Marché de collecte et de transport des déchets ménagers et assimilés (OMR et cartons)
Charlieu-Belmont Communauté
Des variantes libres peuvent être proposées par les candidats s'ils jugent qu'elles apportent une amélioration technico-financière par rapport aux prestations demandées. Toutefois le candidat devra obligatoirement présenter une offre pour la solution de base.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-08-28. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-06-26 | Avis de marché |
| 2015-08-04 | Informations complémentaires |
| 2015-12-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures ménagères
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Charlieu-Belmont Communauté
Adresse postale: 9 place de la Bouverie
Code postal: 42190
Commune postale: Charlieu
Contact
Adresse Internet: http://www.charlieubelmont.com 🌏
Courrier électronique: contact@charlieubelmont.com 📧
Téléphone: +33 477690306 📞
Fax: +33 477601249 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-26 📅
Date limite de soumission: 2015-08-28 📅
Date de publication: 2015-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 124-227653
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 15FS-0042-B
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement sur le budget annexe déchets ménagers et assimilés.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique des offres et des matériels et l'adéquation à la demande Charlieu-Belmont Communauté appréciées sur la base du mémoire justificatif du candidat % (60)
2. Le prix des prestations apprécié sur la base des prix unitaires et forfaitaires % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003520200015
Contact
Point de contact: M. le president, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15FS-0042-B
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2015/S 124-227653 (2015-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures ménagères
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Charlieu-Belmont Communauté
Adresse postale: 9 place de la Bouverie
Code postal: 42190
Commune postale: Charlieu
Contact
Adresse Internet: http://www.charlieubelmont.com 🌏
Courrier électronique: contact@charlieubelmont.com 📧
Téléphone: +33 477690306 📞
Fax: +33 477601249 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-26 📅
Date limite de soumission: 2015-08-28 📅
Date de publication: 2015-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 124-227653
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Renseignements administratifs:
M. Drut Dominique, 9 place de la Bouverie
42190 Charlieu
Mail: contact@charlieubelmont.com
Renseignements techniques:
M. Franck Charrier, 9 place de la Bouverie
42190 Charlieu
Mail: contact@charlieubelmont.com
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.6.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Des variantes libres peuvent être proposées par les candidats s'ils jugent qu'elles apportent une amélioration technico-financière par rapport aux prestations demandées. Toutefois le candidat devra obligatoirement présenter une offre pour la solution de base.
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Numéro de référence: 15FS-0042-B
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement sur le budget annexe déchets ménagers et assimilés.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique des offres et des matériels et l'adéquation à la demande Charlieu-Belmont Communauté appréciées sur la base du mémoire justificatif du candidat % (60)
2. Le prix des prestations apprécié sur la base des prix unitaires et forfaitaires % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003520200015
Contact
Point de contact: M. le president, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15FS-0042-B
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Renseignements administratifs:
M. Drut Dominique, 9 place de la Bouverie
42190 Charlieu
Renseignements techniques:
M. Franck Charrier, 9 place de la Bouverie
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.6.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2015/S 124-227653 (2015-06-26)
Informations complémentaires (2015-08-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-04 📅
Date limite de soumission: 2015-09-25 📅
Date de publication: 2015-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 151-278676
Se réfère à l'avis: 2015/S 124-227653
Numéro JO-S: 151
Source: OJS 2015/S 151-278676 (2015-08-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-04 📅
Date limite de soumission: 2015-09-25 📅
Date de publication: 2015-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 151-278676
Se réfère à l'avis: 2015/S 124-227653
Numéro JO-S: 151
Source: OJS 2015/S 151-278676 (2015-08-04)
Avis d'attribution de marché (2015-12-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-21 📅
Date de publication: 2015-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 249-455815
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-11-04 📅
Nom: Secaf Chamfray
Adresse postale: Les Grépilles
Commune postale: Vougy
Code postal: 42720
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Source: OJS 2015/S 249-455815 (2015-12-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-21 📅
Date de publication: 2015-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 249-455815
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP
Annonce n° 15-98319, mise en ligne le 26.6.2015.
Références de publication rectificative
Annonce n° 15-121367, mise en ligne le 4.8.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.12.2015.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-11-04 📅
Nom: Secaf Chamfray
Adresse postale: Les Grépilles
Commune postale: Vougy
Code postal: 42720
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Source: OJS 2015/S 249-455815 (2015-12-21)
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