Marché de fournitures scolaires, administratives et matériel éducatif
Ville d'Oissel
Marché de fournitures scolaires, administratives et matériel éducatif.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-04-07. L'appel d'offres a été publié le 2015-02-24.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Machines, fournitures et équipement de bureau divers › Fournitures de bureau
- • Matériel pédagogique › Fournitures scolaires
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-02-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2015-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Oissel
Adresse postale: place du 8 Mai 1945
Code postal: 76350
Commune postale: Oissel
Contact
Téléphone: +33 232958986 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-24 📅
Date limite de soumission: 2015-04-07 📅
Date de publication: 2015-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 042-071477
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché de fournitures scolaires, administratives et matériel éducatif.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fournitures scolaires et didactiques.
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel: 35 000 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 2
Brève description: Matériels éducatifs.
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel: 25 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Brève description: Fournitures administratives.
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel: 15 000 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro de référence: 15.01 à 15.03
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement sur les fonds propres de chaque collectivité.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale
Adresse postale: Centre Eliane Teumbeuf, rue de la Liberté
Contact
Point de contact: Cellule marchés
Mesdames Ozanne, Fossey ou Fabbro
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe76.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15.01 à 15.03
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 042-071477 (2015-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Oissel
Adresse postale: place du 8 Mai 1945
Code postal: 76350
Commune postale: Oissel
Contact
Téléphone: +33 232958986 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-24 📅
Date limite de soumission: 2015-04-07 📅
Date de publication: 2015-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 042-071477
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
Le DCE peut être téléchargé gratuitement (hors frais de connexion) sur la plateforme www.mpe76.fr . Aucune demande d'envoi du DCE en version papier ou sur support physique électronique n'est autorisée et il ne sera répondu à aucune demande de ce type.
Le pouvoir adjudicateur s'engage sur l'intégrité des documents mis en ligne.
Il est fortement recommandé aux candidats désirant répondre à la consultation de s'identifier sur la plateforme de téléchargement du DCE et de fournir une adresse électronique valide
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.2.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché de fournitures scolaires, administratives et matériel éducatif.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fournitures scolaires et didactiques.
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel: 35 000 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots:
Renseignements Techniques:Mme HoareauHôtel de Ville — place du 8 Mai 1945 — 76350 Oissel-sur-SeineTéléphone: +33 232958990.
Renseignements Techniques:
Mme Hoareau
Hôtel de Ville — place du 8 Mai 1945 — 76350 Oissel-sur-Seine
Téléphone: +33 232958990.
Brève description: Matériels éducatifs.
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel: 25 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Brève description: Fournitures administratives.
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel: 15 000 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots:
Renseignements techniques:M. KhiriHôtel de Ville — place du 8 Mai 1945 — 76350 Oissel-sur-SeineTéléphone: +33 232958972.
Renseignements techniques:
M. Khiri
Téléphone: +33 232958972.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
-La lettre de candidature (Dc1) indiquant la nature de l'entreprise ou du groupement et habilitant le mandataire en cas de groupement (dernière version du formulaire jointe au Dce)
O La déclaration sur l'honneur de l'article 46 du Code des Marchés Publics indiquant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31.12.2014.
Ola déclaration indiquant que le candidat ne fait pas l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L 8221-1, L 8221-3, L 8221-5, L 8231-1, L 8241-1, L 8251-1 et L 8251-2 du code du travail ou des infractions de même nature dans un autre Etat de l'union Européenne
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Ocopie du jugement en cas de redressement judiciaire.
Oattestation sur l'honneur indiquant que le candidat est en règle au regard des articles L 5212-1 à L 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (entreprises de plus de 20 salariés) ou attestation indiquant que l'entreprise emploie moins de 20 salariés et n'est donc pas soumise à cette obligation.
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-la déclaration du candidat (imprimé Dc2) (formulaire joint au Dce)
O Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
-Un extrait KBIS datant de moins de 3 mois
-le pouvoir de la personne habilitée à engager l'entreprise
-les attestations d'assurance en cours de validité.
-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
-Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services seront prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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-indication du niveau de qualification ou de compétence de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment du référent et autres personnes liées aux prestations du futur marché.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement sur les fonds propres de chaque collectivité.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale
Adresse postale: Centre Eliane Teumbeuf, rue de la Liberté
Contact
Point de contact: Cellule marchés
Mesdames Ozanne, Fossey ou Fabbro
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe76.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15.01 à 15.03
Informations complémentaires
Le DCE peut être téléchargé gratuitement (hors frais de connexion) sur la plateforme www.mpe76.fr . Aucune demande d'envoi du DCE en version papier ou sur support physique électronique n'est autorisée et il ne sera répondu à aucune demande de ce type.
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Le pouvoir adjudicateur s'engage sur l'intégrité des documents mis en ligne.
Il est fortement recommandé aux candidats désirant répondre à la consultation de s'identifier sur la plateforme de téléchargement du DCE et de fournir une adresse électronique valide
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.2.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 042-071477 (2015-02-24)
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