Marché 201508ii: Maintenance des installations de sécurité incendie
Université Toulouse II — Jean Jaures
Le présent marché a pour objet la maintenance préventive et corrective des installations de sécurité incendie des bâtiments.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-07-17 | Avis de marché |
| 2015-11-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Toulouse II — Jean Jaurès
Adresse postale: 5 allées Antonio Machado
Code postal: 31058
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-tlse2.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-17 📅
Date limite de soumission: 2015-09-18 📅
Date de publication: 2015-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 139-257000
Se réfère à l'avis: 2015/S 67-119865
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Sites toulousains, CNED et Tarbes
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Iut de Figeac
Brève description:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 201508II
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Midi-Pyrénées.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Voir règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Voir règlement de consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Voir règlement de consultation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Voir règlement de consultation.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre national enseignement distance
Adresse postale: Centre national enseignement distance, BP 50209
Commune postale: Futuroscope-Chasseneuil Cedex
Code postal: 86963
Contact
Point de contact: M. Minovez Jean-Michel
Nom: Université Toulouse II — Jean Jaurès
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Point de contact: M. Laumont Nicolas
Téléphone: +33 632104592 📞
Courrier électronique: laumont@univ-tlse2.fr 📧
Adresse postale: 56 avenue de l'Urss — BP 64006
Code postal: 31078
Point de contact: Cellule marchés publics
Téléphone: +33 562252033 📞
Courrier électronique: cellule.marches@univ-tlse2.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=263613&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de publication: 2015-04-04 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 201508II
Numéro de l'avis au JO S: 2015/S 67-119865
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Nom: Comité consultatif interrégional de Bordeaux — règlement des litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 556906500 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4 bis esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556997114 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 139-257000 (2015-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien
Quantité ou étendue:
Les spécificités de chaque lot sont définies dans le CCTP de chaque lot.Le marché est un marché de service à bons de commande. Le montant minimum du marché est égal au montant des prestations forfaitaires. Il n'est pas fixé de montant maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Toulouse II — Jean Jaurès
Adresse postale: 5 allées Antonio Machado
Code postal: 31058
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-tlse2.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-17 📅
Date limite de soumission: 2015-09-18 📅
Date de publication: 2015-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 139-257000
Se réfère à l'avis: 2015/S 67-119865
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
L'attention des candidats est attirée sur le fait que les renseignements administratifs et techniques ne pourront être obtenus pendant la période de fermeture de l'université durant les vacances d'été, du 18.7.2015 au 23.8.2015. Durant cette période, aucune réponse aux questions posées par les candidats ne pourra être donnée par les services de l'université.
Cette présente consultation no 201508ii fait suite à une précédente consultation (référence marché 201508) déclarée sans suite pour des motifs d'intérêt général pour l'ensemble de ces lots (avis d'appel public à la concurrence publié au JOUE le 4.4.2015 référence 2015/S 067-119865 et au BOAMP le 2.4.2015 Avis no15-50340).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.7.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la maintenance préventive et corrective des installations de sécurité incendie des bâtiments.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Sites toulousains, CNED et Tarbes
Brève description:
Le présent marché a pour objet la maintenance préventive et corrective des installations de sécurité incendie des bâtiments des sites toulousains du CNED et de Tarbes.
Quantité ou étendue: Le marché est un marché de service à bons de commande. Le montant minimum du marché est égal au montant des prestations forfaitaires. Il n'est pas fixé de montant maximum.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Iut de Figeac
Brève description:
Le présent marché a pour objet la maintenance préventive et corrective des installations de sécurité incendie des bâtiments de l'Iut de Figeac.
Quantité ou étendue: Les spécificités de chaque lot sont définies dans le CCTP de chaque lot.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 201508II
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Midi-Pyrénées.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Voir règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Voir règlement de consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Voir règlement de consultation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Voir règlement de consultation.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre national enseignement distance
Adresse postale: Centre national enseignement distance, BP 50209
Commune postale: Futuroscope-Chasseneuil Cedex
Code postal: 86963
Contact
Point de contact: M. Minovez Jean-Michel
Nom: Université Toulouse II — Jean Jaurès
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Point de contact: M. Laumont Nicolas
Téléphone: +33 632104592 📞
Courrier électronique: laumont@univ-tlse2.fr 📧
Adresse postale: 56 avenue de l'Urss — BP 64006
Code postal: 31078
Point de contact: Cellule marchés publics
Téléphone: +33 562252033 📞
Courrier électronique: cellule.marches@univ-tlse2.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=263613&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de publication: 2015-04-04 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 201508II
Numéro de l'avis au JO S: 2015/S 67-119865
Informations complémentaires
L'attention des candidats est attirée sur le fait que les renseignements administratifs et techniques ne pourront être obtenus pendant la période de fermeture de l'université durant les vacances d'été, du 18.7.2015 au 23.8.2015. Durant cette période, aucune réponse aux questions posées par les candidats ne pourra être donnée par les services de l'université.
