Marché à bons de commande de fourniture de pièces détachées pour la flotte de véhicules et d'engins de chantier de la CAMVS

Agglomération Maubeuge Val de Sambre

Marché à bons de commande de fourniture de pièces détachées pour la flotte de véhicules et d'engins de chantier de la CAMVS.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-25. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-12-04 Avis de marché
2016-01-20 Informations complémentaires
2016-08-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:
Le présent marché est divisé en 7 lots avec un maximum par lot fixé en montant. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché est défini comme suit:Pour le lot nº 1 — fourniture et livraison de pièces de rechange pour les véhicules légers et les véhicules utilitaires de marque Renault le montant maximum est de 25 000 EUR HT.Pour le lot nº 2 — fourniture et livraison de pièces de rechange pour les véhicules légers et les véhicules utilitaires de marque Peugeot / Citroën le montant maximum est de 12 500 EUR HT.Pour le lot nº 3 — fourniture et livraison de pièces de rechange pour les poids lourds de marque Renault le montant maximum est de 25 000 EUR HT.Pour le lot nº 4 — fourniture et livraison de pièces de rechange pour les poids lourds de marque Man le montant maximum est de 20 000 EUR HT.Pour le lot nº 5 — fourniture et livraison de pièces de rechange pour la flotte d'engins de chantiers le montant maximum est de 12 500 EUR HT.Pour le lot nº 6 — fourniture et livraison de pièces de rechange pour les machines de chantier le montant maximum est de 10 000 EUR HT.Pour le lot nº 7 — fourniture et livraison de pneumatiques et accessoires le montant maximum est de 30 000 EUR HT.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Agglomération Maubeuge Val de Sambre
Adresse postale: BP 50234, 1 place du Pavillon
Code postal: 59603
Commune postale: Maubeuge Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-maubeugevaldesambre.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@amvs.fr 📧
Téléphone: +33 327530100 📞
Fax: +33 327530110 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-04 📅
Date limite de soumission: 2016-01-25 📅
Date de publication: 2015-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 238-432007
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante: Critères communs à tous les lots: Critères et sous-critères pondération 1. Prix des prestations 50 %; 2. Valeur technique 50 %: 2.1. Fonctionnalité du processus de commande 30 %; 2.2. Qualité des pièces proposées 15 %; 2.3. Critère environnemental 5 %. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.12.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bons de commande de fourniture de pièces détachées pour la flotte de véhicules et d'engins de chantier de la CAMVS.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pièces de rechange pour les véhicules légers et les véhicules utilitaires de marque Renault
Brève description:
Fourniture et livraison de pièces de rechange pour les véhicules légers et les véhicules utilitaires de marque Renault.
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant maximum du lot 1 sur la durée initiale du marché est de 25 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pièces de rechange pour les véhicules légers et les véhicules utilitaires de marque Peugeot/Citroën
Brève description:
Fourniture et livraison de pièces de rechange pour les véhicules légers et les véhicules utilitaires de marque Peugeot/Citroën.
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant maximum du lot 2 sur la durée initiale du marché est de 12 500 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pièces de rechange pour les poids lourds de marque Renault
Brève description:
Fourniture et livraison de pièces de rechange pour les poids lourds de marque Renault.
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant maximum du lot 3 sur la durée initiale du marché est de 25 000 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pièces de rechange pour les poids lourds de marque Man
Brève description:
Fourniture et livraison de pièces de rechange pour les poids lourds de marque Man.
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant maximum du lot 4 sur la durée initiale du marché est de 20 000 EUR HT.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pièces de rechange pour la flotte d'engins de chantiers de la CAMVS
Brève description:
Fourniture et livraison de pièces de rechange pour la flotte d'engins de chantiers de la CAMVS.
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant maximum du lot 5 sur la durée initiale du marché est de 12 500 EUR HT.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pièces de rechange pour les machines de chantier
Brève description: Fourniture et livraison de pièces de rechange pour les machines de chantier.
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant maximum du lot 6 sur la durée initiale du marché est de 10 000 EUR HT.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pneumatiques et accessoires
Brève description: Fourniture et livraison de pneumatiques et accessoires.
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant maximum du lot 7 sur la durée initiale du marché est de 30 000 EUR HT.
Quantité ou étendue:
Le présent marché est divisé en 7 lots avec un maximum par lot fixé en montant. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché est défini comme suit:
Pour le lot nº 1 — fourniture et livraison de pièces de rechange pour les véhicules légers et les véhicules utilitaires de marque Renault le montant maximum est de 25 000 EUR HT.
Pour le lot nº 2 — fourniture et livraison de pièces de rechange pour les véhicules légers et les véhicules utilitaires de marque Peugeot / Citroën le montant maximum est de 12 500 EUR HT.
Pour le lot nº 3 — fourniture et livraison de pièces de rechange pour les poids lourds de marque Renault le montant maximum est de 25 000 EUR HT.
Pour le lot nº 4 — fourniture et livraison de pièces de rechange pour les poids lourds de marque Man le montant maximum est de 20 000 EUR HT.
Pour le lot nº 5 — fourniture et livraison de pièces de rechange pour la flotte d'engins de chantiers le montant maximum est de 12 500 EUR HT.
Pour le lot nº 6 — fourniture et livraison de pièces de rechange pour les machines de chantier le montant maximum est de 10 000 EUR HT.
Pour le lot nº 7 — fourniture et livraison de pneumatiques et accessoires le montant maximum est de 30 000 EUR HT.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: AM15.47
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Garage — station d'épuration «Le Verger», 59600 Maubeuge.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Avance: le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: budget général de la collectivité et sur le budget annexe «assainissement».
Délai de paiement à 30 jours par mandat administratif suivi d'un virement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Mode de paiement des documents:
Le dossier de consultation des entreprises est remis à chaque candidat contre un chèque de 6 EUR pour un lot et 0,30 EUR par lot supplémentaire, à l'ordre du Trésor public, pour paiement des frais de reprographie.
Les candidats peuvent demander la transmission du DCE ainsi que d'éventuels documents complémentaires sur un support physique électronique contre un chèque de 7 EUR à l'ordre du Trésor public.
Il est également disponible gratuitement sur la plateforme www.achatpublic.com
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Communauté d'agglomération Maubeuge Val de Sambre

