Marché d'entretien des espaces verts

Urssaf Rhône-Alpes

Le présent marché concerne les prestations d'entretien des espaces verts pour différents Sites de l'URSSAF Rhône-Alpes. Des prestations plus exceptionnelles, telles que le déneigement et le salage préventif, seront également attendues.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-03-04. L'appel d'offres a été publié le 2015-01-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-01-14 Avis de marché
2015-09-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
Toutes les prestations souhaitées par le Pouvoir Adjudicateur sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) propre à chaque lot.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: URSSAF Rhône-Alpes
Adresse postale: 6 rue du 19 mars 1962 — CS 40099
Code postal: 69691
Commune postale: Vénissieux Cedex
Contact
Courrier électronique: anne-charlotte.dauvergne@urssaf.fr 📧
Téléphone: +33 472092465 📞
Fax: +33 472092192 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-14 📅
Date limite de soumission: 2015-03-04 📅
Date de publication: 2015-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 012-017194
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
Le présent marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert conformément aux articles 33, 57 à 59 du Code des Marchés Publics. Il s'agit d'un marché alloti en huit lots. Les lots seront attribués par marchés séparés. Les soumissionnaires peuvent répondre à un ou plusieurs lots séparément. Le présent marché est conclu pour une durée initiale d'un an. La date de départ du marché est fixée à la date de notification. Toutefois, concernant le Site de Privas (lot nº 5), le Site de Vénissieux (lot nº 7), et le Site de Villefranche-sur-Saône (lot nº 8), le point de départ du marché est fixé au 1.1.2016. Le marché sera reconduit chaque année, par tacite reconduction dans la limite d'une durée maximale de quatre ans. Cependant, concernant les lots nº 5, 7 et 8, ils pourront eux aussi être reconduits chaque année par tacite reconduction, mais dans la limite d'une durée maximale de 3 ans. La visite du Site est obligatoire sous peine de rejet de la candidature. Critères de jugement des offres: Critère 1: le prix (pondéré à 60 %), décomposé en deux sous-critères: — sous-critère 1: le prix global et forfaitaire, pour 50 %, — sous-critère 2: les coûts horaires des prestations à prix unitaires, pour 10 %. Critère 2: la valeur technique (pondérée à 40 %), décomposée en trois sous-critères: — sous-critère 1: les modalités d'organisation des prestations, pour 25 %, — sous-critère 2: les délais d'intervention pour les prestations à prix unitaires, pour 10 %, — sous-critère 3: la démarche environnementale proposée par le candidat, pour 5 %. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.1.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché concerne les prestations d'entretien des espaces verts pour différents Sites de l'URSSAF Rhône-Alpes. Des prestations plus exceptionnelles, telles que le déneigement et le salage préventif, seront également attendues.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1 — site d'Annecy
Brève description: Prestations d'entretien des espaces verts pour le site d'Annecy.
Quantité ou étendue: Les prestations souhaitées par le pouvoir adjudicateur sont décrites dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots: Lieu d'exécution des prestations: 2 rue Honoré de Balzac, 74995 Seynod Cedex 9.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2 — site de Bourg-en-Bresse
Brève description: Prestations d'entretien des espaces verts pour le site de Bourg-en-Bresse.
Informations complémentaires sur les lots:
Lieu d'exécution des prestations: 467 avenue de San Severo, 01016 Bourg-en-Bresse Cedex.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3 — site de Chambéry
Brève description: Prestations d'entretien des espaces verts pour le site de Chambéry.
Informations complémentaires sur les lots:
Lieu d'exécution des prestations: 10 rue des Champagnes, 73290 La Motte-Servolex.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot 4 — site de Grenoble
Brève description: Prestations d'entretien des espaces verts pour le site de Grenoble.
Informations complémentaires sur les lots: Lieu d'exécution des prestations: 1 rue des Alliés, 38046 Grenoble.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Lot 5 — site de Privas
Brève description: Prestations d'entretien des espaces verts pour le site de Privas.
Informations complémentaires sur les lots:
Lieu d'exécution des prestations: les Chaumettes, BP 511, 07005 Privas…
… Cedex.Le point de départ du marché est fixé au 1.1.2016, pour une période initiale d'un an. Ce lot pourra être reconduit chaque année par tacite reconduction dans la limite d'une durée maximale de trois ans.
… Cedex.
Le point de départ du marché est fixé au 1.1.2016, pour une période initiale d'un an. Ce lot pourra être reconduit chaque année par tacite reconduction dans la limite d'une durée maximale de trois ans.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Lot 6 — site de Valence
Brève description: Prestations d'entretien des espaces verts pour le site de Valence.
Informations complémentaires sur les lots: Lieu d'exécution des prestations: place de Dunkerque, 26031 Valence.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Lot 7 — site de Vénissieux
Brève description: Prestations d'entretien des espaces verts pour le site de Vénissieux.
Informations complémentaires sur les lots:
Lieu d'exécution des prestations: 6 rue du 19 mars 1962, 69200…
… Vénissieux.Le point de départ du marché est fixé au 1.1.2016, pour une période initiale d'un an. Ce lot pourra être reconduit chaque année par tacite reconduction dans la limite d'une durée maximale de trois ans.
… Vénissieux.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Lot 8 — site de Villefranche-sur-Saône
Brève description:
Prestations d'entretien des espaces verts pour le site de Villefranche-sur-Saône.
Informations complémentaires sur les lots:
Lieu d'exécution des prestations: 85 rue Georges Meunier, 69400…
… Villefranche-sur-Saône.Le point de départ du marché est fixé au 1.1.2016, pour une période initiale d'un an. Ce lot pourra être reconduit chaque année par tacite reconduction dans la limite d'une durée maximale de trois ans.
… Villefranche-sur-Saône.
Description des options:
Avenant et marché complémentaire. le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de passer des marchés de services complémentaires dans les conditions prévues par l'article 35 II 5° et 6° du code des marchés publics.
Numéro de référence: no01/2015

