Marché de fabrication d'appareillages d'orthopédie dentofaciale pour les centres de santé dentaire de la CPAM de l'Essonne
CPAM de l'Essonne
Le présent marché concerne la réalisation de dispositifs médicaux dans le domaine dentaire et mandibulaire. Cette réalisation suppose une prise en charge de la notification de la fiche de produit jusqu'à la réception prononcée par le pouvoir adjudicateur.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-05-18. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Essonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-04-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2015-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'orthodontie
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'orthodontie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CPAM de l'Essonne
Adresse postale: boulevard François Mitterrand
Code postal: 91039
Commune postale: Évry
Contact
Courrier électronique: marches.contrats@cpam-evry.cnamts.fr 📧
Téléphone: +33 160797773 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-08 📅
Date limite de soumission: 2015-05-18 📅
Date de publication: 2015-04-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 070-124919
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
60 000 💰
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AO 15/02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de l'Essonne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir règlement de consultation.
Situation économique et financière: voir règlement de consultation.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: voir règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: voir règlement de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Voir règlement de consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Voir règlement de consultation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Voir règlement de consultation.
Procédure
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 32372216500020
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Direction de la logistique — achats et contrats
Mme Calmels Isabelle
Adresse du profil d'acheteur: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Adresse postale: boulevard François Mitterrand
Commune postale: Évry Cedex
Code postal: 91039
Point de contact: Direction de la logistique - achats et contrats
M. Bouton Ludovic
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_sjQo-7_sJx 🌏
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO 15/02
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance d'Évry
Adresse postale: 9 rue des Mazières
Commune postale: Évry Cedex
Code postal: 91012
Téléphone: +33 160767800 📞
Fax: +33 160793003 📠
Nom: CCIRA de Versailles
Fax: +33 182524295 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Versailles
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Marché renouvelable
renouvellement tous les 4 ans en cas reconduction.
Source: OJS 2015/S 070-124919 (2015-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'orthodontie
Quantité ou étendue:
Marché conclu à bons de commande pour un montant annuel minimal de 15 000 EUR HT et un montant annuel maximal de 60 000 EUR HT, La durée d'exécution est de 1 an, reconductible annuellement jusqu'à 3 fois (pour une durée totale de 4 ans).Voir les pièces contractuelles.15 00060 000
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'orthodontie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CPAM de l'Essonne
Adresse postale: boulevard François Mitterrand
Code postal: 91039
Commune postale: Évry
Contact
Courrier électronique: marches.contrats@cpam-evry.cnamts.fr 📧
Téléphone: +33 160797773 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-08 📅
Date limite de soumission: 2015-05-18 📅
Date de publication: 2015-04-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 070-124919
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Voir dossier de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.4.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché concerne la réalisation de dispositifs médicaux dans le domaine dentaire et mandibulaire. Cette réalisation suppose une prise en charge de la notification de la fiche de produit jusqu'à la réception prononcée par le pouvoir adjudicateur.
Afficher plus
Marché conclu à bons de commande pour un montant annuel minimal de 15 000 EUR HT et un montant annuel maximal de 60 000 EUR HT, La durée d'exécution est de 1 an, reconductible annuellement jusqu'à 3 fois (pour une durée totale de 4 ans).
Voir les pièces contractuelles.
60 000 💰
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AO 15/02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de l'Essonne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir règlement de consultation.
Situation économique et financière: voir règlement de consultation.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: voir règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: voir règlement de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Voir règlement de consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Voir règlement de consultation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Voir règlement de consultation.
Procédure
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 32372216500020
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Direction de la logistique — achats et contrats
Mme Calmels Isabelle
Adresse du profil d'acheteur: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Adresse postale: boulevard François Mitterrand
Commune postale: Évry Cedex
Code postal: 91039
Point de contact: Direction de la logistique - achats et contrats
M. Bouton Ludovic
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_sjQo-7_sJx 🌏
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO 15/02
Informations complémentaires
Voir dossier de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.4.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance d'Évry
Adresse postale: 9 rue des Mazières
Commune postale: Évry Cedex
Code postal: 91012
Téléphone: +33 160767800 📞
Fax: +33 160793003 📠
Nom: CCIRA de Versailles
Fax: +33 182524295 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Versailles
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Marché renouvelable
renouvellement tous les 4 ans en cas reconduction.
Source: OJS 2015/S 070-124919 (2015-04-08)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