Marché d'acquisition de véhicules neufs en renouvellement de la flotte automobile
Dijon Habitat
Marché de prestation d'acquisition de véhicules neufs — renouvellement de la flotte automobile et de reprise de véhicules anciens.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Citroen
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-08-06 | Avis de marché |
| 2016-06-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules utilitaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Dijon Habitat
Adresse postale: 2 bis rue Maréchal Leclerc
Code postal: 21070
Commune postale: Dijon
Contact
Courrier électronique: mamrani@opacdijon.fr 📧
Téléphone: +33 380718400 📞
Fax: +33 380718410 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-06 📅
Date limite de soumission: 2015-09-18 📅
Date de publication: 2015-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 153-282176
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Durée de l'accord: 6 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Dijon.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de la tranche ferme (70)
2. Délai de livraison des véhicules acquis de la tranche ferme (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Amrani
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 153-282176 (2015-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires
Quantité ou étendue:
Le marché comprend une tranche ferme et 5 tranches conditionnelles.La tranche ferme concerne l'acquisition de 18 véhicules neufs, dont:— 4 véhicules de type citadine B1,— 4 véhicules de type utilitaire 1,— 9 véhicules de type utilitaire 2,— 1 véhicule de type utilitaire 3.La tranche conditionnelle 1 concerne l'acquisition à bon de commande et à prix unitaire de véhicules neufs supplémentaires de type utilitaire 2.La tranche conditionnelle 2 concerne l'acquisition à bon de commande et à prix unitaire de véhicules neufs supplémentaires de type citadine.La tranche conditionnelle 3 concerne la reprise en l'état et pour un prix global et forfaitaire des 16 véhicules existants propriété de Dijon Habitat.La tranche conditionnelle 4 concerne la reprise en l'état et à bon de commande par l'attributaire du marché, de véhicules propriété de Dijon Habitat de type citadine.La tranche conditionnelle 5 concerne la reprise en l'état et à bon de commande, par l'attributaire du marché, de véhicules propriété de Dijon Habitat de type utilitaire.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules utilitaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Dijon Habitat
Adresse postale: 2 bis rue Maréchal Leclerc
Code postal: 21070
Commune postale: Dijon
Contact
Courrier électronique: mamrani@opacdijon.fr 📧
Téléphone: +33 380718400 📞
Fax: +33 380718410 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-06 📅
Date limite de soumission: 2015-09-18 📅
Date de publication: 2015-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 153-282176
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
Les candidatures sont appréciées au regard des garanties professionnelles appréciées au regard:
des capacités et compétence professionnelles
des garanties financières du candidat (le chiffre d'affaires des 3 dernières années qui devra être en adéquation avec l'importance du marché, le candidat peut également produire son dernier bilan et tout éléments permettant de justifier de ses garanties financières),
Dijon Habitat se réserve la possibilité de rejeter la candidature d'entreprise qui au cours de l'exécution d'un précédent marché attribué, n'auraient pas apporté pleine et entière satisfaction au maître d'ouvrage dans les conditions fixées par la jurisprudence.
Le dossier de consultation est à télécharger sur le site e-bourgogne: www.e-bourgogne.fr (référence DHAUTO).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de prestation d'acquisition de véhicules neufs — renouvellement de la flotte automobile et de reprise de véhicules anciens.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le marché comprend une tranche ferme et 5 tranches conditionnelles.
La tranche ferme concerne l'acquisition de 18 véhicules neufs, dont:
— 4 véhicules de type citadine B1,
— 4 véhicules de type utilitaire 1,
— 9 véhicules de type utilitaire 2,
— 1 véhicule de type utilitaire 3.
La tranche conditionnelle 1 concerne l'acquisition à bon de commande et à prix unitaire de véhicules neufs supplémentaires de type utilitaire 2.
La tranche conditionnelle 2 concerne l'acquisition à bon de commande et à prix unitaire de véhicules neufs supplémentaires de type citadine.
La tranche conditionnelle 3 concerne la reprise en l'état et pour un prix global et forfaitaire des 16 véhicules existants propriété de Dijon Habitat.