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Cette présente consultation no 201508ii fait suite à une précédente consultation (référence marché 201508) déclarée sans suite pour des motifs d'intérêt général pour l'ensemble de ces lots (avis d'appel public à la concurrence publié au JOUE le 4.4.2015 référence 2015/S 067-119865 et au BOAMP le 2.4.2015 Avis no15-50340).
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.7.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Nom: Comité consultatif interrégional de Bordeaux — règlement des litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 556906500 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4 bis esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556997114 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 139-257000 (2015-07-17)
Avis d'attribution de marché (2015-11-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-02 📅
Date de publication: 2015-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 213-389910
Se réfère à l'avis: 2015/S 139-257000
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. L'organisation du pôle maintenance (organigramme des interlocuteurs de la DPIDD, CNED, IUT, ESPE) et note sur la prévention et la sécurité (indiquant notamment les habilitations et autorisations) (10)
2. L'organisation sur site, en phase de prise en compte du contrat et en phase d'exploitation, indiquant le nombre de personnes et leurs qualifications (certificat de formation constructeur, programmeur déclaré pour le matériel ASD), le nombre d'heures et les moyens techniques (10)
3. L'organisation de l'astreinte et des interventions en urgence absolue (5)
4. La note sur la qualité et l'environnement (5)
5. Un logigramme de la maintenance préventive (avec les modalités d'interventions sur une source ionique) et un pour la maintenance curative avec les moyens qui y sont rattachés (5)
6. Le rapport type pour la maintenance préventive et corrective et un rapport type de budget prévisionnel suite au rapport annuel (5)
7. Les actions de maintenance comprenant au minimum un plan de progrès, des gammes opératoires des moyens techniques spécifiques (5)
8. Prix des prestations (55)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-26 📅
Nom: SPIE Sud-Ouest
Adresse postale: 70 chemin de Payssat
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Code postal: 31029
2️⃣
Adresse postale: 70, chemin de Payssat
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: BP 50209
Commune postale: Futuroscope Chasseneuil Cedex
Source: OJS 2015/S 213-389910 (2015-11-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-02 📅
Date de publication: 2015-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 213-389910
Se réfère à l'avis: 2015/S 139-257000
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
— montant du marché public pour le lot 1: montant indéterminé, marché à bons de commande, avec un minimum de 88 818,50 EUR HT et sans maximum,
— montant du marché public pour le lot 2: montant indéterminé, marché à bons de commande, avec un minimum de 2 796 EUR HT et sans maximum,
— durée du marché public: marché prévu pour une durée de 1 an à compter du 26.10.2015, puis reconductible tacitement, le cas échéant, 3 fois pour une période de 1 an. La durée totale du marché public ne peut excéder 4 ans.
— date de signature du marché public: 26.10.2015.
— date de notification du marché public: 26.10.2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP:
Annonce n° 15-111464, mise en ligne le 20.7.2015
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.11.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. L'organisation du pôle maintenance (organigramme des interlocuteurs de la DPIDD, CNED, IUT, ESPE) et note sur la prévention et la sécurité (indiquant notamment les habilitations et autorisations) (10)
2. L'organisation sur site, en phase de prise en compte du contrat et en phase d'exploitation, indiquant le nombre de personnes et leurs qualifications (certificat de formation constructeur, programmeur déclaré pour le matériel ASD), le nombre d'heures et les moyens techniques (10)
3. L'organisation de l'astreinte et des interventions en urgence absolue (5)
4. La note sur la qualité et l'environnement (5)
5. Un logigramme de la maintenance préventive (avec les modalités d'interventions sur une source ionique) et un pour la maintenance curative avec les moyens qui y sont rattachés (5)
6. Le rapport type pour la maintenance préventive et corrective et un rapport type de budget prévisionnel suite au rapport annuel (5)
7. Les actions de maintenance comprenant au minimum un plan de progrès, des gammes opératoires des moyens techniques spécifiques (5)
8. Prix des prestations (55)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-26 📅
Nom: SPIE Sud-Ouest
Adresse postale: 70 chemin de Payssat
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Code postal: 31029
2️⃣
Adresse postale: 70, chemin de Payssat
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: BP 50209
Commune postale: Futuroscope Chasseneuil Cedex
Source: OJS 2015/S 213-389910 (2015-11-02)
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