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AM15.47
Informations complémentaires
Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante:
Critères communs à tous les lots:
Critères et sous-critères pondération
1. Prix des prestations 50 %;
2. Valeur technique 50 %:
2.1. Fonctionnalité du processus de commande 30 %;
2.2. Qualité des pièces proposées 15 %;
2.3. Critère environnemental 5 %.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.12.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2015/S 238-432007 (2015-12-04)
Informations complémentaires (2016-01-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-20 📅
Date limite de soumission: 2016-02-11 📅
Date de publication: 2016-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 016-023518
Se réfère à l'avis: 2015/S 238-432007
Numéro JO-S: 16
Source: OJS 2016/S 016-023518 (2016-01-20)
Avis d'attribution de marché (2016-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 540 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Pneus pour voitures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-08 📅
Date de publication: 2016-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 154-278480
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
Le montant maximum du lot 1 sur la durée initiale du marché est de 25 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Le montant maximum du lot 1 sur la durée initiale du marché est de 25 000 EUR HT.
Le montant maximum du lot 2 sur la durée initiale du marché est de 12 500 EUR HT.
Le montant maximum du lot 3 sur la durée initiale du marché est de 25 000 EUR HT.
Le montant maximum du lot 4 sur la durée initiale du marché est de 20 000 EUR HT.
Le montant maximum du lot 5 sur la durée initiale du marché est de 12 500 EUR HT.
Le montant maximum du lot 6 sur la durée initiale du marché est de 10 000 EUR HT.
Le montant maximum du lot 7 sur la durée initiale du marché est de 30 000 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-03 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée — BP 2039
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Téléphone: +33 320631300 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 320631347 📠
Source: OJS 2016/S 154-278480 (2016-08-08)
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