Marche de fourniture, livraison, déchargement de conteneurs enterres, semi enterres et de colonnes aériennes
Communauté de communes Cluses Arve et
Fourniture, livraison et déchargement sur le territoire de la Communauté de communes Cluses Arve et montagnes de conteneurs semi-enterrées, de conteneurs enterrés et de colonnes aériennes pour 4 flux:
— flux nº 1: les ordures ménagères résiduelles,
— flux nº 2: les emballages recyclables (corps creux),
— flux nº 3: les papiers cartons (corps plats),
— flux nº 4: le verre.
Le délai de réception des offres était de 2015-11-23. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Mobilier urbain › Conteneurs et poubelles de déchets
- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures
- • Alsace
- • Bassin Parisien
- • Bourgogne
- • Centre-Est
- • Côte-d’Or
- • Est
- • France
- • Haut-Rhin
- • Haute-Savoie
- • Rhône
- • Rhône-Alpes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-10-14 | Avis de marché |
| 2016-06-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Cluses Arve et
Adresse postale: rue du Pré Bénévix
Code postal: 74300
Commune postale: Cluses Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cluses.fr 🌏
Courrier électronique: mp@2ccam.fr 📧
Téléphone: +33 457542200 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-14 📅
Date limite de soumission: 2015-11-23 📅
Date de publication: 2015-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 202-365702
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Durée de l'accord: 24 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Cout du service % (45)
2. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique % (30)
3. Caractère esthétique et fonctionnel % (15)
4. Délai de livraison % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003311600019
Contact
Point de contact: Hervé Loic, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2015/S 202-365702 (2015-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Cluses Arve et
Adresse postale: rue du Pré Bénévix
Code postal: 74300
Commune postale: Cluses Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cluses.fr 🌏
Courrier électronique: mp@2ccam.fr 📧
Téléphone: +33 457542200 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-14 📅
Date limite de soumission: 2015-11-23 📅
Date de publication: 2015-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 202-365702
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mp74.fr
Procédure: appel d'offres ouvert, marché de fourniture, livraison et déchargement de conteneurs enterres, semi enterres et de colonnes aériennes.
Marché à bons de commande
Critères d'attributions: critères spécifiques au lot nº 4:
Le coût du service; 40 %
— la valeur technique; 30 %, (apprécié au regard des éléments indiqués dans le mémoire technique
— le délai de livraison; 5 %,
— le caractère esthétique et fonctionnel; 25 % (la plus petite emprise au sol sera jugée la plus
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.10.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture, livraison et déchargement sur le territoire de la Communauté de communes Cluses Arve et montagnes de conteneurs semi-enterrées, de conteneurs enterrés et de colonnes aériennes pour 4 flux:
— flux nº 1: les ordures ménagères résiduelles,
— flux nº 2: les emballages recyclables (corps creux),
— flux nº 3: les papiers cartons (corps plats),
— flux nº 4: le verre.
Brève description:
Fourniture, transport, déchargement, mise en place et déconditionnement aux lieux de livraison indiqués de colonnes aériennes.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture, transport, déchargement, mise en place et déconditionnement aux lieux de livraison de conteneurs semi enterrés.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fourniture, transport, déchargement, mise en place et déconditionnement aux lieux de livraison indiqués de conteneurs enterrés.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Fourniture, transport, déchargement, mise en place et déconditionnement aux lieux de livraison indiqués de conteneurs semi-enterrés limitant l'emprise au sol.
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 24 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par le budget principal.
Le délai de paiement est de 30 (trente) jours à compter de la réception de la facture dans les services de la 2ccam.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Cout du service % (45)
2. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique % (30)
3. Caractère esthétique et fonctionnel % (15)
4. Délai de livraison % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003311600019
Contact
Point de contact: Hervé Loic, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mp74.fr
Procédure: appel d'offres ouvert, marché de fourniture, livraison et déchargement de conteneurs enterres, semi enterres et de colonnes aériennes.
Marché à bons de commande
Critères d'attributions: critères spécifiques au lot nº 4:
Le coût du service; 40 %
— la valeur technique; 30 %, (apprécié au regard des éléments indiqués dans le mémoire technique
— le délai de livraison; 5 %,
— le caractère esthétique et fonctionnel; 25 % (la plus petite emprise au sol sera jugée la plus
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.10.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2015/S 202-365702 (2015-10-14)
Avis d'attribution de marché (2016-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 428 894 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.mp74.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-27 📅
Date de publication: 2016-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 124-221747
Se réfère à l'avis: 2015/S 202-365702
Numéro JO-S: 124
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture, transport, déchargement, mise en place et déconditionnement aux lieux de livraison indiqués de colonnes aériennes
Fourniture, transport, déchargement, mise en place et déconditionnement aux lieux de livraison de conteneurs semi enterrés
Fourniture, transport, déchargement, mise en place et déconditionnement aux lieux de livraison indiqués de conteneurs enterrés
Fourniture, transport, déchargement, mise en place et déconditionnement aux lieux de livraison indiqués de conteneurs semi-enterrés limitant l'emprise au sol
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-12-10 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 124-221747 (2016-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture, livraison et déchargement sur le territoire de la communauté de communes Cluses-Arve et montagnes de conteneurs semi-enterrées, de conteneurs enterrés et de colonnes aériennes pour 4 flux:
— flux n° 1: les ordures ménagères résiduelles,
— flux n° 2: les emballages recyclables (corps creux),
— flux n° 3: les papiers cartons (corps plats),
— flux n° 4: le verre.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.mp74.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-27 📅
Date de publication: 2016-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 124-221747
Se réfère à l'avis: 2015/S 202-365702
Numéro JO-S: 124
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture, livraison et déchargement sur le territoire de la communauté de communes Cluses-Arve et montagnes de conteneurs semi-enterrées, de conteneurs enterrés et de colonnes aériennes pour 4 flux:
— flux n° 1: les ordures ménagères résiduelles,
— flux n° 2: les emballages recyclables (corps creux),
— flux n° 3: les papiers cartons (corps plats),
— flux n° 4: le verre.
Fourniture, transport, déchargement, mise en place et déconditionnement aux lieux de livraison de conteneurs semi enterrés
Fourniture, transport, déchargement, mise en place et déconditionnement aux lieux de livraison indiqués de conteneurs enterrés
Fourniture, transport, déchargement, mise en place et déconditionnement aux lieux de livraison indiqués de conteneurs semi-enterrés limitant l'emprise au sol
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-12-10 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 124-221747 (2016-06-27)
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