Marché de fourniture de conteneurs, de colonnes aériennes, de fourniture et pose de colonnes semi-enterrées et enterrées pour les ordures ménagères, le verre, les papiers et les emballages légers

Communauté de communes de Pornic

Fourniture de conteneurs roulants, de colonnes aériennes, de fourniture et pose de colonnes semi-enterrées et enterrées pour les ordures ménagères, le verre, les papiers et les emballages légers.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-03-18. L'appel d'offres a été publié le 2015-02-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté de communes de Pornic

Qu'est-ce que c'est ?

• Grands conteneurs › Conteneurs sur roues
• Mobilier urbain › Conteneurs et poubelles de déchets

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-02-04	Avis de marché
2015-09-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande (article 77 du CMP) conclu avec des quantités minimum et maximum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de Pornic
Adresse postale: 2 rue du Docteur Ange Guépin
Code postal: 44215
Commune postale: Pornic Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-04 📅
Date limite de soumission: 2015-03-18 📅
Date de publication: 2015-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 027-044980
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires

Marché fractionné à bons de commandes (art.77 du code des marchés publics) — appel d'offre ouvert (art.26 du code des marchés publics). La présente consultation fait l'objet d'une procédure dématérialisée. À ce titre vous avez la possibilité de télécharger le dossier de consultation, sur la plateforme de dématérialisation du site de la Communauté de communes de Pornic: www.ccpornic.fr dans la rubrique marchés publics. Les candidats ont la possibilité de remettre ou envoyer une offre sous format papier ou de l'envoyer par voie électronique via l'adresse du profil acheteur Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.2.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de conteneurs sur roues
Brève description:

— Fourniture de conteneurs roulants pour la collecte des déchets ménagers (ordures ménagères, emballages…

… légers),— livraison des bacs sur un site de stockage du territoire de la Communauté de commune de Pornic,— fourniture de pièces détachées pour les conteneurs roulants.

… légers),

— livraison des bacs sur un site de stockage du territoire de la Communauté de commune de Pornic,

— fourniture de pièces détachées pour les conteneurs roulants.

Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots:

Bac 140 l: mini 2000, maxi 4000; bac 240 l: mini 200, maxi 800; bac 240 l operculé: mini 50, maxi 150; bac 360 l: mini 100, maxi 300; bac 360 l operculé: mini 75, maxi 250; bac 660 l: mini 50, maxi 200; bac 660 l operculé: mini 25, maxi 100.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de colonnes aériennes
Brève description:

— Fourniture de colonnes aériennes d'apport volontaire pour la collecte du verre, du papier et des emballages…

… légers,— livraison des colonnes aériennes sur les emplacements définis par la Communauté de commune de Pornic,— fourniture de pièces détachées pour les colonnes aériennes.

… légers,

— livraison des colonnes aériennes sur les emplacements définis par la Communauté de commune de Pornic,

— fourniture de pièces détachées pour les colonnes aériennes.

Informations complémentaires sur les lots:

Colonne verre: mini 50, maxi 150; colonne papiers: mini 100, maxi 200; colonne emballages: mini 10, maxi 40.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture et pose de colonnes semi-enterrées
Brève description:

— Fourniture de colonnes semi-enterrées d'apport volontaire pour la collecte des ordures ménagères, du verre, du papier et des emballages…

… légers,— livraison et pose des colonnes semi-enterrées sur les emplacements définis par de la Communauté de communes de Pornic,— fourniture de pièces détachées pour les colonnes semi-enterrées,— maintenance préventive et curative des colonnes semi-enterrées.

… légers,

— livraison et pose des colonnes semi-enterrées sur les emplacements définis par de la Communauté de communes de Pornic,

— fourniture de pièces détachées pour les colonnes semi-enterrées,

— maintenance préventive et curative des colonnes semi-enterrées.

Informations complémentaires sur les lots:

Colonne OM: mini 5, maxi 30; colonne verre: mini 5, maxi 30; colonne papiers: mini 5, maxi 30; colonne emballages: mini 5, maxi 30; maintenance préventive: mini 30, maxi 360.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture et pose de colonnes enterrées
Brève description:

— Fourniture de colonnes enterrées pour la collecte des ordures ménagères, du verre, du papier et des emballages…

… légers,— livraison et pose des colonnes enterrées sur les emplacements définis par de la Communauté de commune de Pornic,— fourniture de pièces détachées pour les colonnes enterrées,— maintenance préventive et curative des colonnes enterrées.

… légers,

— livraison et pose des colonnes enterrées sur les emplacements définis par de la Communauté de commune de Pornic,

— fourniture de pièces détachées pour les colonnes enterrées,

— maintenance préventive et curative des colonnes enterrées.

Informations complémentaires sur les lots:

Colonne OM: mini 5, maxi 20; colonne verre: mini 5, maxi 20; colonne papiers: mini 5, maxi 20; colonne emballages: mini 5, maxi 20; maintenance préventive: mini 30, maxi 240.

Numéro de référence: Marché no 2015-02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté de communes de Pornic.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Une lettre de candidature (ou formulaire DC1) et un pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat, en cas de groupement, de chacun des membres du groupement et habilitation du mandataire,

— un extrait K-Bis,

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,

— une déclaration du candidat (ou formulaire DC2) sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L5212-1 à L5212-4 du code du travail,

— les justifications à produire concernant les références professionnelles et la capacité technique,

— les références professionnelles produites par le candidat devront traduire sans ambiguïté la capacité du candidat à prendre en compte la totalité des aspects que recouvre la mission confiée par le maître d'ouvrage.

Situation économique et financière: Présentation des chiffres d'affaires des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:

— Présentation d'une liste des principales prestations réalisées au cours des 3 dernières années en rapport avec l'objet de la présente consultation. Cette liste devra faire apparaître des missions pour des opérations significatives de caractéristiques et d'importances similaires,

— présentation des moyens humains et matériels, description de l'équipement technique et des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité des prestations.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

— Avance: constitution d'une garantie à 1ère demande en contrepartie de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement: budget d'investissement.

Paiement à 30 jours.

Avance selon les modalités définies au cahier des charges.

Prix révisables.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché pourra être attribué à une entreprise unique ou à un groupement d'entreprises. Les groupements d'entreprises seront soit conjoints, soit solidaires.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service environnement
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ccpornic.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Marché no 2015-02
Informations complémentaires

Marché fractionné à bons de commandes (art.77 du code des marchés publics) — appel d'offre ouvert (art.26 du code des marchés publics).

La présente consultation fait l'objet d'une procédure dématérialisée. À ce titre vous avez la possibilité de télécharger le dossier de consultation, sur la plateforme de dématérialisation du site de la Communauté de communes de Pornic: www.ccpornic.fr dans la rubrique marchés publics.

Les candidats ont la possibilité de remettre ou envoyer une offre sous format papier ou de l'envoyer par voie électronique via l'adresse du profil acheteur

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.2.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2015/S 027-044980 (2015-02-04)

Avis d'attribution de marché (2015-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 69 720 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-03 📅
Date de publication: 2015-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 173-314821
Se réfère à l'avis: 2015/S 27-044980
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 27 B, annonce no 222 du 7.2.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.9.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-11 📅
Nom: Plastic Omnium Systèmes Urbains SAS
Code postal: 35510
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Quadria
Code postal: 33127

3️⃣
Nom: Astech
Code postal: 68390

4️⃣
Source: OJS 2015/S 173-314821 (2015-09-03)

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