Marché à bons de commande mono-attributaire pour la fourniture et la livraison de produits, matériaux et matériels destinés aux agents des services de maintenance d'habitat Sud Deux-Sèvres.
La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées au cahier des clauses particulières commun à tous les lots (Ccp) et dans le bordereau des prix unitaires propre à chaque lot.
Le marché est réparti en lot dont la nature est décrite aux renseignements relatifs aux lots du présent avis.
Les Lieux d'exécution correspondent aux magasins d'habitat Sud Deux-Sèvres où auront lieu les livraisons. A savoir: Niort et Saint-Maixent-L'Ecole.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2015-11-18.
L'appel d'offres a été publié le 2015-10-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2015-10-06) Objet Champ d'application du marché
Titre: Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques)
Quantité ou étendue:
“La présente consultation a pour objet la conclusion d'un marché à bons de commande sans minimum et avec un maximum avec un opérateur économique,...”
Quantité ou étendue
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un marché à bons de commande sans minimum et avec un maximum avec un opérateur économique, conformément à l'article 77 du code des marchés publics français. Le montant maximum annuel (H.T.) est identique pour chaque lot: 30 000 EUR (HT)A titre purement indicatif, et sans que cela ne puisse engager l'office sur un quelconque volume ou montant minimum de commande auprès des futurs titulaires, il est indiqué dans le descriptif des lots du présent avis le montant estimatif annuel de commande de chacun d'entre eux.La notification des bons de commande s'effectuera au fur et mesure de l'apparition des besoins.
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitat Sud Deux Sèvres
Adresse postale: 8 rue François Viète
Code postal: 79000
Commune postale: Niort
Contact
Adresse Internet: http://www.habitat-sud79.fr🌏
Courrier électronique: contact@habitat-sud79.fr📧
Téléphone: +33 549092000📞
Fax: +33 549092099 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-10-06 📅
Date limite de soumission: 2015-11-18 📅
Date de publication: 2015-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 197-356697
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
“Procédure de passation: Appel d'offres ouvert conformément aux articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.”
Source: OJS 2015/S 197-356697 (2015-10-06)
Avis d'attribution de marché (2016-02-22) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 6 277,86 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-02-22 📅
Date de publication: 2016-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 039-063515
Se réfère à l'avis: 2015/S 197-356697
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
“Accord-cadre multi-attributaires au sens des articles 1er 5° et 32.4 premier tiret de la directive 2004/18/ce et marché à bons de commande conclu avec 1...”
Accord-cadre multi-attributaires au sens des articles 1er 5° et 32.4 premier tiret de la directive 2004/18/ce et marché à bons de commande conclu avec 1 opérateur économique au sens de l'article 77 du code des marchés publics français.
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Source: OJS 2016/S 039-063515 (2016-02-22)