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC 1 (lettre de candidature),
— formulaire DC 2 (déclaration du candidat). Ces formulaires sont téléchargeables sur le site du Ministère de l'économie et des finances: http://www.economie.gouv.fr/daj thème marchés publics - les formulaires - formulaires non obligatoire d'aide à la passation et l'exécution.
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— une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics,
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du jugement prononcé à cet effet,
— les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à les engager,
— l'attestation d'assurance responsabilité civile ainsi qu'une couverture pour les risques, accidents, incendies, explosions, vols et dégâts des eaux.
Situation économique et financière:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— un organigramme et l'effectif de l'entreprise,
— une déclaration indiquant les moyens matériels et les équipements techniques dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— la preuve de la capacité du candidat par tout moyen, notamment par des certificats de qualification professionnelle et/ou des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,
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— le candidat devra présenter une liste relative aux prestations de même nature et de même importance au cours des trois dernières années. Ces attestations indiquent le montant, l'année et le lieu d'exécution des prestations.
En cas de groupement, chaque membre du groupement doit fournir les pièces désignées ci-avant. Si le candidat veut justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économique quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui, ce dernier produit, pour chaque opérateur présenté, les documents visés ci-dessus ainsi qu'un engagement écrit de ces dits opérateurs. Ce dispositif vise notamment, mais non exclusivement, les sous-traitants dont souhaiteraient se prévaloir un candidat.
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Conformément au décret nº 2014-1097 du 26.9.2014 portant mesures de simplification applicables aux marchés publics, le candidat n'est pas tenu de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans son dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit. Le candidat devra s'assurer de la bonne accessibilité du lien transmis, sous peine de voir sa candidature rejetée.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il ne sera pas pratiqué de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le mode de règlement est le virement bancaire. Le paiement interviendra dans un délai maximum de 30 jours à compter de la date de réception des factures. Les factures afférentes au paiement seront établies par le Titulaire en un original avec deux exemplaires en copie (au compte ouvert au nom du prestataire, qui communiquera un RIB original).
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Il sera fait application de l'article 87 du Code des Marchés Publics concernant les avances. Le droit du sous-traitant à une avance est ouvert dès la notification du marché ou de l'acte spécial par le Pouvoir Adjudicateur conformément à l'article 115 2° al 4 du Code des marchés publics. Aucune avance supérieure à 5 % n'est prévue pour le présent marché. Le nantissement ou la cession de créance s'effectuera conformément aux articles 106 et suivants du Code des marchés publics.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Il est rappelé aux concurrents que les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous la forme d'un candidat unique possédant toutes les compétences réclamées, du groupement solidaire ou du groupement conjoint, sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence.
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Toutefois, le pouvoir adjudicateur manifeste pour le présent marché une préférence pour la forme du groupement solidaire. Le groupement devra donc assurer sa transformation conformément à la décision du pouvoir adjudicateur après l'attribution du marché.
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La composition du groupement ne pourra être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix (60)
2. La valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Dauvergne Anne-Charlotte
Adresse du profil d'acheteur: https://acoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: URSSAF Rhône-Alpes
Adresse postale: 6 rue du 19 mars 1962, CS 40099
Point de contact: M. Bajard Nicolas
Téléphone: +33 472092454 📞
Courrier électronique: nicolas.bajard@urssaf.fr 📧
Nom: URSSAF Rhône-alpes
Adresse postale: 6 rue du 19 mars 1962 - cS 40099
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_bPqgG3zlKG 🌏
Nom: Urssaf Rhône-alpes
Point de contact: Mme Ortega Françoise

Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: no01/2015
Informations complémentaires
Le présent marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert conformément aux articles 33, 57 à 59 du Code des Marchés Publics.
Il s'agit d'un marché alloti en huit lots. Les lots seront attribués par marchés séparés. Les soumissionnaires peuvent répondre à un ou plusieurs lots séparément.
Le présent marché est conclu pour une durée initiale d'un an. La date de départ du marché est fixée à la date de notification. Toutefois, concernant le Site de Privas (lot nº 5), le Site de Vénissieux (lot nº 7), et le Site de Villefranche-sur-Saône (lot nº 8), le point de départ du marché est fixé au 1.1.2016. Le marché sera reconduit chaque année, par tacite reconduction dans la limite d'une durée maximale de quatre ans. Cependant, concernant les lots nº 5, 7 et 8, ils pourront eux aussi être reconduits chaque année par tacite reconduction, mais dans la limite d'une durée maximale de 3 ans.
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La visite du Site est obligatoire sous peine de rejet de la candidature.
Critères de jugement des offres:
Critère 1: le prix (pondéré à 60 %), décomposé en deux sous-critères:
— sous-critère 1: le prix global et forfaitaire, pour 50 %,
— sous-critère 2: les coûts horaires des prestations à prix unitaires, pour 10 %.
Critère 2: la valeur technique (pondérée à 40 %), décomposée en trois sous-critères:
— sous-critère 1: les modalités d'organisation des prestations, pour 25 %,
— sous-critère 2: les délais d'intervention pour les prestations à prix unitaires, pour 10 %,
— sous-critère 3: la démarche environnementale proposée par le candidat, pour 5 %.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.1.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TGI Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472607012 📞
Source: OJS 2015/S 012-017194 (2015-01-14)
Avis d'attribution de marché (2015-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 540 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Urssaf Rhône-Alpes
Adresse postale: 6 rue du 19 Mars 1962 — CS 40099

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-08 📅
Date de publication: 2015-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 177-322028
Se réfère à l'avis: 2015/S 12-017194
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 11 A, annonce n° 122 du 16.1.2015. Parution n°: 11 B, annonce n° 188 du 16.1.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.9.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-27 📅
Nom: Seforest
Adresse postale: 13 rue de la Barrade — ZI du Pont de Tasset
Commune postale: Meythet
Code postal: 74960
Adresse Internet: http://www.seforest.com 🌏

2️⃣
Nom: Tarvel
Adresse postale: 90 rue André Citroën, CS 60009
Commune postale: Genas Cedex
Code postal: 69747

3️⃣

4️⃣

5️⃣

6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-28 📅
Nom: Valflore
Adresse postale: quartier le Chantre
Commune postale: Saint-Marcel-lès-Valence
Code postal: 26320
Courrier électronique: valflore.vacher@gmail.com 📧

7️⃣
Nom: Recyclage espaces verts
Adresse postale: 24 rue de la Mouche
Commune postale: Irigny
Code postal: 69540
Courrier électronique: recyclage-espacesverts@hotmail.fr 📧

8️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
1
9
5
Source: OJS 2015/S 177-322028 (2015-09-08)
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Fournisseurs:
Recyclage espaces verts Seforest Tarvel valflore
Produits/services:
Services agricoles, sylvicoles,... Services horticoles Réalisation et entretien d'espaces verts