Marché à bons de commandes de prestations de téléphonie fixe et mobile

Chartres Habitat

Marché à bons de commandes de prestations de téléphonie fixe et mobile.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-25. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Orange

Qui ?

• Chartres Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de téléphonie et de transmission de données › Services de téléphonie mobile

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-05-11	Avis de marché
2015-10-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Quantité ou étendue: Aucun seuil minimum, ni maximum de commande.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Chartres Habitat
Adresse postale: 23 rue des Bas Bourgs
Code postal: 28008
Commune postale: Chartres
Contact
Adresse Internet: http://chartres-habitat.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: b.alamichel@chartres-habitat.com 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-11 📅
Date limite de soumission: 2015-06-25 📅
Date de publication: 2015-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 093-167257
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires

2 lots: — lot 1 - prestations de téléphonie fixe; — lot 2 - prestations de téléphonie mobile. Correspondant administratifs: M. Alamichel, adjoint au directeur des travaux et de la proximité Téléphone: +33 237256577 Fax: +33 237343795 Adresse de courrier électronique: b.alamichel@chartres-habitat.com Mme Pougnet, chargée du suivi des marchés Téléphone: +33 237256515 Fax: +33 237343795 Adresse de courrier électronique: v.pougnet@chartres-habitat.com Correspondants techniques: Mme Pascal, directrice administrative et ressources humaines Téléphone: +33 237256535 Fax: +33 237343795 Adresse de courrier électronique: b.pascal@chartres-habitat.com Mme Taillepied, adjointe à la directrice administrative et ressources humaines Téléphone: +33 237256557 Fax: +33 237343795 Adresse de courrier électronique: mn.taillepied@chartres-habitat.com Pièces justificatives a fournir a l'appui de l'offre: Celles définies par l'article 17-I du Décret nº 2005-1742 du 30.12.2005, le règlement de la consultation donne la liste exhaustive des pièces à fournir. Références professionnelles et capacité technique requises: Références chiffrées pour des prestations similaires sur les 3 dernières années. Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus: Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement sur cd-rom ou par courriel aux entreprises qui en font la demande auprès du pôle gestion des marchés, du foncier et des montages d'opérations - Mme Pougnet - selon les modalités suivantes: — par courrier adressé à M. le directeur général de Chartres Habitat. Direction des travaux et de la proximité. pôle gestion des marchés, du foncier et des montages d'opérations. 23 rue des Bas Bourgs. CS 20137- 28008 Chartres Cedex; — par télécopie au +33 237343795 à l'attention de Mme Pougnet; — par courriel à l'adresse suivante: v.pougnet@chartres-habitat.com; — il est aussi disponible en téléchargement à l'adresse électronique suivante: http://chartres-habitat.marcoweb.fr; Adresse auprès de laquelle les offres de participation devront être envoyées: Les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant les mentions: — marché à bons de commandes de prestations de téléphonie fixe et mobile; — dénomination et adresse de l'entreprise; — mention "Ne pas ouvrir" Le pli précité doit contenir respectivement dans une seule enveloppe, les pièces de la candidature et les pièces de l'offre dont le contenu est défini au présent règlement de la consultation. Ces offres seront déposées au siège de l'office public de l'habitat de Chartres, 23 rue des Bas Bourgs à Chartres (28003) ou transmises à cette même adresse sous pli recommandé avec demande d'avis de réception. Le pouvoir adjudicateur accepte la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: http://chartres-habitat.marcoweb.fr Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.5.2015.

Informations complémentaires

2 lots:

— lot 1 - prestations de téléphonie fixe;

— lot 2 - prestations de téléphonie mobile.

