Marché de fourniture de véhicules pour la commune de Saint-Benoît — années 2015/2016

Ville de Saint-Benoit

Marché de fourniture de véhicules pour la commune de Saint-Benoît — années 2015 2016.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-16. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-10-01 Avis de marché
2016-04-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue:
Afin de bien cerner l'étendue du présent marché ici, il convient également de rappeler pour chaque lot les montants minimum fixés: lot n° 1: «véhicule utilitaire type fourgonnette»: montant minimum de 22 000 EUR HT — quantités théoriques: 3; lot n° 2: «citadine 5 places»: montant minimum de 15 000 EUR HT — quantités théoriques: 3; lot n° 4: «camion double cabine»: montant minimum de 29 000 EUR HT — quantités théoriques: 4; Lot n° 5: «fourgon tôlé»: montant minimum de 40 000 EUR HT — quantité théorique: 1; lot n° 6: «nacelle élévatrice sur châssis»: montant minimum de 97 000 EUR HT — quantité théorique: 1.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Benoît
Adresse postale: Commune de Saint-Benoît, centre technique communal, 25 Auguste de Villèle Saint-Benoît
Code postal: 97470
Commune postale: Saint-Benoît
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-benoit.re 🌏
Courrier électronique: bernard.leonce@ville-saintbenoit.re 📧
Téléphone: +262 262508800 📞
Fax: +262 262508801 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-01 📅
Date limite de soumission: 2015-11-16 📅
Date de publication: 2015-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 193-349369
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: AR sur place par voie électronique sur le site du profil acheteur. Autres renseignements complémentaires: Il est à préciser que dans le cadre du présent marché, l'heure limite de remise des offres est fixée à 12:00 heure locale Réunion soit 9:00 heure de Paris afin de respecter le décalage horaire entre la Réunion et la France Métropolitaine. Le présent marché fait l'objet d'une dématérialisation conformément à la réglementation en vigueur. Le marché prend effet à compter de sa date de notification pour se terminer au 31.12.2016. Pour mémoire, un lot correspondant au lot n° 3 intitulé «berline» lequel fait partie de cette opération a déjà fait l'objet d'une première consultation et d'une attribution sur le fondement de l'article 27-III.1 du code des marchés publics. Ce lot qui comprenait un montant minimum de 30 000 EUR HT et un montant maximum de 40 000 EUR HT répondait aux conditions requises et imposées par l'article 27-III.1 du code des marchés publics (inférieur à 80 000 EUR HT et n'excédant pas 20 % du montant minimum global du marché tous lots confondus). Ainsi le montant global minimum du marché est fixé pour mémoire à 233 000 EUR HT. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: Autres renseignements demandés: — autres renseignements demandés: === candidature candidature ===, — autres renseignements demandés: le formulaire DC1 (joint au dossier de consultation des entreprises) intitulé «lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants» dûment complété, daté et signé par le candidat, — autres renseignements demandés: le formulaire DC2 (joint au dossier de consultation des entreprises) intitulé «déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» dûment complété, daté par le candidat, — autres renseignements demandés: === offre ===, — autres renseignements demandés: acte d'engagement (joint au dossier de consultation), dûment complété, daté et signé. Pour rappel, le candidat devra remplir un acte d'engagement par lot auquel il soumissionne, — autres renseignements demandés: bordereau de prix unitaire, — autres renseignements demandés: fiches techniques, — autres renseignements demandés: cahier des clauses administratives particulières. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.10.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de fourniture de véhicules pour la commune de Saint-Benoît — années 2015 2016.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Lot n° 1 «véhicule utilitaire type fourgonnette»
Brève description: Véhicule utilitaire type fourgonnette.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Lot n° 2 «citadine 5 places»
Brève description: Citadine 5 places.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Lot n° 4 «camion double cabine»
Brève description: Lot n° 4 «camion double cabine».
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: Lot n° 5 «fourgon tôlé»
Brève description: Lot n° 5 «fourgon tôlé».
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: Lot n° 6 «nacelle élévatrice sur châssis»
Brève description: Lot n° 6 «nacelle élévatrice sur châssis».
Numéro de référence: 15S0024
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la commune de Saint-Benoît.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Mode de financement: sur fonds propres.
— mode de paiement: virement bancaire (mandat administratif),
— délai de paiement: 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Durée de la garantie constructeur (20)
3. Émission C02 (10)
4. Délai de livraison (10)
5. Consommation en cycle mixte (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M Jean-Claude Fruteau
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Commune de Saint-Benoît
Adresse postale: Commune de Saint-Benoît, Hôtel de Ville, BP 61, service commande publique
Point de contact: Morine Fuma
Téléphone: +33 262508800 📞
Courrier électronique: morine.fuma@ville-saintbenoit.re 📧
Fax: +33 262508801 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.achatpublic.com 🌏
Adresse postale: Commune de Saint-Benoît, centre technique communal, service garage, 25 Auguste de Villèle
Point de contact: M. Bernard Leonce
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Point de contact: M. Gérard Payet
Courrier électronique: greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0024
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: AR sur place par voie électronique sur le site du profil acheteur.
Autres renseignements complémentaires: Il est à préciser que dans le cadre du présent marché, l'heure limite de remise des offres est fixée à 12:00 heure locale Réunion soit 9:00 heure de Paris afin de respecter le décalage horaire entre la Réunion et la France Métropolitaine. Le présent marché fait l'objet d'une dématérialisation conformément à la réglementation en vigueur. Le marché prend effet à compter de sa date de notification pour se terminer au 31.12.2016. Pour mémoire, un lot correspondant au lot n° 3 intitulé «berline» lequel fait partie de cette opération a déjà fait l'objet d'une première consultation et d'une attribution sur le fondement de l'article 27-III.1 du code des marchés publics. Ce lot qui comprenait un montant minimum de 30 000 EUR HT et un montant maximum de 40 000 EUR HT répondait aux conditions requises et imposées par l'article 27-III.1 du code des marchés publics (inférieur à 80 000 EUR HT et n'excédant pas 20 % du montant minimum global du marché tous lots confondus). Ainsi le montant global minimum du marché est fixé pour mémoire à 233 000 EUR HT.
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Autres renseignements demandés:
— autres renseignements demandés: === candidature candidature ===,
— autres renseignements demandés: le formulaire…
… DC1 (joint au dossier de consultation des entreprises) intitulé «lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants» dûment complété, daté et signé par le candidat,
… DC2 (joint au dossier de consultation des entreprises) intitulé «déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» dûment complété, daté par le candidat,
— autres renseignements demandés: === offre ===,
— autres renseignements demandés: acte d'engagement (joint au dossier de consultation), dûment complété, daté et signé. Pour rappel, le candidat devra remplir un acte d'engagement par lot auquel il soumissionne,
— autres renseignements demandés: bordereau de prix unitaire,
— autres renseignements demandés: fiches techniques,
— autres renseignements demandés: cahier des clauses administratives particulières.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.10.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis-de-la-Réunion
Adresse postale: Greffe, 27 rue Félix Guyon, BP 2024
Commune postale: Saint-Denis-la-Réunion
Code postal: 97488
Courrier électronique: greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 262924360 📞
Adresse Internet: http://www.ta-saint-denis.juradm.fr 🌏
Fax: +33 262924362 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon, BP 2024
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 193-349369 (2015-10-01)
Avis d'attribution de marché (2016-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: MP201520
Brève description: Fourniture de véhicules pour la commune de Saint-Benoît.
Valeur totale du marché: 158 529 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Réunion 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Commune de Saint-Benoît, centre technique communal, 25 Auguste de Villele

