Marche de fournitures générales de papeterie et de petit matériel pour travaux manuels pour les activités scolaires et de loisirs 2 lots distincts pour la ville de la Ciotat
Commune de La Ciotat
Marche de fournitures générales de papeterie et de petit matériel pour travaux manuels pour les activités scolaires et de loisirs 2 lots distincts pour la ville de la Ciotat.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-03-09. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-12-30 | Avis de marché |
| 2016-07-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de La Ciotat
Adresse postale: Hôtel de Ville, rond-point Messageries Maritimes
Code postal: 13600
Commune postale: La Ciotat
Contact
Courrier électronique: c.cantat@laciotat.com 📧
Téléphone: +33 442088889 📞
Fax: +33 442088849 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-30 📅
Date limite de soumission: 2016-03-09 📅
Date de publication: 2016-01-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 001-000301
Numéro JO-S: 1
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Brève description:
Intitulé du lot: Fournitures générales de papeterie — petit matériel scolaire (cartable élève)
Brève description: Fournitures générales de papeterie — petit matériel scolaire (cartable élève).
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
60 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots: Montant exprimé (TTC).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Travaux manuels
Brève description: Travaux manuels.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
45 000 💰
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 11/005
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Entreprise unique ou groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Cantat Corinne
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_MdbEaLNRrP&v=1&selected=0 🌏
Nom: Mairie de La Ciotat
Adresse postale: Service marchés
Point de contact: Direction commande publique
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_MdbEaLNRrP&v=1&selected=0 🌏
Adresse postale: Hôtel de Ville, rond point des messageries maritimes, bureau 242
Point de contact: Direction de la commande publique, service des marchés
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_MdbEaLNRrP&v=1&selected=0 🌏
Point de contact: Direction de la commande publique, service marchés
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_MdbEaLNRrP&v=1&selected=0 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11/005
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Adresse Internet: http://www.ta-marseille.juradm/ta/marseille 🌏
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Comité consultatif inter régional de règlement amiable des litiges
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de région, secrétariat général pour les affaires générales, boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction de la commande publique
Adresse postale: Hôtel de Ville, bureau 244, rond point des Messageries Maritimes
Commune postale: La Ciotat
Code postal: 13600
Téléphone: +33 442088889 📞
Fax: +33 442088849 📠
Source: OJS 2016/S 001-000301 (2015-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Quantité ou étendue:
Produits proposés dans une gamme ayant obtenue un eco label ou fabriqués avec des matériaux respectueux de l'environnement, ou fabriqués sans chlore et sans solvant, ou avec matériaux recyclés ou disposant d'éco label.Par dérogation au code des marchés publics, le candidat devra répondre à la solution de base et proposer une variante. Dans ce cas il remplira un autre acte d'engagement, un autre BPU et DQE qu'il nommera « solution variante ».Possibilité de proposer un conditionnement différent à la condition de chiffrer correctement le prix à l'unité et d'indiquer le nouveau conditionnement dans le bordereau de prix.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de La Ciotat
Adresse postale: Hôtel de Ville, rond-point Messageries Maritimes
Code postal: 13600
Commune postale: La Ciotat
Contact
Courrier électronique: c.cantat@laciotat.com 📧
Téléphone: +33 442088889 📞
Fax: +33 442088849 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-30 📅
Date limite de soumission: 2016-03-09 📅
Date de publication: 2016-01-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 001-000301
Numéro JO-S: 1
Informations complémentaires
Modalités de remises du DCE: remis gratuitement, en mairie à la direction de la commande publique bureau 242, par demande écrite, par fax au +33 442088849 ou à télécharger de préférence sur le site internet http://www.achatpublic.com/ (Aucune transmission de DCE par courriel, aucune réponse aux courriels demandant le Dce).
Le dossier est remis sous forme exclusive d'un CD Rom.
Modalités de remise des offres: les offres devront être remises contre récépissé de dépôt au secrétariat du service des marchés (bureau ouvert de 9:00 à 16:00) avant la date et l'heure limites ou, si elles sont envoyées par la poste, devront l'être à l'adresse susvisée, par pli recommandé avec avis de réception postal, et parvenir à destination avant ces mêmes date et heure limites.
Ou si remise des offres sous format électronique, elles doivent être remises sur la plate-forme de gestion des marchés publics à l'adresse: http://www.achatpublic.com/
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.12.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Marché à bons de commande selon article 77 du code des marchés publics. Il est conclu pour une durée de un (1) an à partir de sa notification, renouvelable 3 fois reconduction expresse, par dérogation à l'article 16 3 eme alinéa du code des marchés publics sans que la durée totale n'excède quatre (4) années.