La tranche conditionnelle 4 concerne la reprise en l'état et à bon de commande par l'attributaire du marché, de véhicules propriété de Dijon Habitat de type citadine.
La tranche conditionnelle 5 concerne la reprise en l'état et à bon de commande, par l'attributaire du marché, de véhicules propriété de Dijon Habitat de type utilitaire.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Dijon.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les attestations de pouvoir et / ou de signature de la personne signataire
lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants dûment remplie (formulaire DC 1) chaque rubrique devra être remplie avec soin; ou tout document équivalent,
déclaration du candidat dûment remplie par une personne ayant pouvoir d'engager la société (formulaire DC2); chaque rubrique devra être remplie avec soin; ou tout document équivalent, la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire autorisant le candidat à poursuivre son activité au-delà de la période prévisible d'exécution du marché (article 2.7.2 du présent règlement) ;les attestations d'assurances justifiant que le candidat est couvert par un contrat d'assurance au titre de sa responsabilité civile professionnelle.
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Chiffre d'affaires des 3 dernières années (global et concernant les prestations objet du marché),
Capacité technique et professionnelle:
Références de moins de 5 ans et tout document permettant de juger de la capacité et des compétences du candidat.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les entreprises pourront répondre seules, groupées conjointes ou groupées solidaires. La nature du groupement sera spécifiée dans la lettre de candidature (DC1).
Un même opérateur ne peut à la fois présenter une candidature à titre individuel et participer à un groupement d'entreprises, ni participer à plus d'un groupement d'entreprises.
Si le titulaire du marché est un groupement de prestataires conjoint, le mandataire désigné sera solidaire de l'ensemble des membres du groupement.
Dijon Habitat se réserve la possibilité lors de l'attribution du marché d'exiger du groupement sa transformation en groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de la tranche ferme (70)
2. Délai de livraison des véhicules acquis de la tranche ferme (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Amrani
Référence
Informations complémentaires
Les candidatures sont appréciées au regard des garanties professionnelles appréciées au regard:
des capacités et compétence professionnelles
des garanties financières du candidat (le chiffre d'affaires des 3 dernières années qui devra être en adéquation avec l'importance du marché, le candidat peut également produire son dernier bilan et tout éléments permettant de justifier de ses garanties financières),
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Dijon Habitat se réserve la possibilité de rejeter la candidature d'entreprise qui au cours de l'exécution d'un précédent marché attribué, n'auraient pas apporté pleine et entière satisfaction au maître d'ouvrage dans les conditions fixées par la jurisprudence.
Afficher plus
Le dossier de consultation est à télécharger sur le site e-bourgogne: www.e-bourgogne.fr (référence DHAUTO).
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel (articles L.551 –1 à L.551-5 du code de justice administrative) avant la signature du contrat et dans un délai de 11 jours (si l'envoi est effectué de façon électronique) ou 16 jours (si l'envoi est postal) à compter de l'envoi de la lettre notifiant le rejet de l'offre.
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Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du marché conclu dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Référé contractuel (articles L.551-13 et suivants) dans un délai de 31 jours à compter de la parution de l'avis d'attribution ou à défaut de parution 6 mois à compter de la conclusion du marché.
Avis d'attribution de marché (2016-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 176 426,05 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +03 80718400 📞
Fax: +03 80718410 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-16 📅
Date de publication: 2016-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 118-210622
Se réfère à l'avis: 2015/S 153-282176
Numéro JO-S: 118
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Délai de livraison (30)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-10-19 📅
Nom: Citroen
Adresse postale: place Saint Exupery
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Téléphone: +49 0380739100 📞
Fax: +49 0380733989 📠
Source: OJS 2016/S 118-210622 (2016-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 176 426,05 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +03 80718400 📞
Fax: +03 80718410 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-16 📅
Date de publication: 2016-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 118-210622
Se réfère à l'avis: 2015/S 153-282176
Numéro JO-S: 118
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Délai de livraison (30)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-10-19 📅
Nom: Citroen
Adresse postale: place Saint Exupery
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Téléphone: +49 0380739100 📞
Fax: +49 0380733989 📠
Source: OJS 2016/S 118-210622 (2016-06-16)
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