Marché à bons de commande de travaux de voirie

Communauté d'agglomération Epinal-Golbey

Marché à bons de commande de travaux d'entretien de voirie passé par la centrale d'achats de la communauté d'agglomération au profit de ses communes membres.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-08-27. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-07.

Qui ?

• Communauté d'agglomération Epinal-Golbey

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction d'autoroutes, de routes › Travaux routiers › Travaux d'entretien routier

Où ?

• Vosges

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-07-07	Avis de marché
2016-02-23	Informations complémentaires

Avis de marché (2015-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien routier
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'entretien routier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Épinal-Golbey
Adresse postale: 4 rue Louis Meyer
Code postal: 88190
Commune postale: Golbey
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-epinal.fr 🌏
Courrier électronique: leila.cledat@agglo-epinal.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-07 📅
Date limite de soumission: 2015-08-27 📅
Date de publication: 2015-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 132-241914
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.7.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché à bons de commande de travaux d'entretien de voirie passé par la centrale d'achats de la communauté d'agglomération au profit de ses communes membres.

Numéro du lot: 1
Brève description: Secteur centre.
Numéro du lot: 2
Brève description:

Secteur Ouest de la CAE (les communes concernées sont détaillées dans le règlement de la consultation).

Numéro du lot: 3
Brève description: Secteur Nord.
Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 12 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Autres conditions particulières:

La communauté dispose de la compétence centrale d'achats. Le marché à bon de commande est passé pour les voiries de compétence communautaire et au profit des communes membres éventuellement intéressées pour effectuer ce type de travaux sur leurs voiries.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur prix (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la Communauté d'agglomération d'Épinal
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securise.fr 🌏
Nom: Marchés sécurisés
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-nancy.juradm.fr/ta/nancy/index 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel depuis la publicité jusqu'à la signature du marché (CJA article L. 551-1 à L. 551-12),

— référé contractuel (CJA. article L. 551-18 à L. 551.20): 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE,

— recours de plein contentieux conformément à la jurisprudence du Conseil d'État «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014. (un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées).

Marché renouvelable
Marché renouvelable par tacite reconduction une fois pour une année.
Source: OJS 2015/S 132-241914 (2015-07-07)

Informations complémentaires (2016-02-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-23 📅
Date de publication: 2016-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 040-064469
Se réfère à l'avis: 2015/S 132-241914
Numéro JO-S: 40
Source: OJS 2016/S 040-064469 (2016-02-23)

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