Marché à bons de commande — prestations de nettoyage et d'entretien des résidences de Metropole Habitat Saint-Étienne (remplacement des agents d'entretien)
Métropole habitat Saint-Étienne
Marché à bons de commande — prestations de nettoyage et d'entretien des résidences de Metropole Habitat Saint Étienne (remplacement d'agents d'entretien).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-10-19. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-09-08 | Avis de marché |
| 2015-12-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Habitat Saint-Étienne
Adresse postale: Direction de la stratégie du patrimoine, 19 rue Honoré de Balzac
Code postal: 42028
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.metropole-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: dematerialisation@metropole-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 477428513 📞
Fax: +33 477428505 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-08 📅
Date limite de soumission: 2015-10-19 📅
Date de publication: 2015-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 177-321793
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 15MNET
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Étienne et sa périphérie.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Autres conditions particulières:
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 4
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Bouandes Alexandra
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15MNET
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 177-321793 (2015-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commandes unique sans mini et maxi et plusieurs opérateurs économiques. Estimatif HT des commandes passées en 2014 estimé à 500 000 EUR.Le marché sera conclu pour une période initiale de 12 mois à partir du 1.1.2016 au 31.12.2016.
Valeur totale du marché: 2 000 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Habitat Saint-Étienne
Adresse postale: Direction de la stratégie du patrimoine, 19 rue Honoré de Balzac
Code postal: 42028
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.metropole-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: dematerialisation@metropole-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 477428513 📞
Fax: +33 477428505 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-08 📅
Date limite de soumission: 2015-10-19 📅
Date de publication: 2015-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 177-321793
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
La transmission électronique n'est pas autorisée pour ce marché. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au service de la Direction de la Stratégie du Patrimoine de Métropole Habitat Saint-Étienne.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.9.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bons de commande — prestations de nettoyage et d'entretien des résidences de Metropole Habitat Saint Étienne (remplacement d'agents d'entretien).
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commandes unique sans mini et maxi et plusieurs opérateurs économiques. Estimatif HT des commandes passées en 2014 estimé à 500 000 EUR.
Le marché sera conclu pour une période initiale de 12 mois à partir du 1.1.2016 au 31.12.2016.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 15MNET
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Étienne et sa périphérie.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 ord. 2005;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
— Déclaration concernant le C.A. Global et le C.A concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;.
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;.
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Caractéristiques des prix: unitaires.
Modalités de variation des prix: Révision périodique, annuelle. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le financement de ces prestations correspond quasi intégralement au provisionnement (charges) pratiqués sur les loyers. L'Ensemble des dépenses incombant à Métropole Habitat Saint-Étienne est provisionné lors du budget annuel.
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Autres conditions particulières:
La durée du contrat est une durée maximum. Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes: Métropole Habitat Saint-Étienne se réserve la possibilité de faire réaliser des heures de nettoyage et d'entretien dans le cadre de mission d'insertion réalisées par des prestataires autres que ceux ayant conclu le présent marché à bons de commande.
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Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 4
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Bouandes Alexandra
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15MNET
Informations complémentaires
La transmission électronique n'est pas autorisée pour ce marché. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au service de la Direction de la Stratégie du Patrimoine de Métropole Habitat Saint-Étienne.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.9.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de Justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet d'organisme).
Articles L -551-1 et R 551-1 du Code de Justice administrative pour le référé précontractuel. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
Avis d'attribution de marché (2015-12-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-30 📅
Date de publication: 2016-01-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 001-000877
Se réfère à l'avis: 2015/S 177-321793
Numéro JO-S: 1
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique: organisation, méthodologie et engagement du prestataire (60)
2. Prix des prestations (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-09 📅
Nom: Delta Net
Adresse postale: Caramontran
Commune postale: Saint-Jean-Bonnefonds
Code postal: 42650
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Rhonis
Adresse postale: 6 boulevard André Lassagne
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
3️⃣
Nom: Usinet
Adresse postale: 16 rue Jean Sébastien Bach
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 001-000877 (2015-12-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-30 📅
Date de publication: 2016-01-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 001-000877
Se réfère à l'avis: 2015/S 177-321793
Numéro JO-S: 1
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce no 15-122161, mise en ligne le 9.9.2015
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.12.2015.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique: organisation, méthodologie et engagement du prestataire (60)
2. Prix des prestations (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-09 📅
Nom: Delta Net
Adresse postale: Caramontran
Commune postale: Saint-Jean-Bonnefonds
Code postal: 42650
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Rhonis
Adresse postale: 6 boulevard André Lassagne
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
3️⃣
Nom: Usinet
Adresse postale: 16 rue Jean Sébastien Bach
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet d'organisme).
Articles L -551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
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