Marché de fourniture d'équipement de protection individuelle groupement de commandes
Communauté de communes de Faucigny-Glières
Dans un souci de coordination et de mutualisation des procédures, la commune de Bonneville et la Communauté de communes Faucigny-Glières ont constitué un groupement de commandes dont la CCFG est coordonnateur.
Les prestations sont réparties en 5 lots.
Le délai de réception des offres était de 2015-11-16. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Accessoires pour vêtements de travail › Gants de travail
- • Articles chaussants › Chaussures de protection
- • Uniformes de police
- • Vêtements de protection et de sécurité › Vêtements ou ponchos de protection
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-10-02 | Avis de marché |
| 2015-10-05 | Informations complémentaires |
| 2016-01-18 | Avis d'attribution de marché |
| 2016-03-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements de protection et de sécurité
Quantité ou étendue: 33 00079 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements de protection et de sécurité 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de Faucigny-Glières
Adresse postale: 56 place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 74130
Commune postale: Bonneville
Contact
Adresse Internet: http://www.ccfg.fr 🌏
Courrier électronique: d.passieux@ccfg.fr 📧
Téléphone: +33 450975158 📞
Fax: +33 450975173 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-02 📅
Date limite de soumission: 2015-11-16 📅
Date de publication: 2015-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 194-351335
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Vêtement de protection.
Valeur estimée hors TVA: 9 000 💰
17 500 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Vêtements de protection haute visibilité.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 💰
20 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Chaussures et bottes de sécurité.
Valeur estimée hors TVA: 22 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Gants de sécurité et articles divers.
Valeur estimée hors TVA: 4 500 💰
9 500 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Police.
Valeur estimée hors TVA: 3 500 💰
10 000 💰
33 000 💰
79 000 💰
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: Epi
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (40)
2. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique % (30)
3. Qualité % (20)
4. Délai de livraison % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20000017200011
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Bonneville
Adresse postale: 2 place de l'Hôtel de Ville, CS 70139
Commune postale: Bonneville Cedex
Code postal: 74136
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Nom: Communauté de communes Faucigny-Glières: M. David Passieux
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Epi
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Adresse Internet: http://www.ta-grenoble.juradm.fr 🌏
Fax: +33 476422269 📠
Nom: Comité consultatif de règlement amiable
Adresse Internet: http://ta-lyon.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478141010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Source: OJS 2015/S 194-351335 (2015-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements de protection et de sécurité
Quantité ou étendue: 33 00079 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements de protection et de sécurité 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de Faucigny-Glières
Adresse postale: 56 place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 74130
Commune postale: Bonneville
Contact
Adresse Internet: http://www.ccfg.fr 🌏
Courrier électronique: d.passieux@ccfg.fr 📧
Téléphone: +33 450975158 📞
Fax: +33 450975173 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-02 📅
Date limite de soumission: 2015-11-16 📅
Date de publication: 2015-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 194-351335
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mp74.fr
Marché à bons de commande
renseignements administratifs:
Communauté de communes Faucigny-Glières, M. David Passieux, 56 place de l'Hôtel de Ville
74130 Bonneville
Tél. +33 450252248. Fax +33 450975173
Mel: d.passieux@ccfg.fr
Renseignements techniques:
Communauté de communes Faucigny-Glières, Mme Aurélie Serre, 56 place de l'Hôtel de Ville
74130 Bonneville
Tél. +33 607082387. Fax +33 450975173
Mel: a.serre@ccfg.fr
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.10.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Dans un souci de coordination et de mutualisation des procédures, la commune de Bonneville et la Communauté de communes Faucigny-Glières ont constitué un groupement de commandes dont la CCFG est coordonnateur.
Les prestations sont réparties en 5 lots.
Brève description: Vêtement de protection.
Valeur estimée hors TVA: 9 000 💰
17 500 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Vêtements de protection haute visibilité.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 💰
20 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Chaussures et bottes de sécurité.
Valeur estimée hors TVA: 22 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Gants de sécurité et articles divers.
Valeur estimée hors TVA: 4 500 💰
9 500 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Police.
