Marché d'entretien ménager des parties communes et gestion des conteneurs. Lot 1 « Agence Arènes Courbessac » Lot 2 « Agence Sud Gard » Lot 3 « Agence des Cévennes » Lot 4 « Marché réservé- diverses résidences à Nîmes: Agence Arènes Courbessac » Lot 5 « Marché réservé — diverses résidences à Manduel: Agence Sud Gard »

Habitat du Gard

Sans objet.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-29. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Etape
• OME
• SINER

Qui ?

• Habitat du Gard

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage

Où ?

• Gard

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-12-18	Avis de marché
2016-05-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitat du Gard
Adresse postale: 92 bis avenue Jean Jaurès, BP 47046
Code postal: 30911
Commune postale: Nîmes
Contact
Adresse Internet: http://www.habitat-du-gard.org 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-18 📅
Date limite de soumission: 2016-01-29 📅
Date de publication: 2015-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 248-452344
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://habitat-du-gard.marches-publics.info Renseignements administratifs: Habitat du Gard, Melle Françoise Bocage, 92 bis avenue Jean Jaurès, BP 47046 30911 Nîmes Cedex 2 Tél. +33 466628197 Fax +33 466628166. Renseignements techniques: Habitat du Gard, M. Raphaël Esteoulle, 92 bis avenue Jean Jaurès, BP 47046 30911 Nîmes Cedex 2 Tél. +33466628174 Fax +33 466628756 unité monétaire utilisée, l'euro.les prestations du Lot 4 « Marché réservé — diverses résidences à Nîmes: Agence Arènes Courbessac » et du Lot 5 « Marché réservé — diverses résidences à Manduel: Agence Sud Gard » sont réservées aux opérateurs économiques répondant aux conditions de participation énoncées par l'article 15 du Code des marchés publics. Possibilité de soumettre des offres: — Pour les entreprises remplissant les conditions pour bénéficier du mécanisme des marchés réservés (article 15 Cmp): possibilité de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots sans limitation. — pour les entreprises ne remplissant pas les conditions pour bénéficier du mécanisme des marchés réservés (article 15 Cmp): possibilité de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots à l'exception des lots 4 et 5. Options au sens du droit communautaire: Le marché pourra faire l'objet d'avenants et/ou de marchés complémentaires. Lieu d'exécution: Gard (30) visite des lieux (pour les lots 4 et 5 uniquement): Une visite des lieux est obligatoire. Pour l'agence Arènes Courbessac, les prestataires devront prendre rendez-vous avec M. Bellini au +33 674466913, M. Beldicot au +33 679881890 ou Mme Cavalier au +33 466021026. Pour l'agence Sud Gard, les prestataires devront prendre rendez-vous avec M. Balsan au +33 607850194. Il n'y aura pas de visite des lieux sans rendez-vous. Criteres d'attribution: Les sous critères sont détaillés dans le règlement de consultation enchère électronique: non Obtenir le dossier de consultation des entreprises (Dce) Habitat du Gard — direction des affaires juridiques, de la commande publique et de la proximité — 92 bis avenue Jean Jaurès — BP 47046 — 30911 Nîmes Cedex 2 du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:00 à 16:30. Le dossier est disponible sur: http://habitat-du-gard.marches-publics.info/ Modalites de remise des offres: Sous pli recommandé avec avis de réception ou déposées, contre récépissé, à l'accueil général d'habitat du Gard — office public de l'habitat — 92 bis avenue Jean Jaurès — BP 47046 — 30911 Nîmes Cedex 2, du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:00 à 16:30. Pour tout envoi par transporteur ou autre, les dépôts devront se faire aux heures d'ouverture d'habitat du Gard. Elles seront présentées, sous simple enveloppe, sur laquelle sera collée l'étiquette dûment complétée jointe au Dossier de Consultation des Entreprises (Dce). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.12.2015.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://habitat-du-gard.marches-publics.info

Renseignements administratifs:

Habitat du Gard, Melle Françoise Bocage, 92 bis avenue Jean Jaurès, BP 47046

30911 Nîmes Cedex 2

Tél. +33 466628197

Fax +33 466628166.

Renseignements techniques:

Habitat du Gard, M. Raphaël Esteoulle, 92 bis avenue Jean Jaurès, BP 47046

30911 Nîmes Cedex 2

Tél. +33466628174

Fax +33 466628756

unité monétaire utilisée, l'euro.les prestations du Lot 4 « Marché réservé — diverses résidences à Nîmes: Agence Arènes Courbessac » et du Lot 5 « Marché réservé — diverses résidences à Manduel: Agence Sud Gard » sont réservées aux opérateurs économiques répondant aux conditions de participation énoncées par l'article 15 du Code des marchés publics.

Possibilité de soumettre des offres:

— Pour les entreprises remplissant les conditions pour bénéficier du mécanisme des marchés réservés (article 15 Cmp): possibilité de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots sans limitation.

— pour les entreprises ne remplissant pas les conditions pour bénéficier du mécanisme des marchés réservés (article 15 Cmp): possibilité de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots à l'exception des lots 4 et 5.