Correspondant administratifs:

M. Alamichel, adjoint au directeur des travaux et de la proximité

Téléphone: +33 237256577

Fax: +33 237343795

Adresse de courrier électronique: b.alamichel@chartres-habitat.com

Mme Pougnet, chargée du suivi des marchés

Téléphone: +33 237256515

Fax: +33 237343795

Adresse de courrier électronique: v.pougnet@chartres-habitat.com

Correspondants techniques:

Mme Pascal, directrice administrative et ressources humaines

Téléphone: +33 237256535

Fax: +33 237343795

Adresse de courrier électronique: b.pascal@chartres-habitat.com

Mme Taillepied, adjointe à la directrice administrative et ressources humaines

Téléphone: +33 237256557

Fax: +33 237343795

Adresse de courrier électronique: mn.taillepied@chartres-habitat.com

Pièces justificatives a fournir a l'appui de l'offre:

Celles définies par l'article 17-I du Décret nº 2005-1742 du 30.12.2005, le règlement de la consultation donne la liste exhaustive des pièces à fournir.

Références professionnelles et capacité technique requises:

Références chiffrées pour des prestations similaires sur les 3 dernières années.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus:

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement sur cd-rom ou par courriel aux entreprises qui en font la demande auprès du pôle gestion des marchés, du foncier et des montages d'opérations - Mme Pougnet - selon les modalités suivantes:

— par courrier adressé à M. le directeur général de Chartres Habitat. Direction des travaux et de la proximité. pôle gestion des marchés, du foncier et des montages d'opérations. 23 rue des Bas Bourgs. CS 20137- 28008 Chartres Cedex;

— par télécopie au +33 237343795 à l'attention de Mme Pougnet;

— par courriel à l'adresse suivante: v.pougnet@chartres-habitat.com;

— il est aussi disponible en téléchargement à l'adresse électronique suivante: http://chartres-habitat.marcoweb.fr;

Adresse auprès de laquelle les offres de participation devront être envoyées:

Les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant les mentions:

— marché à bons de commandes de prestations de téléphonie fixe et mobile;

— dénomination et adresse de l'entreprise;

— mention "Ne pas ouvrir"

Le pli précité doit contenir respectivement dans une seule enveloppe, les pièces de la candidature et les pièces de l'offre dont le contenu est défini au présent règlement de la consultation.

Ces offres seront déposées au siège de l'office public de l'habitat de Chartres, 23 rue des Bas Bourgs à Chartres (28003) ou transmises à cette même adresse sous pli recommandé avec demande d'avis de réception.

Le pouvoir adjudicateur accepte la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: http://chartres-habitat.marcoweb.fr

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.5.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché à bons de commandes de prestations de téléphonie fixe et mobile.
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 2015/TELEPHONIE

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

1) Garanties et capacités techniques et financières.

2) Capacités professionnelles.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Pas de cautionnement.

Garanties professionnelles, techniques et financières.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement dans le cadre du budget de l'office, section d'exploitation, fonds propres.

Paiement dans un délai de 30 jours selon les modalités définies au dossier de consultation des entreprises.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique appréciée au regard du mémoire et du planning prévisionnel de mise en œuvre des prestations. : il sera attribué une note de 1 à 4 en fonction du nombre de points acquis dans le mémoire du technique et du planning de mise en œuvre des prestations qui sera noté sur 100 points (60)
2. Prix des prestations. Le prix sera jugé à partir des prix indiqués sur le "détail quantitatif estimatif" au regard de la situation actuelle, propre à chaque lot. Il sera attribué une note de 1 à 4 (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Alamichel
URL pour la participation: http://chartres-habitat.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015/TELEPHONIE
Informations complémentaires

2 lots:

— lot 1 - prestations de téléphonie fixe;

— lot 2 - prestations de téléphonie mobile.

