Marché de fourniture de véhicules et d'engins destinés aux services municipaux

Ville d'Aix-en-Provence

Marché de fourniture de véhicules et d'engins destinés aux services municipaux.
Marché divisé en 6 lots à bons de commande sans minimum et avec des seuils maximum par période en quantités
Pour chacun des lots, le marché est conclu pour une période initiale d'un an maximum à compter de la notification, reconductible trois fois un an maximum, de manière tacite.
Suivant ce principe et en cas d'atteinte du seuil maximum avant l'expiration de la période annuelle en cours la reconduction du marché pourra être lancée par anticipation à partir la dernière commande.
Dans tous les cas, la durée globale maximum du marché, reconductions incluses, ne pourra excéder 4 ans à compter de la date de notification de la période initiale.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-03. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-04-21 Avis de marché
2015-09-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-04-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Poids lourds
Quantité ou étendue:
Lot 1 Véhicules Utilitaires avec Bras Polybenne double essieu/seuil maximum par période en quantités:5lot 2 Véhicules Utilitaires avec Bras Polybenne simple essieu/ Seuil maximum par période en quantités:5lot 3 Véhicules Utilitaires à plateau double cabine/seuil maximum par période en quantités:5lot 4 Caissons avec Hayon à crémaillère hydrauliqu/seuil maximum par période en quantités: 2lot 5 Caissons déposables pour 3.5 Tonnes/Seuil maximum par période en quantités:10lot 6 Balayeuses Aspiratrices/Seuil maximum par période en quantités: 8.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Poids lourds 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aix-en-Provence
Adresse postale: Direction des marchés publics, Hôtel de Ville, CS 30 715
Code postal: 13616
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 1
Contact
Téléphone: +33 442919015 📞
Fax: +33 442919177 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-21 📅
Date limite de soumission: 2015-06-03 📅
Date de publication: 2015-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 081-143034
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
Le DCE est téléchargeable via le lien Internet suivant: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_C6iEQl5tWD&v=1&selected=0 ou gratuitement remis sur place ou envoyé aux candidats qui en font la demande par fax: +33 442919177 (Hôtel de Ville, Direction des marchés publics, CS 30715, 13616 Aix-en-Provence Cedex 1 - 8:00-12:15/13:15-16:30). conditions de dépôt des plis: transmission sur support papier (dépôt sur place ou envoi en RAR: même adresse que pour le retrait) ou transmission électronique via le lien suivant: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_C6iEQl5tWD&v=1&selected=0 Renseignements complémentaires: Bruno Monpeyroux / tél. +33 442919015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.4.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de fourniture de véhicules et d'engins destinés aux services municipaux.
Marché divisé en 6 lots à bons de commande sans minimum et avec des seuils maximum par période en quantités
Pour chacun des lots, le marché est conclu pour une période initiale d'un an maximum à compter de la notification, reconductible trois fois un an maximum, de manière tacite.
Suivant ce principe et en cas d'atteinte du seuil maximum avant l'expiration de la période annuelle en cours la reconduction du marché pourra être lancée par anticipation à partir la dernière commande.
Dans tous les cas, la durée globale maximum du marché, reconductions incluses, ne pourra excéder 4 ans à compter de la date de notification de la période initiale.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Véhicules Utilitaires avec Bras Polybenne double essieu
Brève description: Véhicules Utilitaires avec Bras Polybenne double essieu.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Véhicules Utilitaires avec Bras Polybenne simple essieu
Brève description: Véhicules Utilitaires avec Bras Polybenne simple essieu.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Véhicules Utilitaires à plateau double cabine
Brève description: Véhicules Utilitaires à plateau double cabine.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Caissons avec Hayon à crémaillère hydraulique
Brève description: Caissons avec Hayon à crémaillère hydraulique.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Caissons déposables pour 3.5 Tonnes
Brève description: Caissons déposables pour 3.5 Tonnes.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Balayeuses Aspiratrices
Brève description: Balayeuses Aspiratrices.
Quantité ou étendue:
Lot 1 Véhicules Utilitaires avec Bras Polybenne double essieu/seuil maximum par période en quantités:5
lot 2 Véhicules Utilitaires avec Bras Polybenne simple essieu/ Seuil maximum par période en quantités:5
lot 3 Véhicules Utilitaires à plateau double cabine/seuil maximum par période en quantités:5
lot 4 Caissons avec Hayon à crémaillère hydrauliqu/seuil maximum par période en quantités: 2
lot 5 Caissons déposables pour 3.5 Tonnes/Seuil maximum par période en quantités:10
lot 6 Balayeuses Aspiratrices/Seuil maximum par période en quantités: 8.
Numéro de référence: 15 VETIL