Options au sens du droit communautaire: Le marché pourra faire l'objet d'avenants et/ou de marchés complémentaires.

Lieu d'exécution: Gard (30)

visite des lieux (pour les lots 4 et 5 uniquement): Une visite des lieux est obligatoire.

Pour l'agence Arènes Courbessac, les prestataires devront prendre rendez-vous avec M. Bellini au +33 674466913, M. Beldicot au +33 679881890 ou Mme Cavalier au +33 466021026.

Pour l'agence Sud Gard, les prestataires devront prendre rendez-vous avec M. Balsan au +33 607850194.

Il n'y aura pas de visite des lieux sans rendez-vous.

Criteres d'attribution:

Les sous critères sont détaillés dans le règlement de consultation

enchère électronique: non

Obtenir le dossier de consultation des entreprises (Dce)

Habitat du Gard — direction des affaires juridiques, de la commande publique et de la proximité — 92 bis avenue Jean Jaurès — BP 47046 — 30911 Nîmes Cedex 2 du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:00 à 16:30.

Le dossier est disponible sur: http://habitat-du-gard.marches-publics.info/

Modalites de remise des offres:

Sous pli recommandé avec avis de réception ou déposées, contre récépissé, à l'accueil général d'habitat du Gard — office public de l'habitat — 92 bis avenue Jean Jaurès — BP 47046 — 30911 Nîmes Cedex 2, du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:00 à 16:30. Pour tout envoi par transporteur ou autre, les dépôts devront se faire aux heures d'ouverture d'habitat du Gard. Elles seront présentées, sous simple enveloppe, sur laquelle sera collée l'étiquette dûment complétée jointe au Dossier de Consultation des Entreprises (Dce).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.12.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Sans objet.
Numéro du lot: 1
Brève description: Agence Arènes Courbessac.
Numéro du lot: 2
Brève description: Agence Sud Gard.
Numéro du lot: 3
Brève description: Agence des Cèvennes.
Numéro du lot: 4
Brève description: Marché réservé — diverses résidences à Nîmes: Agence Arènes Courbessac.
Numéro du lot: 5
Brève description: Marché réservé — diverses résidences à Manduel: Agence Sud Gard.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2015-121-FB

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1/ Une Lettre de candidature (ou Dc1 version mise à jour),

2/ La Déclaration du candidat (Dc2 à jour),

3/ Une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée (ou Dc1 version mise à jour dûment remplie, datée et signée) par le candidat pour justifier:

— Qu'Il a satisfait aux obligations fiscales et sociales,

— qu'il ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir,

— qu'il n'a pas fait l'objet au cours des cinq dernières années d'une condamnation définitive ou d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions auxquelles fait référence l'article 43 du Code des Marchés Publics,

— Qu'Il respecte la réglementation en matière de travail dissimulé,

— qu'il est en règle au regard des dispositions du Code du Travail quant à…

… l'emploi des travailleurs handicapés,

… l'obligation de négociation en matière d'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes.

4/ Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés,

5/ Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,

6/ Un Extrait K-Bis (ou équivalent),

7/ Pour les entreprises étrangères:

— Une copie de la déclaration de détachement adressée à l'inspection du Travail,

— Une attestation de l'employeur indiquant que la convention collective française sera appliquée (salaire, repos hebdomadaire, durée du travail?),

— une attestation de l'entreprise selon laquelle elle exerce une activité régulière dans son pays d'origine.

8/ Noti2 (Etat annuel des certificats reçus — page 3) ou documents équivalents à jour.

Situation économique et financière:

9/ Pour les lots 4 et 5 uniquement: la copie du ou des justificatif(s) permettant d'attester que le candidat remplit les conditions de participation énoncées à l'article 15 du Code des marchés publics à savoir:

— Si le candidat est une entreprise adaptée ou un centre de distribution de travail à domicile (Cdtd): la copie du contrat d'objectif valant agrément ou un certificat administratif portant reconnaissance du statut d'entreprise adaptée délivré par la direction régionale chargée de l'emploi et de la formation professionnelle.

— si le candidat est un établissement ou un service d'aide par le travail (Esat): la copie des références du recueil des actes administratifs concernant la publication de l'arrêté préfectoral, portant agrément de l'établissement ou du service et portant autorisation de fonctionnement.

— si le candidat ne possède pas l'un des statuts énoncés précédemment et souhaite faire valoir le statut de structure équivalente: la preuve que, conformément à l'article 15 du Code des marchés publics « la majorité des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales ». La preuve du respect de ces conditions peut être apportée par tout moyen.

