Marche a bons de commande — services de traitement des dechets et prestations associees lot 2 — location d'un compacteur monobloc et collecte des dechets compactes (Relance suite à une consultation déclarée infructueuse)

Ville de La Garde

La présente consultation a pour objet des services de traitement des déchets et prestations associées, à savoir précisément: la location d'un compacteur monobloc à installé au Centre Technique Municipal puis la collecte et le transport déchets compactés (balayures de voirie générées par le service propreté et ordures ménagères provenant du service de collecte des OM de la commune de La Garde) sur un site de traitement et de valorisation du Sittomat (dont fait partie La Garde) située quartier Lagoubran à Toulon.
La précédente consultation a été déclarée infructueuse pour le lot 2.
En effet, les offres reçues ont été déclarées inacceptables par la Commission d'appel d'offres, l'ensemble des offres dépassant la capacité de financement de la collectivité.
La présente consultation concerne donc exclusivement la relance du lot no2 « Location d'un compacteur monobloc puis collecte et traitement des déchets compactés », avec un cahier des charges modifié.
La description des prestations à exécuter est faite dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-07-03 Avis de marché
2015-12-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Quantité ou étendue:
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57, 58 et 59 du Code des Marchés Publics. Elle donnera lieu à l'établissement de marchés à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du Code des Marchés Publics, à savoir un marché conclu avec un seul opérateur économique qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence.Les règles concernant la durée du marché sont définies dans l'acte d'engagement et ne peuvent en aucun cas être changées. Le marché est passé pour une durée initiale de un (1) an à compter du jour de sa notification. Il prévoit 3 reconduction(s). Le représentant du pouvoir adjudicateur prendra par écrit la décision de reconduire ou non le marché dans le délai prévu à l'acte d'engagement. Le titulaire ne disposera pas de la faculté de refuser la reconduction du marché.L'émission de bons de commande relatifs aux prestations pourra commencer à compter de la notification du marché.Les montants minimums et maximums en valeur du marché à bons de commande sont fixés par période comme suit:Montant minimum en euros: 18 000 EUR (TTC)Montant maximum en euros: 60 000 EUR (TTC).
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de La Garde
Adresse postale: Service programmation — marchés publics-achats, rue Jean Baptiste Lavène, BP 121
Code postal: 83957
Commune postale: La Garde
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-lagarde.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@ville-lagarde.fr 📧
Téléphone: +33 494089846 📞
Fax: +33 494089887 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-03 📅
Date limite de soumission: 2015-09-03 📅
Date de publication: 2015-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 129-237932
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-lagarde.fr Marché à bons de commande criteres d'attributions: La valeur technique, notée sur 10 points et jugée au regard des éléments mentionnés dans le mémoire technique du candidat, est scindée en trois sous critères: Sous-Critère 1 — description et fiche technique du compacteur proposé, sur 4 points sous-critère 2 — dispositions proposées en termes de dépannage/réparation du compacteur, noté sur 4 points sous-critère 3 — description de la prestation de l'enlèvement à l'élimination, noté sur 2 points unité monétaire utilisée, l'euro.* Les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation sur le site http://www.marches-publics.info et sur le site de la ville de la garde: http://www.ville-lagarde.fr — rubriques: Ma Mairie > Marchés publics. Les résultats de la consultation seront publiés sur ces mêmes sites. * Afin de visualiser l'emplacement réservéau compacteur et les déchets produits à traiter, les candidats au lot no2 doivent procéder obligatoirement à une visite sur site avant de remettre leur offre. Pour ce faire, les candidats sont invités à contacter pour une prise de rdv M. Baumann: — responsable de la direction Déchets au +33 498011514 / 674952253 cette disposition ne s'applique pas aux candidats qui ont procédé à la visite lors de la 1ère consultation, la visite restant toutefois possible pour ces derniers. Les visites sont possibles jusqu'au dernier jour de la consultation. Il est précisé qu'afin de respecter l'égalité de traitement des candidats, il ne sera apporté aucune réponse aux questions des candidats pendant cette visite. Les candidats seront en effet invités à poser leurs questions par écrit via la plateforme http://www.marchespublics.info ou à l'adresse suivante: commandepublique@ville-lagarde.fr une réponse sera alors apportée par écrit via la plateforme http://www.marchespublics.info au demandeur mais également à l'ensemble des opérateurs économiques qui auront téléchargé le dossier de consultation en s'identifiant correctement. Ces échanges devront toutefois respecter les conditions fixées à l'article 12 du présent document. Un procès-verbal de visite sera signé à l'occasion de chaque visite par chaque personne présente dans lequel les éléments précités seront précisés. Par ailleurs, un certificat individuel sera remis à chaque candidat après visite du site. Ce certificat devra être joint à l'offre du candidat. Les candidats ou leurs représentants qui n'auraient pas effectué la visite, verront leur offre déclarée irrégulière au sens de l'article 35-i-1° du code des Marchés Publics. * Les prestations identiques à celles du présent marché pourront être attribuées au même titulaire selon la procédure du marché négocié sans mise en concurrence et sans publicité préalable dans les conditions prévues à l'article 35.ii.6 du code des marchés publics. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.7.2015.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet des services de traitement des déchets et prestations associées, à savoir précisément: la location d'un compacteur monobloc à installé au Centre Technique Municipal puis la collecte et le transport déchets compactés (balayures de voirie générées par le service propreté et ordures ménagères provenant du service de collecte des OM de la commune de La Garde) sur un site de traitement et de valorisation du Sittomat (dont fait partie La Garde) située quartier Lagoubran à Toulon.
Afficher plus
La précédente consultation a été déclarée infructueuse pour le lot 2.
En effet, les offres reçues ont été déclarées inacceptables par la Commission d'appel d'offres, l'ensemble des offres dépassant la capacité de financement de la collectivité.
La présente consultation concerne donc exclusivement la relance du lot no2 « Location d'un compacteur monobloc puis collecte et traitement des déchets compactés », avec un cahier des charges modifié.
La description des prestations à exécuter est faite dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières.
Quantité ou étendue:
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57, 58 et 59 du Code des Marchés Publics. Elle donnera lieu à l'établissement de marchés à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du Code des Marchés Publics, à savoir un marché conclu avec un seul opérateur économique qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence.
Afficher plus
Les règles concernant la durée du marché sont définies dans l'acte d'engagement et ne peuvent en aucun cas être changées. Le marché est passé pour une durée initiale de un (1) an à compter du jour de sa notification. Il prévoit 3 reconduction(s). Le représentant du pouvoir adjudicateur prendra par écrit la décision de reconduire ou non le marché dans le délai prévu à l'acte d'engagement. Le titulaire ne disposera pas de la faculté de refuser la reconduction du marché.
Afficher plus
L'émission de bons de commande relatifs aux prestations pourra commencer à compter de la notification du marché.
Les montants minimums et maximums en valeur du marché à bons de commande sont fixés par période comme suit:
Montant minimum en euros: 18 000 EUR (TTC)
Montant maximum en euros: 60 000 EUR (TTC).
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: Rel-loc.compac
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rue Auguste Perret, 83130 La Garde.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— La lettre de candidature (Dc1);
— La déclaration du candidat (Dc2);
— Renseignements et documents visés aux articles 43, 44 et 45 du Code des Marchés Publics;
— La déclaration sur l'honneur dûment signée (déclaration jointe au présent Règlement de Consultation)
— Le(S) document(s) indiquant le(s) nom(s) de la (des) personne(s) ayant le pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du groupement;
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles;
Les entreprises créées depuis moins de 3 ans communiqueront utilement le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés depuis leur création.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
— Déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;
— Présentation d'une liste des principales références contrôlables pour des prestations de services équivalentes à celles objet du présent marché au cours des 3 dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus
— qualifications spécifiques de l'entreprise correspondantes à l'activité exercée et à l'objet du marché.
Les entreprises de création récente communiqueront les éléments globaux de capacités financières, techniques et professionnelles, depuis leur création.
La justification aux capacités professionnelles, techniques et financières peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent ou tout document propre au candidat considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement du/des marché(s) se fera sur les ressources budgétaires propres de la Ville de La Garde.
Paiement par mandat administratif dans un délai global conforme aux dispositions du décret no 2013-269 du 29.3.2013.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera attribué à une entreprise unique ou à un groupement d'entreprises.
Si le marché est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint devra être solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (70)
2. Valeur technique % (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830062200014
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-lagarde.fr 🌏
Nom: Ville de La Garde: service programmation-marchés publics-achats
Adresse postale: de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:30, rue Jean-Baptiste Lavène, BP 121
Commune postale: La Garde Cedex