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Marche de fournitures générales de papeterie et de petit matériel pour travaux manuels pour les activités scolaires et de loisirs 2 lots distincts pour la ville de la Ciotat.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fournitures générales de papeterie — petit matériel scolaire (cartable élève)
Brève description: Fournitures générales de papeterie — petit matériel scolaire (cartable élève).
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
60 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots: Montant exprimé (TTC).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Travaux manuels
Brève description: Travaux manuels.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
45 000 💰
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Produits proposés dans une gamme ayant obtenue un eco label ou fabriqués avec des matériaux respectueux de l'environnement, ou fabriqués sans chlore et sans solvant, ou avec matériaux recyclés ou disposant d'éco label.
Par dérogation au code des marchés publics, le candidat devra répondre à la solution de base et proposer une variante. Dans ce cas il remplira un autre acte d'engagement, un autre BPU et DQE qu'il nommera « solution variante ».
Possibilité de proposer un conditionnement différent à la condition de chiffrer correctement le prix à l'unité et d'indiquer le nouveau conditionnement dans le bordereau de prix.
Numéro de référence: 11/005
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement sur le budget communal.
Délai global de paiement 30 jours sinon IM et indemnité compensatrice.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Cantat Corinne
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_MdbEaLNRrP&v=1&selected=0 🌏
Nom: Mairie de La Ciotat
Adresse postale: Service marchés
Point de contact: Direction commande publique
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_MdbEaLNRrP&v=1&selected=0 🌏
Adresse postale: Hôtel de Ville, rond point des messageries maritimes, bureau 242
Point de contact: Direction de la commande publique, service des marchés
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_MdbEaLNRrP&v=1&selected=0 🌏
Point de contact: Direction de la commande publique, service marchés
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_MdbEaLNRrP&v=1&selected=0 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11/005
Informations complémentaires
Modalités de remises du DCE: remis gratuitement, en mairie à la direction de la commande publique bureau 242, par demande écrite, par fax au +33 442088849 ou à télécharger de préférence sur le site internet http://www.achatpublic.com/ (Aucune transmission de DCE par courriel, aucune réponse aux courriels demandant le Dce).
Afficher plus
Le dossier est remis sous forme exclusive d'un CD Rom.
Modalités de remise des offres: les offres devront être remises contre récépissé de dépôt au secrétariat du service des marchés (bureau ouvert de 9:00 à 16:00) avant la date et l'heure limites ou, si elles sont envoyées par la poste, devront l'être à l'adresse susvisée, par pli recommandé avec avis de réception postal, et parvenir à destination avant ces mêmes date et heure limites.
Afficher plus
Ou si remise des offres sous format électronique, elles doivent être remises sur la plate-forme de gestion des marchés publics à l'adresse: http://www.achatpublic.com/
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.12.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Adresse Internet: http://www.ta-marseille.juradm/ta/marseille 🌏
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Comité consultatif inter régional de règlement amiable des litiges
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de région, secrétariat général pour les affaires générales, boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction de la commande publique
Adresse postale: Hôtel de Ville, bureau 244, rond point des Messageries Maritimes
Commune postale: La Ciotat
Code postal: 13600
Téléphone: +33 442088889 📞
Fax: +33 442088849 📠
Source: OJS 2016/S 001-000301 (2015-12-30)
Avis d'attribution de marché (2016-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville — rond-point Messageries Maritimes
Contact
Adresse Internet: http://www.laciotat.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-26 📅
Date de publication: 2016-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 146-263474
Se réfère à l'avis: 2016/S 001-000301
Numéro JO-S: 146
Objet
Champ d'application du marché
Description des options: 3 reconductions expresses date anniversaire de la notification.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-14 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: Préfecture de région — secrétariat général pour les affaires générales — boulevard Paul Peytral
Fax: +33 491156190 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Hôtel de Ville — bureau 244 — rond point des Messageries Maritimes
Courrier électronique: c.cantat@laciotat.com 📧
Source: OJS 2016/S 146-263474 (2016-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de fournitures générales de papeterie et de petit matériel pour travaux manuels pour les activités scolaires et de loisirs 2 lots distincts pour la ville de la Ciotat.
Valeur totale du marché: 105 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville — rond-point Messageries Maritimes
Contact
Adresse Internet: http://www.laciotat.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-26 📅
Date de publication: 2016-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 146-263474
Se réfère à l'avis: 2016/S 001-000301
Numéro JO-S: 146
Objet
Champ d'application du marché
Description des options: 3 reconductions expresses date anniversaire de la notification.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-14 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: Préfecture de région — secrétariat général pour les affaires générales — boulevard Paul Peytral
Fax: +33 491156190 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Hôtel de Ville — bureau 244 — rond point des Messageries Maritimes
Courrier électronique: c.cantat@laciotat.com 📧
Source: OJS 2016/S 146-263474 (2016-07-26)
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