Valeur estimée hors TVA: 3 500 💰
10 000 💰
33 000 💰
79 000 💰
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: Epi
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principaux services et fournitures effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics. Règlement des comptes selon les modalités du CCAG FCS. Fonds propres. Délai de paiement de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposé par le pouvoir adjudicateur.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (40)
2. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique % (30)
3. Qualité % (20)
4. Délai de livraison % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20000017200011
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Bonneville
Adresse postale: 2 place de l'Hôtel de Ville, CS 70139
Commune postale: Bonneville Cedex
Code postal: 74136
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Nom: Communauté de communes Faucigny-Glières: M. David Passieux
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Epi
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mp74.fr
Marché à bons de commande
renseignements administratifs:
Communauté de communes Faucigny-Glières, M. David Passieux, 56 place de l'Hôtel de Ville
74130 Bonneville
Tél. +33 450252248. Fax +33 450975173
Mel: d.passieux@ccfg.fr
Renseignements techniques:
Communauté de communes Faucigny-Glières, Mme Aurélie Serre, 56 place de l'Hôtel de Ville
Tél. +33 607082387. Fax +33 450975173
Mel: a.serre@ccfg.fr
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.10.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Adresse Internet: http://www.ta-grenoble.juradm.fr 🌏
Fax: +33 476422269 📠
Nom: Comité consultatif de règlement amiable
Adresse Internet: http://ta-lyon.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478141010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Source: OJS 2015/S 194-351335 (2015-10-02)
Informations complémentaires (2015-10-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-05 📅
Date de publication: 2015-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 196-354365
Se réfère à l'avis: 2015/S 194-351335
Numéro JO-S: 196
Source: OJS 2015/S 196-354365 (2015-10-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-05 📅
Date de publication: 2015-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 196-354365
Se réfère à l'avis: 2015/S 194-351335
Numéro JO-S: 196
Source: OJS 2015/S 196-354365 (2015-10-05)
Avis d'attribution de marché (2016-01-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-18 📅
Date de publication: 2016-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 014-020125
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique (30)
3. Qualité (20)
4. Délai de livraison (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-04 📅
Nom: Gedivepro
Adresse postale: ZAC de Pasquis — 127 rue Jules Bournet
Commune postale: Montluçon
Code postal: 03100
2️⃣
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-29 📅
Nom: Roch SAS
Adresse postale: 220 avenue du Faucigny
Commune postale: Bonneville
Code postal: 74130
4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Source: OJS 2016/S 014-020125 (2016-01-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-18 📅
Date de publication: 2016-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 014-020125
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
Lot 1 — Entreprise Gedivepro Montant HT de 3 000 EUR à 8 500 EUR,
Lot 2 — Entreprise Gedivepro Montant HT de 6 000 EUR à 15 000 EUR,
Lot 3 — Entreprise Roch SAS Montant HT de 5 000 EUR à 13 000 EUR,
Lot 4 — Entreprise Roch SAS Montant HT de 1 500 EUR à 4 500 EUR.
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.mp74.fr
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-150648, mise en ligne le 5.10.2015.
Références de publication rectificative, annonce nº 15-151831, mise en ligne le 6.10.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.1.2016.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique (30)
3. Qualité (20)
4. Délai de livraison (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-04 📅
Nom: Gedivepro
Adresse postale: ZAC de Pasquis — 127 rue Jules Bournet
Commune postale: Montluçon
Code postal: 03100
2️⃣
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-29 📅
Nom: Roch SAS
Adresse postale: 220 avenue du Faucigny
Commune postale: Bonneville
Code postal: 74130
4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Source: OJS 2016/S 014-020125 (2016-01-18)
Avis d'attribution de marché (2016-03-07)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Faucigny Glières
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-07 📅
Date de publication: 2016-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 049-081219
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-02 📅
Nom: Sentinel
Adresse postale: Parc des Barbanniers — 3/5 place du Village
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Source: OJS 2016/S 049-081219 (2016-03-07)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Faucigny Glières
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-07 📅
Date de publication: 2016-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 049-081219
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
Lot 5 — entreprise Sentinel montant HT de 3 500 EUR à 10 000 EUR. Retrouvez cet avis intégral sur http://www.mp74.fr
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce n
Références de publication rectificative.
Annonce n
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.3.2016.
Afficher plus
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-02 📅
Nom: Sentinel
Adresse postale: Parc des Barbanniers — 3/5 place du Village
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Source: OJS 2016/S 049-081219 (2016-03-07)
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