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Rel-loc.compac
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-lagarde.fr
Marché à bons de commande
criteres d'attributions: La valeur technique, notée sur 10 points et jugée au regard des éléments mentionnés dans le mémoire technique du candidat, est scindée en trois sous critères:
Sous-Critère 1 — description et fiche technique du compacteur proposé, sur 4 points
sous-critère 2 — dispositions proposées en termes de dépannage/réparation du compacteur, noté sur 4 points
sous-critère 3 — description de la prestation de l'enlèvement à l'élimination, noté sur 2 points
unité monétaire utilisée, l'euro.* Les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation sur le site http://www.marches-publics.info et sur le site de la ville de la garde: http://www.ville-lagarde.fr — rubriques: Ma Mairie > Marchés publics. Les résultats de la consultation seront publiés sur ces mêmes sites.
Afficher plus
* Afin de visualiser l'emplacement réservéau compacteur et les déchets produits à traiter, les candidats au lot no2 doivent procéder obligatoirement à une visite sur site avant de remettre leur offre.
Pour ce faire, les candidats sont invités à contacter pour une prise de rdv M. Baumann: — responsable de la direction Déchets au +33 498011514 / 674952253
cette disposition ne s'applique pas aux candidats qui ont procédé à la visite lors de la 1ère consultation, la visite restant toutefois possible pour ces derniers.
Les visites sont possibles jusqu'au dernier jour de la consultation.
Il est précisé qu'afin de respecter l'égalité de traitement des candidats, il ne sera apporté aucune réponse aux questions des candidats pendant cette visite.
Les candidats seront en effet invités à poser leurs questions par écrit via la plateforme http://www.marchespublics.info ou à l'adresse suivante: commandepublique@ville-lagarde.fr
une réponse sera alors apportée par écrit via la plateforme http://www.marchespublics.info au demandeur mais également à l'ensemble des opérateurs économiques qui auront téléchargé le dossier de consultation en s'identifiant correctement.
Ces échanges devront toutefois respecter les conditions fixées à l'article 12 du présent document.
Un procès-verbal de visite sera signé à l'occasion de chaque visite par chaque personne présente dans lequel les éléments précités seront précisés.
Par ailleurs, un certificat individuel sera remis à chaque candidat après visite du site. Ce certificat devra être joint à l'offre du candidat.
Les candidats ou leurs représentants qui n'auraient pas effectué
la visite, verront leur offre déclarée irrégulière au sens de l'article 35-i-1° du code des Marchés Publics.
* Les prestations identiques à celles du présent marché pourront être attribuées au même titulaire selon la procédure du marché négocié sans mise en concurrence et sans publicité préalable dans les conditions prévues à l'article 35.ii.6 du code des marchés publics.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, Cedex 9, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Nom: Cciral
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr 🌏
Fax: +33 491156190 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les délais d'introduction des recours sont conformes au dispositions du Décret n° 2009-1456 du 27.11.2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul-Peytral Cedex 20
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Source: OJS 2015/S 129-237932 (2015-07-03)
Avis d'attribution de marché (2015-12-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Service programmation — marchés publics — achats — rue Jean Baptiste Lavène — BP 121

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-28 📅
Date de publication: 2015-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 251-460826
Se réfère à l'avis: 2015/S 129-237932
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.ville-lagarde.fr Les montants pour chacune des périodes du marché sont les suivants: — montant minimum: 15 000 EUR HT, — montant maximum: 50 000 EUR HT. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-103483, mise en ligne le 6.7.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.12.2015.
Afficher plus

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Valeur technique (30)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-12-24 📅
Nom: SAS Onyx Méditerranée
Adresse postale: ZI Camp Laurent, 783 avenue Robert Brun
Commune postale: La Seyne-sur-Mer Cedex
Code postal: 83507
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le maire

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine Cedex 9, BP 40510
Nom: Cciral
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les délais d'introduction des recours sont conformes au dispositions du Décret nº 2009-1456 du 27.11.2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
Source: OJS 2015/S 251-460826 (2015-12-28)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Équipement minier, équipement pour... Machines et équipement pour la construction Machines de génie civil Compacteurs Services d'évacuation des eaux usées... Services liés aux déchets et aux ordures Élimination et traitement des ordures