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères de sélection des candidatures :capacités professionnelles, techniques et financières.
Pièces à produire pour la candidature:
Lettre de candidature
Le pouvoir de la personne habilitée à engager l'entreprise.
La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le paiement s'effectuera selon les règles de la comptabilité publique. Le délai global de paiement est de 30 jours. Financement sur budget de la Ville.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (80)
2. Délai de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bruno Monpeyroux
M. Chazeau Maurice
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15 VETIL
Informations complémentaires
Le DCE est téléchargeable via le lien Internet suivant:
ou gratuitement remis sur place ou envoyé aux candidats qui en font la demande par fax:
+33 442919177 (Hôtel de Ville, Direction des marchés publics, CS 30715, 13616 Aix-en-Provence Cedex 1 - 8:00-12:15/13:15-16:30).
conditions de dépôt des plis: transmission sur support papier (dépôt sur place ou envoi
en RAR: même adresse que pour le retrait) ou transmission électronique via le lien suivant:
Renseignements complémentaires:
Bruno Monpeyroux / tél. +33 442919015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.4.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille. 22, 24, rue de Breteuil, 13281 Marseille Cedex 06, téléphone +33 491134830; fax +33 491811387
Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges (CCIRAL), 22 boulevard Paul Peytral, 13282 Marseille Cedex 20, téléphone +33 491156374, fax +33 491156190
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif de Marseille. 22, 24 rue de Breteuil, 13281 Marseille Cedex 06, téléphone +33 491134813, fax +33 491811387
Source: OJS 2015/S 081-143034 (2015-04-21)
Avis d'attribution de marché (2015-09-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des marchés publics, CS 30 715

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-08 📅
Date de publication: 2015-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 177-320983
Se réfère à l'avis: 2015/S 81-143034
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
Le contrat est consultable après rendez-vous pris par écrit avec la Direction des Marchés Publics de la Ville d'Aix-en-Provence. Les marchés ont été signés le 16.7.2015, pour une période initiale d'un an maximum à compter de la notification, reconductible trois fois un an maximum, de manière tacite. Le lot 1 a été notifié le 20.7.2015, pour un seuil maximum annuel de commande de 5 unités et un montant de 37 988 EUR HT/unité. Le lot 2 a été notifié le 20.7.2015, pour un seuil maximum annuel de commande de 5 unités et un montant de 27 155,15 EUR HT/unité. Le lot 3 a été notifié le 20.7.2015, pour un seuil maximum annuel de commande de 5 unités et un montant de 22 906,90 EUR HT/unité et 22 606,90 EUR HT/unité. Le lot 4 a été notifié le 22.7.2015, pour un seuil maximum annuel de commande de 5 unités et un montant de 38 415 EUR HT/unité. Le lot 5 a été notifié le 22.7.2015, pour un seuil maximum annuel de commande de 5 unités et un montant de 40 841,50 EUR HT/unité. Le lot 6 a été notifié le 20.7.2015, pour un seuil maximum annuel de commande de 5 unités et un montant de 124 500 EUR HT/unité. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce no 15-60924, mise en ligne le 22.4.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.9.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aix-En-Provence, 13100.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-17 📅
Nom: Société Iveco Provence
Adresse postale: 18 avenue de Rome
Commune postale: Vitrolles
Code postal: 13127

2️⃣
Nom: Société grands garages de Provence
Adresse postale: 325 rue Guillaume du Vair, CS 20648
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 4
Code postal: 13547

3️⃣

4️⃣
Nom: Société Stiram
Adresse postale: ZI rue de Copernic
Commune postale: Montblanc
Code postal: 34290

5️⃣

6️⃣
Nom: Société Mathieu 3D
Adresse postale: ZI Est, avenue d'Immercourt
Commune postale: Arras
Code postal: 62000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Monpeyroux Bruno

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134830 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (CCIRAL)
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2015/S 177-320983 (2015-09-08)