Marché de fourniture de livres pour la médiathèque et les établissements primaires publics (hors manuels scolaires)

Ville de Pontivy

Marché de fourniture de livres pour la médiathèque et les établissements primaires publics (hors manuels scolaires)
La présente consultation concerne de la fourniture de livres (hors manuels scolaires) pour la Ville de Pontivy.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-07-20. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-27.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-05-27 Avis de marché
Avis de marché (2015-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.Le montant annuel maximum tous lots confondus est de 59 200 EUR HT.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Pontivy
Adresse postale: 8 rue François Mitterrand
Code postal: 56300
Commune postale: Pontivy
Contact
Courrier électronique: marches.publics@ville-pontivy.fr 📧
Téléphone: +33 297250033 📞
Fax: +33 297278709 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-27 📅
Date limite de soumission: 2015-07-20 📅
Date de publication: 2015-05-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 103-186885
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires
Le document de consultation des entreprises est disponible sur la plateforme:https://marches.e-megalisbretagne.org. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.5.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché.
Brève description:
Marché de fourniture de livres pour la médiathèque et les établissements primaires publics (hors manuels scolaires)
La présente consultation concerne de la fourniture de livres (hors manuels scolaires) pour la Ville de Pontivy.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Ouvrages de littérature pour les adultes (romans, nouvelles, poésie, théâtre, essais littéraires, histoire de la littérature)
Brève description:
Ouvrages de littérature pour les adultes (romans, nouvelles, poésie, théâtre, essais littéraires, histoire de la…
… littérature)(ouvrages destinés à la médiathèque).
… littérature)
(ouvrages destinés à la médiathèque).
Informations complémentaires sur les lots:
Pour plus d'informations concernant ce lot, se référer au document de consultation des entreprises sur la plateforme:https://marches.e-megalisbretagne.org
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Livres pratiques pour adultes (activités créatrices, cuisine, jardinage, vie pratique)
Brève description:
Livres pratiques pour adultes (activités créatrices, cuisine, jardinage, vie…
… pratique).(ouvrages destinés à la médiathèque).
… pratique).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Livres pour le fonds Bretagne (livres en breton, documentaires sur la Bretagne, fictions régionalistes)
Brève description:
Livres pour le fonds Bretagne (livres en breton, documentaires sur la Bretagne, fictions…
… régionalistes).(ouvrages destinés à la médiathèque).
… régionalistes).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Documentaires pour les adultes (à l'exception de ceux visés par les lots 2 et 3)
Brève description:
Documentaires pour les adultes (à l'exception de ceux visés par les lots 2 et…
… 3).(ouvrages destinés à la médiathèque).
… 3).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Ouvrages de fiction et documentaires pour la jeunesse
Brève description:
Ouvrages de fiction et documentaires pour la…
… jeunesse.(ouvrages destinés à la médiathèque).
… jeunesse.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Bandes dessinées
Brève description:
Bandes dessinées.(ouvrages destinés à la médiathèque).
Bandes dessinées.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Livres pour les établissements primaires publics (hors manuels scolaires)
Brève description: Livres pour les établissements primaires publics (hors manuels scolaires).
Quantité ou étendue:
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Le montant annuel maximum tous lots confondus est de 59 200 EUR HT.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15FAD
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Médiathèque et écoles, 56300 Pontivy.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Situation économique et financière:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les acomptes seront versés au titulaire dans les conditions de l'article 11 du CCAG-FCS.
Se référer au réglement de consultation du présent marché disponible sur https://marches.e-megalisbretagne.org
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
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Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la maire
Nom: Ville de Pontivy
Point de contact: Le directeur de la médiathèque
M. Erwan Quentel
Téléphone: +33 297390061 📞
Courrier électronique: erwan.quentel@ville-pontivy.fr 📧
Point de contact: Responsable des marchés publics
Mme Frédérique Dacquay
Téléphone: +33 297252220 📞
Fax: +33 297278648 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15FAD
Informations complémentaires
Le document de consultation des entreprises est disponible sur la plateforme:https://marches.e-megalisbretagne.org.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.5.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien 3 contour de la Motte CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Source: OJS 2015/S 103-186885 (2015-05-27)
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