Correspondant administratifs:

M. Alamichel, adjoint au directeur des travaux et de la proximité

Téléphone: +33 237256577

Fax: +33 237343795

Adresse de courrier électronique: b.alamichel@chartres-habitat.com

Mme Pougnet, chargée du suivi des marchés

Téléphone: +33 237256515

Adresse de courrier électronique: v.pougnet@chartres-habitat.com

Correspondants techniques:

Mme Pascal, directrice administrative et ressources humaines

Téléphone: +33 237256535

Adresse de courrier électronique: b.pascal@chartres-habitat.com

Mme Taillepied, adjointe à la directrice administrative et ressources humaines

Téléphone: +33 237256557

Adresse de courrier électronique: mn.taillepied@chartres-habitat.com

Pièces justificatives a fournir a l'appui de l'offre:

Celles définies par l'article 17-I du Décret nº 2005-1742 du 30.12.2005, le règlement de la consultation donne la liste exhaustive des pièces à fournir.

Références professionnelles et capacité technique requises:

Références chiffrées pour des prestations similaires sur les 3 dernières années.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus:

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement sur cd-rom ou par courriel aux entreprises qui en font la demande auprès du pôle gestion des marchés, du foncier et des montages d'opérations - Mme Pougnet - selon les modalités suivantes:

— par courrier adressé à M. le directeur général de Chartres Habitat. Direction des travaux et de la proximité. pôle gestion des marchés, du foncier et des montages d'opérations. 23 rue des Bas Bourgs. CS 20137- 28008 Chartres Cedex;

— par télécopie au +33 237343795 à l'attention de Mme Pougnet;

— par courriel à l'adresse suivante: v.pougnet@chartres-habitat.com;

— il est aussi disponible en téléchargement à l'adresse électronique suivante: http://chartres-habitat.marcoweb.fr;

Adresse auprès de laquelle les offres de participation devront être envoyées:

Les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant les mentions:

— marché à bons de commandes de prestations de téléphonie fixe et mobile;

— dénomination et adresse de l'entreprise;

— mention "Ne pas ouvrir"

Le pli précité doit contenir respectivement dans une seule enveloppe, les pièces de la candidature et les pièces de l'offre dont le contenu est défini au présent règlement de la consultation.

Ces offres seront déposées au siège de l'office public de l'habitat de Chartres, 23 rue des Bas Bourgs à Chartres (28003) ou transmises à cette même adresse sous pli recommandé avec demande d'avis de réception.

Le pouvoir adjudicateur accepte la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: http://chartres-habitat.marcoweb.fr

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.5.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex
Code postal: 45057
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Un référé précontractuel peut être introduit auprès du tribunal administratif dans un délai de 16 jours avant la conclusion du marché en cas de manquements aux obligations de mise en concurrence, de transparence des procédures et d'égalité de traitement des candidats du fait du pouvoir adjudicateur.

Par ailleurs et dans le délai d'un mois à partir de la publication de l'avis d'attribution au Journal Officiel de l'union Européenne, un référé contractuel peut être formulé auprès du tribunal administratif d'Orléans.

Un recours pour excès de pouvoir peut également être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la réception de l'acte faisant grief.

Source: OJS 2015/S 093-167257 (2015-05-11)

Avis d'attribution de marché (2015-10-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-15 📅
Date de publication: 2015-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 203-369076
Se réfère à l'avis: 2015/S 93-167257
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-72042, mise en ligne le 12.5.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.10.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique appréciée au regard du mémoire et du planning prévisionnel de mise en œuvre des prestations. Il sera attribué une note de 1 à 4 en fonction du nombre de points acquis dans le mémoire du technique et du planning de mise en œuvre des prestations qui sera noté sur 100 points (60)
2. Prix des prestations. Le prix sera jugé à partir des prix indiqués sur le «détail quantitatif estimatif» au regard de la situation actuelle, propre à chaque lot. Il sera attribué une note de 1 à 4 (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-10 📅
Nom: Orange
Adresse postale: rue Paul Doumer
Commune postale: Saint-Jean-de-la-Ruelle
Code postal: 45140
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Par ailleurs et dans le délai de 1 mois à partir de la publication de l'avis d'attribution au journal officiel de l'union européenne, un référé contractuel peut être formulé auprès du Tribunal administratif d'Orléans.

Source: OJS 2015/S 203-369076 (2015-10-15)

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