le respect des normes de sécurité et des règles de l'art. Le RFP comprend environ 50 km de voies dont
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7,5 km de voies électrifiées en courant alternatif monophasé 25 000 V 50 et 3 km de voies électrifiées en courant continu 1 500 V.
Le marché inclut notamment les missions suivantes:
— la gestion des capacité et des circulations
— l'écriture des référentiels de maintenance et leur actualisation tout au long du marché;
— les opérations de maintenance préventive systématique, préventive conditionnelle et curative;
— le recrutement et la formation du personnel pour l'ensemble des prestations du marché;
— l'obtention des habilitations ainsi qu'à l'acquisition éventuelle du matériel et de l'outillage pour l'ensemble des
prestations du marché;
— la location de bureaux pour assurer les services dans le cadre du marché;
— l'Élaboration et la mise en oeuvre d'un Système de Gestion de la Sécurité (Sgs) à soumettre aux
représentants de l'etablissement Public de Sécurité Ferroviaire (Epsf) en vue du renouvellement de l'agrément
de sécurité de Ports de Paris avant l'échéance de juillet 2017.
Numéro de référence: Dex-gdip

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Afin que le pouvoir adjudicateur puisse apprécier les capacités et garanties techniques et financières ainsi que les capacités professionnelles de chacun des candidats, ceux-ci devront remettre les documents suivants:
le candidat doit utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature à signer) et Dc2 (déclaration du candidat pour présenter sa candidature).
— pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Les documents susvisés contiendront les éléments indiqués ci-dessous:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du cmp;
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail;
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Une retenue de garantie de 5,00 % du montant initial du marché sera constituée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement des prestations est assuré par le budget du Port Autonome de Paris. Les paiements des prestations seront réalisés par le Port Autonome de Paris selon les dispositions du marché. Paiement à 30 jours par virement selon les règles de la comptabilité publique.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
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il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 5
Critères objectifs de sélection:
La procédure de marché public retenue est négociée, en application des articles 35 I 4°, 65 et 66 du Code des marchés publics.
La sélection des candidatures sera effectuée dans le respect des principes fondamentaux de la commande publique.
Les critères intervenant de sélection sont les suivants:
— garanties et capacités techniques et financières
— capacités professionnelles
Le représentant du pouvoir adjudicateur sélectionnera les candidats présentant les meilleurs garanties et capacités à partir des infirmations transmises par les candidats et requises dans la section III du présent appel public à la concurrence.
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Rouque Alexis
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Port Autonome de Paris
Point de contact: Bureau des marchés
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Dex-gdip
Informations complémentaires
Modalités de transmission des candidatures:
le choix du mode de transmission est irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à tous les documents transmis au pouvoir adjudicateur pendant toute la durée de la procédure.
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-publics.gouv.fr.
Le pouvoir adjudicateur autorise néanmoins la transmission des candidatures par voie papier à l'adresse indiquée:
port Autonome de Paris
Bureau des Marchés
2 quai de Grenelle
75732 Paris Cedex 15
modalités de Questions/Réponses:
Pendant la phase de consultation, les candidats peuvent faire parvenir leurs questions sur la plate-forme de dématérialisation www.marches-publics.gouv.fr
L'inscription sur la plate-forme de dématérialisation www.marches-publics.gouv.fr est gratuite et nécessaire pour permettre aux candidats de recevoir les réponses apportées par le pouvoir adjudicateur aux questions des candidats.
Les questions sont reçues jusqu'au 10ème jour avant la date limite de remise des candidatures et les réponses seront communiquées aux candidats au plus tard huit jours avant la date limite fixée pour la réception des offres.
Ces délais sont calendaires.
Mise à disposition du règlement de la consultation:
Le règlement de la consultation pour la phase des candidatures est mis à disposition des opérateurs économiques sur le site: www.marches-publics.gouv.fr, il précise les obligations des concurrents notamment en matière de présentation formelle de leur candidature.
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Aucun envoi du règlement de la consultation sur support physique électronique ne sera effectué par le pouvoir adjudicateur.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 132-243654 (2015-07-07)
Avis d'attribution de marché (2016-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2016.80.05
Brève description:
Le présent marché a pour objet de confier à un titulaire l'exploitation et la maintenance des infrastructures du réseau ferré portuaire de Haropa Ports de Paris. Le périmètre d'exécution des missions concerne principalement les ports de Bonneuil-sur-Marne (94), Gennevilliers (92) et Limay (78). Il pourra éventuellement être étendu à d'autres sites dans les conditions qui seront précisées dans le Cahier des clauses administratives du marché. La mission déléguée par Haropa Ports de Paris consiste à gérer le trafic et les circulations ferroviaires dans le respect des règles de sécurité en vigueur sur les voies des ports, et de maintenir les performances des installations au moindre coût dans le respect des normes de qualité dictées par les référentiels avec le niveau de sécurité maximal pour les biens et les personnes qu'impose le transport guidé.
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Valeur totale du marché: 4187384.81 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services d'appui dans le domaine des transports ferroviaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.haropaports.com/ 🌏
Courrier électronique: hailana.nguon@paris-ports.fr 📧
Téléphone: +33 140582999 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-15 📅
Date de publication: 2016-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 117-208254
Se réfère à l'avis: 2015/S 132-243654
Numéro JO-S: 117

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-02-24 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 117-208254 (2016-06-15)
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