Marché de fourniture de barquettes thermoscellables et de films pelables pour le conditionnement des repas fabriqués au SIVURESC

Sivuresc

Marché de fourniture de barquettes thermoscellables et de films pelables pour le conditionnement des repas fabriqués au SIVURESC situé au Blanc-Mesnil.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-06. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-08-12 Avis de marché
2016-02-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures jetables pour restauration
Quantité ou étendue:
Fourniture de barquettes estimée à: 2 804 000 unités sur 4 ansfourniture de films estimée à: 2 280 unités sur 4 ans.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures jetables pour restauration 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Sivuresc
Adresse postale: ZI du Coudray, 6 rue Gustave Roussy
Code postal: 93154
Commune postale: Le Blanc-Mesnil Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sivuresc.org 🌏
Courrier électronique: a.cholet@sivuresc.org 📧
Téléphone: +33 148143114 📞
Fax: +33 148143070 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-12 📅
Date limite de soumission: 2015-10-06 📅
Date de publication: 2015-08-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 157-288449
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires
Le présent marché est une relance d'un marché précédent, d'appel d'offres ouvert intitulé « Marché de fourniture de barquettes thermoscellables et de films pelables pour le conditionnement des repas fabriqués par le sivuresc » publié au BOAMP le 28.7.2015 sous l'avis no15-116526 et au JOUE le 30.7.2015 sous l'avis no 2015/s 145-267493, qui a fait l'objet d'une déclaration sans suite pour motif d'intérêt général. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.8.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de fourniture de barquettes thermoscellables et de films pelables pour le conditionnement des repas fabriqués au SIVURESC situé au Blanc-Mesnil.
Quantité ou étendue:
Fourniture de barquettes estimée à: 2 804 000 unités sur 4 ans
fourniture de films estimée à: 2 280 unités sur 4 ans.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 1501-S
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ZI du Coudray — 6 rue Gustave Roussy, 93150 Le Blanc-Mesnil.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics) ou équivalent. En cas de groupement, cette lettre doit indiquer sa nature et le nom de son mandataire (document signé);
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— le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les cotraitants au stade de la passation du marché;
— déclaration du candidat (disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics) ou équivalent;
— déclaration sur l'honneur dûment datée et signée justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
— si le candidat est en redressement judiciaire, il joindra la copie du jugement prononcé. Le jugement devra comprendre la mention de la date limite de poursuite de l'activité.
— Si le candidat est une société constituée depuis moins d'un an, joindre soit le récépissé du dépôt de sa demande d'immatriculation avec dénomination et adresse de l'organisme ayant reçu cette demande, soit un extrait Kbis.
**En cas de groupement, ces documents sont demandés pour l'ensemble des membres du groupement.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
**en cas de groupement, ces documents sont demandés pour l'ensemble des membres du groupement.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales fournitures similaires effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— déclaration indiquant l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
— production de certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
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**En cas de groupement, ces documents sont demandés pour l'ensemble des membres du groupement.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché est financé par le budget du SIVURESC (ressources propres du pouvoir adjudicateur).
imputation budgétaire principale:
Chapitre: 11
article: 6068
les sommes dues au(x) titulaire(s)seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes en application de l'article 98 du code des marchés publics et de son décret d'application no2002-232 du 21 février 2002.
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Le règlement sera effectué en euros et le mode de règlement retenu est le mandat administratif.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25930037400016
Contact
Point de contact: M. Cholet Antonin
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1501-S
Informations complémentaires
Le présent marché est une relance d'un marché précédent, d'appel d'offres ouvert intitulé « Marché de fourniture de barquettes thermoscellables et de films pelables pour le conditionnement des repas fabriqués par le sivuresc » publié au BOAMP le 28.7.2015 sous l'avis no15-116526 et au JOUE le 30.7.2015 sous l'avis no 2015/s 145-267493, qui a fait l'objet d'une déclaration sans suite pour motif d'intérêt général.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.8.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Téléphone: +33 149202000 📞
Adresse Internet: http://www.montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 157-288449 (2015-08-12)
Avis d'attribution de marché (2016-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 326 167 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-18 📅
Date de publication: 2016-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 037-060197
Se réfère à l'avis: 2015/S 157-288449
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce no 15-125956, mise en ligne le 13.8.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.2.2016.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 6 rue Gustave Roussy, 93150 Le Blanc-Mesnil.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de la prestation (50)
2. Valeur technique estimée au vu du mémoire technique (50)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-12-21 📅
Nom: SAS Usagunic
Adresse postale: ZAC de Roumagnac, BP 47
Commune postale: Gaillac cedex
Code postal: 81602
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Source: OJS 2016/S 037-060197 (2016-02-18)
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