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-11 📅
Date de publication: 2016-04-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 072-125069
Se réfère à l'avis: 2015/S 193-349369
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
Pour rappel les critères de jugement pour l'ensemble des lots sont: 1. Prix (pondération: 50 %); 2. Durée de la garantie constructeur (pondération: 20 %); 3. Émission C02 (pondération: 10 %); 4. Délai de livraison (pondération: 10 %); 5. Consommation en cycle mixte (pondération: 10 %).
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Véhicule utilitaire type fourgonnette
Numéro du lot: 1
Brève description:
Véhicule utilitaire type fourgonnette: montant minimum de 22 000 EUR HT — quantités théoriques: 3.
Informations complémentaires:
Pour rappel les critères de jugement pour l'ensemble des lots sont:
1. Prix (pondération: 50 %);
2. Durée de la garantie constructeur (pondération: 20 %);
3. Émission C02 (pondération: 10 %);
4. Délai de livraison (pondération: 10 %);
5. Consommation en cycle mixte (pondération: 10 %).
Intitulé du lot: Citadine 5 places
Numéro du lot: 2
Brève description: Citadine 5 places: montant minimum de 15 000 EUR HT- quantités théoriques: 3.
Informations complémentaires:
1. Prix (pondération: 50 %)
2. Durée de la garantie constructeur (pondération: 20 %)
3. Émission C02 (pondération: 10 %)
4. Délai de livraison (pondération: 10 %)
Intitulé du lot: Camion double cabine
Numéro du lot: 4
Brève description: Camion double cabine: montant minimum de 29 000 EUR HT- quantités théoriques: 4.
Intitulé du lot: Fourgon tôlé
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourgon tôlé: montant minimum de 40 000 EUR HT- quantité théorique: 1.
Intitulé du lot: Nacelle élévatrice sur châssis
Numéro du lot: 6
Brève description:
Nacelle élévatrice sur châssis: montant minimum de 97 000 EUR HT- quantité théorique: 1.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-02 📅
2016-03-01 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bernard Leonce

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis (greffe)
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon
Commune postale: Saint-Denis
Pays: La Réunion 🇷🇪
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 072-125069 (2016-04-11)
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