Marché de fourniture de véhicules d'incendie et de secours pour le SDIS de l'Ariège

SDIS 09 — Ariège

Acquisition de véhicules d'incendie: 2 vsav 4x2, 2 vsav 4x4, 1 ccf 4000, 1 FPTGP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-30. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• SDIS 09 — Ariège

Qu'est-ce que c'est ?

• Véhicules des services de secours › Véhicules de lutte contre l'incendie

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-09-29	Avis de marché
2016-01-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de lutte contre l'incendie
Quantité ou étendue:

Lot nº 1: 2 vsav type 4x2.Lot nº 2: 1 vsav type 4x4.Lot nº 3: 1 ccf 4000.Lot nº 4: 1 FPTGP.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules de lutte contre l'incendie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 09 — Ariège
Adresse postale: 31 bis av Général de Gaulle — BP 123
Code postal: 09000
Commune postale: Foix
Contact
Adresse Internet: http://sdis09.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mspariege.org 📧
Téléphone: +33 561054836 📞
Fax: +33 561054801 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-29 📅
Date limite de soumission: 2015-10-30 📅
Date de publication: 2015-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 192-347016
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires

L'avis est accessible sur http://www.e-marchespublics.com Le dossier et la remise des offres par voie électronique sont également accessibles sur http://www.e-marchespublics.com. Pour les modalités de remise des offres, se référer au règlement de consultation ou aux conditions générales de la plate-forme. Le dossier peut être demandé par courriel à: marches.publics@msapariege.org. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.9.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de véhicules d'incendie: 2 vsav 4x2, 2 vsav 4x4, 1 ccf 4000, 1 FPTGP.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: 2 véhicules 4x2 de secours et d'assistance aux victimes
Brève description: Châssis 4x2 plus équipements, type fourgon l2h2.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: 2 véhicules 4x4 de secours et d'assistance aux victimes
Brève description: Châssis 4x4 plus équipements, type fourgon l2h2.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: 1 ccf 4000
Brève description:

Châssis 4x4 neuf normalisé de catégorie 3 (tous terrains) double cabine, 4 portes devant être équipé en camion citerne feux de forêts de classe m.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: 1 ccgc
Brève description:

Châssis 15 t type 4x2 type routier. L'engin doit répondre aux fonctionnalités d'un FPTGP 2000/15.

Quantité ou étendue:

Lot nº 1: 2 vsav type 4x2.

Lot nº 2: 1 vsav type 4x4.

Lot nº 3: 1 ccf 4000.

Lot nº 4: 1 FPTGP.

Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2015/10-01 à 2015/10-04
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 31 bis avenue du Général de Gaulle, 09000 Foix.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1) Lettre unique de candidature (indication des membres et désignant le mandataire): formulaire type dc1 ou lettre équivalente.

2) Déclaration du candidat relative à son identité, sa forme juridique, son représentant habilité pour l'engager au présent marché, l'existence ou non de procédure collective (joindre jugement et traduction le cas échéant) et sa capacité financière: formulaire type dc2 ou rédaction équivalente.

3) Le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat.

4) L'attestation d'assurance.

5) Les pièces visées à l'article 46 du code des marchés publics seront demandées ultérieurement à l'attributaire (détail dans le règlement de consultation; elles peuvent être aussi jointes à la candidature).

6) Lorsqu'il y a groupement, les documents précités sont à fournir pour chacun des membres.

Situation économique et financière:

Chiffre d'affaires des 3 derniers exercices connus ou, si impossible, les éléments utiles à la démonstration de la capacité, sur déclaration dc2 ou équivalente.

Capacité technique et professionnelle: Références sur dc2 ou équivalente.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Virement administratif.

Financement sur fonds propres inscrits au budget.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Services marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://sdis09.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Service départemental d'incendie et de secours
Adresse postale: 31 bis avenue du Général de Gaulle, BP 123
Commune postale: Foix Cedex
Code postal: 09003
Point de contact: Lt Alain Géraud
Téléphone: +33 561054841 📞
Courrier électronique: geraud.a@sdis09.fr 📧
Point de contact: Service des marchés publics
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Téléphone: +33 561054800 📞
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015/10-01 à 2015/10-04
Informations complémentaires

L'avis est accessible sur http://www.e-marchespublics.com

Le dossier et la remise des offres par voie électronique sont également accessibles sur http://www.e-marchespublics.com.

Pour les modalités de remise des offres, se référer au règlement de consultation ou aux conditions générales de la plate-forme. Le dossier peut être demandé par courriel à: marches.publics@msapariege.org.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond, IV BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours gracieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief.

Référé précontractuel prévu aux articles l. 551-1 à l. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

Référé contractuel prévu aux articles l.551-13 à l.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article r. 551-7 du CJA.

Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Recours contre une décision administrative prévu aux articles r. 421-1 à r. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2015/S 192-347016 (2015-09-29)

Avis d'attribution de marché (2016-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 626 580 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 31 bis av. Général de Gaulle — BP 123

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-20 📅
Date de publication: 2016-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 016-024002
Se réfère à l'avis: 2015/S 192-347016
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires

Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 2015/10. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.1.2016.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (45)
2. Prix (40)
3. Garantie (10)
4. Délais d'exécution (5)
5. Valeur technique (45)
6. Prix (40)
7. Garantie (10)
8. Délais d'exécution (5)
9. Valeur technique (50)
10. Prix (30)
11. Garantie (10)
12. Sav (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-13 📅
Nom: Sanicar
Adresse postale: 560 route de Valfroide
Commune postale: Colombe
Code postal: 38690

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-12 📅
Nom: Bruno Scherer Entreprise
Adresse postale: ZA Dorrondeguy — BP 60275
Commune postale: Hendaye
Code postal: 64702

3️⃣
Nom: Sides SAS
Adresse postale: 182 rue de Trignac
Commune postale: Saint-Nazaire
Code postal: 44600

4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours gracieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief.

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2016/S 016-024002 (2016-01-20)

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