Marché à bons de commandes de nettoyage et de remplacement de responsables d'immeubles à réaliser dans les groupes gérés par Est Métropole Habitat sur son territoire Villeurbanne Centre

Est Métropole Habitat

Marché à bons de commandes de nettoyage et de remplacement de responsables d'immeubles à réaliser dans les groupes gérés par Est Métropole Habitat sur son Territoire Villeurbanne Centre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-02-10. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-12-24 Avis de marché
2016-04-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-12-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage et d'hygiène
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commandes:— pas de montant minimum sur la durée du marché,— montant maximum sur une durée d'un an: 300 000 EUR HT,— montant maximum sur la durée maximale potentielle du marché (2 ans et 9 mois): 800 000 EUR HT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage et d'hygiène 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Est Métropole Habitat
Adresse postale: 53 avenue Paul Krüger
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Contact
Courrier électronique: y.beauvallet@est-metropole-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 478034720 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-24 📅
Date limite de soumission: 2016-02-10 📅
Date de publication: 2015-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 251-460521
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires
Procédure d'appel d'offres ouvert. Le critère «qualité de l'offre» est décomposé en 2 sous-critères pondérés comme suit: 1. Effectifs mis à disposition pour le présent marché (15 %) — (les notes iront de 0 à 15). 2. Présentation d'une méthode de traitement simultané de plusieurs commandes (25 %) — (les notes iront de 0 à 25). Le présent marché est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1.4.2016. Il est reconductible tacitement 1 fois jusqu'au 31.12.2018. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction. Le pouvoir adjudicateur se réserve toutefois la possibilité de ne pas reconduire le marché par décision expresse notifiée au titulaire 2 mois avant l'échéance de la première année. Le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnisation du fait de cette non reconduction. Le dossier de consultation est disponible gratuitement sur le site http://www.achatpublic.com/ La remise des offres par voie électronique n'est pas autorisée.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bons de commandes de nettoyage et de remplacement de responsables d'immeubles à réaliser dans les groupes gérés par Est Métropole Habitat sur son Territoire Villeurbanne Centre.
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commandes:
— pas de montant minimum sur la durée du marché,
— montant maximum sur une durée d'un an: 300 000 EUR HT,
— montant maximum sur la durée maximale potentielle du marché (2 ans et 9 mois): 800 000 EUR HT.
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: MBC nettoyage TVC
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire Villeurbanne Centre 69100 Villeurbanne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: le candidat joindra une lettre de candidature (ou formulaire DC1). En cas de groupement, la lettre de candidature (ou équivalent) sera signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité.
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Chaque candidat, cotraitant ou sous-traitant devra produire;
— une déclaration sur l'honneur attestant qu'il n'a pas fait l'objet d'une des interdictions de soumissionner aux marchés publics telle que définie à l'article 8 de l'ordonnance n°2005-649 du 6.6.2005,
— si le candidat est en redressement judiciaire, il devra fournir une copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Situation économique et financière:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: DC2 ou dossier permettant d'évaluer les expériences, les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (article 17 du décret du 30.12.2005) mentionnant au moins:
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— chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices;
— preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
DC2 ou dossier permettant d'évaluer les expériences, les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (article 17 du décret du 30.12.2005) mentionnant au moins:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
? Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Présentation d'une liste de prestations exécutées et références concernant la prestation objet du présent marché sur les 3 dernières années.
Effectif minimum: 6 personnes.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement dans un délai de 30 jours à compter de chacune des échéances par virement bancaire.
Prix révisables.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats sont admis à se présenter individuellement ou en groupement d'opérateurs économiques.
Après attribution du marché, le groupement constitué sera un groupement conjoint avec un mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 160 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Qualité de l'offre (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle juridique, achats, marchés, M. Beauvallet Yann, 53 avenue Paul Krüger, 69100 Villeurbanne, Tél: +33 478034720, email: marches@est-metropole-habitat.fr
Beauvallet Yann
Nom: Est Métropole Habitat
Point de contact: Pôle juridique, achats, marchés
Beauvallet
Courrier électronique: marches@est-metropole-habitat.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2016-04-01 📅
Date de fin: 2017-04-01 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MBC nettoyage TVC
Informations complémentaires
Procédure d'appel d'offres ouvert.
Le critère «qualité de l'offre» est décomposé en 2 sous-critères pondérés comme suit:
1. Effectifs mis à disposition pour le présent marché (15 %) — (les notes iront de 0 à 15).
2. Présentation d'une méthode de traitement simultané de plusieurs commandes (25 %) — (les notes iront de 0 à 25).
Le présent marché est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1.4.2016. Il est reconductible tacitement 1 fois jusqu'au 31.12.2018. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction.
Le pouvoir adjudicateur se réserve toutefois la possibilité de ne pas reconduire le marché par décision expresse notifiée au titulaire 2 mois avant l'échéance de la première année.
Le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnisation du fait de cette non reconduction.
Le dossier de consultation est disponible gratuitement sur le site http://www.achatpublic.com/
La remise des offres par voie électronique n'est pas autorisée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 251-460521 (2015-12-24)
Avis d'attribution de marché (2016-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 300 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-04 📅
Date de publication: 2016-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 067-117571
Se réfère à l'avis: 2015/S 251-460521
Numéro JO-S: 67

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Marché à bons de commandes de nettoyage et de remplacement de responsables d'immeubles à réaliser dans les groupes gérés par EST METROPOLE HABITAT sur son Territoire Villeurbanne Centre

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-04 📅
Nom: Régie de Quartier Armstrong
Adresse postale: 13 avenue Maurice Thorez
Commune postale: Vénissieux
Code postal: 69200
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://www.lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2016/S 067-117571 (2016-04-04)
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Produits/services:
Services d'évacuation des eaux usées... Services de nettoyage et d'hygiène