Marché de fourniture, vérification, entretien, pose et dépose des décors et matériels d'illumination de la ville de Cogolin (2 lots)

Ville de Cogolin

Fourniture, vérification, entretien, pose et dépose des décors et matériels d'illumination de la ville de Cogolin (2 lots).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-07. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• groupement Blachere Illuminations / Serradori

Qui ?

• Ville de Cogolin

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-08-28	Avis de marché
2016-01-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'installation de systèmes d'illumination et de signalisation
Quantité ou étendue:

La présente procédure en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions de l'article 26 et 33 du code des marchés publics.Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.Il s'agit d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum annuels et un opérateur économique.Montant des commandes du lot nº 01 — Fourniture des décors et matériels d'illumination (location et acquisition):minimum annuel (HT): 50 000 EUR/maximum annuel (HT): 110 000 EUR.Montant des commandes du lot nº 02 — Vérification, entretien, pose et dépose des décors et matériels d'illumination:minimum annuel (HT): 30 000 EUR/maximum annuel (HT): 60 000 EUR.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'installation de systèmes d'illumination et de signalisation 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cogolin
Adresse postale: place de la République
Code postal: 83310
Commune postale: Cogolin
Contact
Adresse Internet: http://www.cogolin.fr/ 🌏
Courrier électronique: dgs@cogolin.fr 📧
Téléphone: +33 494566545 📞
Fax: +33 494566540 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-28 📅
Date limite de soumission: 2015-10-07 📅
Date de publication: 2015-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 169-307825
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est remis gratuitement à chaque candidat ayant fait une demande écrite. Il peut également être téléchargé sur la plateforme de dématérialisation suivante: http://cogolin.e-marchespublics.com — Tél. +33 172365548. Adresse à laquelle les offres/demandes de participation doivent être envoyées: Mairie de Cogolin, service marchés publics, place de la République, 83310 Cogolin, FRANCE. Tél. +33 494566545. Télécopieur +33 494566540. Courriel: dgs@cogolin.fr Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation. Ces modifications devront être reçues par les candidats au plus tard 15 jours avant la date limite de réception des offres. Ce délai est décompté à partir de la date d'envoi par l'administration du dossier ou des pièces du dossier modifié aux candidats ayant retiré le dossier initial. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite de réception des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.8.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture, vérification, entretien, pose et dépose des décors et matériels d'illumination de la ville de Cogolin (2 lots).

Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture des décors et matériels d'illumination de la ville de Cogolin (acquisition et location).

Valeur estimée hors TVA: 50 000 💰
110 000 💰
Informations complémentaires sur les lots: Se reporter au DCE.
Numéro du lot: 2
Brève description:

Vérification, entretien, pose et dépose des décors et matériels d'illumination de la ville de Cogolin.

Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
60 000 💰
Quantité ou étendue:

La présente procédure en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions de l'article 26 et 33 du code des marchés publics.

Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.

Il s'agit d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum annuels et un opérateur économique.

Montant des commandes du lot nº 01 — Fourniture des décors et matériels d'illumination (location et acquisition):

minimum annuel (HT): 50 000 EUR/maximum annuel (HT): 110 000 EUR.

Montant des commandes du lot nº 02 — Vérification, entretien, pose et dépose des décors et matériels d'illumination:

minimum annuel (HT): 30 000 EUR/maximum annuel (HT): 60 000 EUR.

Nombre de reconductions possibles: 2
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: ILLUM15

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se reporter au DCE.
Situation économique et financière: se reporter au DCE.
Capacité technique et professionnelle: se reporter au DCE.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le marché sera financé sur fonds propres sur les crédits ouverts au budget principal de la ville.

Les modalités de règlement des prestations s'opèreront selon les règles de la comptabilité publique et celles prévues par le code des marchés publics.

Les paiements seront assurés par mandat administratif.

Le délai global de paiement est fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur.

Il est interdit aux candidats de présenter pour le marché en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

Autres conditions particulières: se reporter au DCE.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://cogolin.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Ateliers municipaux
Adresse postale: rue des Roseaux
Point de contact: M. Stéphane Giraud
Téléphone: +33 626740420 📞
Fax: +33 494546785 📠
Nom: Mairie de Cogolin
Point de contact: Service des marchés publics
Téléphone: +33 494566549 📞
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: marie-josee.murru@paca.pref.gouv.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ILLUM15
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est remis gratuitement à chaque candidat ayant fait une demande écrite.

Il peut également être téléchargé sur la plateforme de dématérialisation suivante: http://cogolin.e-marchespublics.com — Tél. +33 172365548.

Adresse à laquelle les offres/demandes de participation doivent être envoyées: Mairie de Cogolin, service marchés publics, place de la République, 83310 Cogolin, FRANCE. Tél. +33 494566545. Télécopieur +33 494566540. Courriel: dgs@cogolin.fr

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation. Ces modifications devront être reçues par les candidats au plus tard 15 jours avant la date limite de réception des offres. Ce délai est décompté à partir de la date d'envoi par l'administration du dossier ou des pièces du dossier modifié aux candidats ayant retiré le dossier initial. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.

Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite de réception des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.8.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5, rue Racine, BP 4510
Commune postale: Toulon Cedex 09
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics de Marseille
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr 🌏
Fax: +33 491156190 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: le président du tribunal administratif de Toulon peut être saisi à tout moment avant la signature du marché,

— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché: auprès du tribunal administratif de Toulon dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief et jusqu'à la signature du marché pour les candidats évincés

— recours de plein contentieux: auprès du tribunal administratif de Toulon dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité informant de la conclusion du marché.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: CCIRAL, secrétariat général pour les affaires générales, boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13292
Téléphone: +33 491156375 📞
Source: OJS 2015/S 169-307825 (2015-08-28)

Avis d'attribution de marché (2016-01-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-15 📅
Date de publication: 2016-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 012-016909
Se réfère à l'avis: 2015/S 169-307825
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-133060, mise en ligne le 31.8.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.1.2016.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: groupement Blachere Illuminations / Serradori

2️⃣
Source: OJS 2016/S 012-016909 (2016-01-15)

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