Marché à bons de commande réparation des ouvrages d'art en maçonnerie et béton armé du département de la Drôme — 11 lots

Conseil général de la Drôme

Marchés à bons de commande avec minimum et maximum sur 11 lots géographiques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-25. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-12-08 Avis de marché
2016-04-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de rénovation de ponts
Quantité ou étendue:
Les ouvrages à traiter sont des ouvrages (ponts, tunnels et murs de soutènement) en maçonnerie ou béton, d'ouvertures ou de dimensions variables. Ces ouvrages sont répartis, sur tout le département de la Drôme, en 11 lots correspondants aux territoires géographiques des centres techniques départementaux de la Drôme.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de rénovation de ponts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Drôme
Adresse postale: Direction des déplacements, service études et travaux, 1 place Manouchian, BP 2111
Code postal: 26021
Commune postale: Valence Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ladrome.fr 🌏
Téléphone: +33 475759292 📞
Fax: +33 475759299 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-08 📅
Date limite de soumission: 2016-01-25 📅
Date de publication: 2015-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 241-436540
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ladrome.fr Marché à bons de commande dépôt par porteur: Horaires 8:30/12:00 — 13:30/17:30 Unité monétaire utilisée, l'euro.la période initiale pourra ne pas être d'une durée d'un an. Son délai d'exécution commencera à la date de notification du marché pour se terminer le 31.12.2016. Les autres périodes seront annuelles. Elles commenceront au 1/01 et se termineront au 31/12. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2019. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.12.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marchés à bons de commande avec minimum et maximum sur 11 lots géographiques.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Centre technique départemental de Buis les…
… Baronnies.Voir description générale.
… Baronnies.
Voir description générale.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 💰
416 667 💰
Numéro du lot: 2
Brève description:
Centre technique départemental de Crest.Voir description générale.
Centre technique départemental de Crest.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description:
Centre technique départemental de Die.Voir description générale.
Centre technique départemental de Die.
Valeur estimée hors TVA: 725 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description:
Centre technique départemental de Dieulefit.Voir description générale.
Centre technique départemental de Dieulefit.
Valeur estimée hors TVA: 425 000 💰
Numéro du lot: 5
Brève description:
Centre technique départemental de Montélimar.Voir description générale.
Centre technique départemental de Montélimar.
Numéro du lot: 6
Brève description:
Centre technique départemental de Nyons.Voir description générale.
Centre technique départemental de Nyons.
Valeur estimée hors TVA: 375 000 💰
Numéro du lot: 7
Brève description:
Centre technique départemental de Pierrelatte.Voir description générale.
Centre technique départemental de Pierrelatte.
Valeur estimée hors TVA: 566 667 💰
Numéro du lot: 8
Brève description:
Centre technique départemental de Romans.Voir description générale.
Centre technique départemental de Romans.
Valeur estimée hors TVA: 391 667 💰
Numéro du lot: 9
Brève description:
Centre technique départemental de Saint Jean en…
… Royans.Voir description générale.
… Royans.
Valeur estimée hors TVA: 500 000 💰
Numéro du lot: 10
Brève description:
Centre technique départemental de Saint Vallier.Voir description générale.
Centre technique départemental de Saint Vallier.
Valeur estimée hors TVA: 458 333 💰
Numéro du lot: 11
Brève description:
Centre technique départemental de Valence.Voir description générale.
Centre technique départemental de Valence.
Valeur estimée hors TVA: 241 667 💰
Description des options:
Marchés à bons de commande pour le droit Français mais accord cadre pour le droit européen.
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2016DDPMP00001à11

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
les formulaires Dc1 et Dc2 sont obligatoires et peuvent être téléchargés sur le site http://www.economie.gouv.fr/
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Formulaire Dc4, Déclaration de sous-traitance.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.
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Certificats de qualifications professionnelles notamment FNTP 7213 «Renforcement et réparation des maçonneries ou éléments équivalents».
La preuve de ces qualifications peut être apportée entre autres par la présentation d'une liste de travaux énoncés ci-dessus et/ou l'indication des titres d'études ou professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de conduite des travaux de même nature que celle du marché.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une garantie à première demande ou au choix du titulaire, une caution personnelle et solidaire représentant 5 % de l'avance, sera demandée au titulaire pour le versement de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le paiement s'exécutera à 100 % sur le budget du Département de la Drôme. Le délai global de paiement sera de 30 jours maximum avec versement d'intérêts moratoires au delà conformément à la réglementation en vigueur.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'offre, qu'elle soit présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt. Elle devra également indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui l'exécuteront à la place du titulaire.
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En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
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Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2016-01-26 📅
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22260001700016
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ladrome.fr 🌏
Nom: Département de la Drôme direction des déplacements: Christophe Marion/Julie Laffon — pôle ouvrages d'art
Adresse postale: 1 place Manouchian, BP 2111
Commune postale: Valence
Téléphone: +33 475759244 📞
Courrier électronique: cmarion@ladrome.fr 📧
Nom: Direction des déplacements: pôle marchés publics
Adresse postale: 1 place Manouchian
Code postal: 26000
Téléphone: +33 475759248 📞
Courrier électronique: cgerard@ladrome.fr 📧
Fax: +33 475759297 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016DDPMP00001à11
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ladrome.fr
Marché à bons de commande
dépôt par porteur: Horaires 8:30/12:00 — 13:30/17:30
Unité monétaire utilisée, l'euro.la période initiale pourra ne pas être d'une durée d'un an. Son délai d'exécution commencera à la date de notification du marché pour se terminer le 31.12.2016. Les autres périodes seront annuelles. Elles commenceront au 1/01 et se termineront au 31/12. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2019.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.12.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun, BP 1335
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429006 📞
Adresse Internet: http://www.ta-grenoble.juradm.fr 🌏
Fax: +33 476518944 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cf. le greffe du tribunal administratif de Grenoble à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2015/S 241-436540 (2015-12-08)
Avis d'attribution de marché (2016-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2016ddpmp00001à11
Valeur totale du marché: 13 861 794 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux de rénovation de ponts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Drôme 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des déplacements, service études et travaux, 1 place Manouchian
Contact
Courrier électronique: fpawlak@ladrome.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-26 📅
Date de publication: 2016-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 085-149480
Se réfère à l'avis: 2015/S 241-436540
Numéro JO-S: 85

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Centre technique départemental de buis les baronnies
Description des options: Calendrier prévisionnel de l'exercice de ces options: 12 mois.
Intitulé du lot: Centre technique départemental de Crest
Centre technique départemental de Die
Centre technique départemental de Dieulefit
Centre technique départemental de Montélimar
Centre technique départemental de Nyons
Centre technique départemental de Pierrelatte
Centre technique départemental de Romans
Centre technique départemental de Saint Jean en Royans
Centre technique départemental de Saint Vallier
Centre technique départemental de Valence

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-10 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place Verdun
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Téléphone: +33 476429006 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476518944 📠
Adresse Internet: http://www.ta-grenoble.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2016/S 085-149480 (2016-04-26)
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Fournisseurs:
Groupement Chazet (m) / LJTP Groupement Nouvetra(M) / Valrhone Tp Rivasi BTP Tp 2000
Produits/services:
Travaux de construction Travaux de construction complète ou... Ouvrages d'art et de génie civil Travaux de construction de ponts et de... Travaux de construction de ponts Travaux de construction de ponts Travaux de rénovation de ponts