10/ La déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

11/ La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,

12/ Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

13/ La copie des certificats de qualification professionnelle dans son domaine fournie par chaque membre de l'équipe. La preuve de la capacité professionnelle peut être apportée par tout moyen, notamment, par des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,

14/ La présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il n'est pas demandé de caution ou de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Fonds propres. Les prestations objet du présent marché seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité commerciale. Les sommes dues en exécution du présent marché seront payées dans un délai de 30 jours à compter de la demande de paiement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membre d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent pas cumuler les 2 qualités. Le groupement devra être constitué, lors de la passation du marché, en groupement solidaire. Pour les lots 4 et 5, il est rappelé que tous les candidats membres du groupement doivent remplir les conditions énoncées à l'article 15 du Code des marchés publics.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix des prestations % (60)
2. La valeur technique de l'offre % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27300001800013
Contact
Point de contact: Direction des affaires juridiques, de la commande publique et de la proximité
Adresse du profil d'acheteur: http://habitat-du-gard.marches-publics.info 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-121-FB
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://habitat-du-gard.marches-publics.info

Renseignements administratifs:

Habitat du Gard, Melle Françoise Bocage, 92 bis avenue Jean Jaurès, BP 47046

30911 Nîmes Cedex 2

Tél. +33 466628197

Fax +33 466628166.

Renseignements techniques:

Habitat du Gard, M. Raphaël Esteoulle, 92 bis avenue Jean Jaurès, BP 47046

Tél. +33466628174

Fax +33 466628756

unité monétaire utilisée, l'euro.les prestations du Lot 4 « Marché réservé — diverses résidences à Nîmes: Agence Arènes Courbessac » et du Lot 5 « Marché réservé — diverses résidences à Manduel: Agence Sud Gard » sont réservées aux opérateurs économiques répondant aux conditions de participation énoncées par l'article 15 du Code des marchés publics.

Possibilité de soumettre des offres:

— Pour les entreprises remplissant les conditions pour bénéficier du mécanisme des marchés réservés (article 15 Cmp): possibilité de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots sans limitation.

— pour les entreprises ne remplissant pas les conditions pour bénéficier du mécanisme des marchés réservés (article 15 Cmp): possibilité de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots à l'exception des lots 4 et 5.

Options au sens du droit communautaire: Le marché pourra faire l'objet d'avenants et/ou de marchés complémentaires.

Lieu d'exécution: Gard (30)

visite des lieux (pour les lots 4 et 5 uniquement): Une visite des lieux est obligatoire.

Pour l'agence Arènes Courbessac, les prestataires devront prendre rendez-vous avec M. Bellini au +33 674466913, M. Beldicot au +33 679881890 ou Mme Cavalier au +33 466021026.

Pour l'agence Sud Gard, les prestataires devront prendre rendez-vous avec M. Balsan au +33 607850194.

Il n'y aura pas de visite des lieux sans rendez-vous.

Criteres d'attribution:

Les sous critères sont détaillés dans le règlement de consultation

enchère électronique: non

Obtenir le dossier de consultation des entreprises (Dce)

Habitat du Gard — direction des affaires juridiques, de la commande publique et de la proximité — 92 bis avenue Jean Jaurès — BP 47046 — 30911 Nîmes Cedex 2 du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:00 à 16:30.

Le dossier est disponible sur: http://habitat-du-gard.marches-publics.info/

Modalites de remise des offres:

Sous pli recommandé avec avis de réception ou déposées, contre récépissé, à l'accueil général d'habitat du Gard — office public de l'habitat — 92 bis avenue Jean Jaurès — BP 47046 — 30911 Nîmes Cedex 2, du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:00 à 16:30. Pour tout envoi par transporteur ou autre, les dépôts devront se faire aux heures d'ouverture d'habitat du Gard. Elles seront présentées, sous simple enveloppe, sur laquelle sera collée l'étiquette dûment complétée jointe au Dossier de Consultation des Entreprises (Dce).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.12.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010, Cedex 09
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2015/S 248-452344 (2015-12-18)

Avis d'attribution de marché (2016-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2015-121-Fb
Valeur totale du marché: 428339.20 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 92 bis avenue Jean Jaurès
Contact
Adresse Internet: http://habitat-du-gard.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: servicemarches@hdg30.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-30 📅
Date de publication: 2016-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 106-188612
Se réfère à l'avis: 2015/S 248-452344
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires

L'avis d'appel public à la concurrence a fait l'objet d'une publication. Parution BOAMP du 21.12.2015 — annonce n° 15-190454. Parution Joue du 23 décembre 2015 — annonce 2015/s 248-452344. Mise en ligne sur aws.com le 18.12.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Agence Arènes — Courbessac
Brève description: Agence Arènes — Courbessac.
Intitulé du lot: Agence Sud Gard
Agence des Cèvennes
Marché réservé — diverses résidences à Nîmes: agence Arènes — Courbessac
Brève description: Marché réservé — diverses résidences à Nîmes: agence Arènes — Courbessac.
Intitulé du lot: Marché réservé — diverses résidences à Manduel: agence Sud Gard
Brève description: Marché réservé — diverses résidences à Manduel: agence Sud Gard.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix des prestations
Pondération du coût: 60
Critère de coût: La valeur technique de l'offre
Pondération du coût: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-25 📅

Référence
Informations complémentaires

L'avis d'appel public à la concurrence a fait l'objet d'une publication.

Parution BOAMP du 21.12.2015 — annonce n° 15-190454.

Parution Joue du 23 décembre 2015 — annonce 2015/s 248-452344.

Mise en ligne sur aws.com le 18.12.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — CS 88010
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2016/S 106-188612 (2016-05-30)

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