Mapa_Dictée analogique

Hôpitaux universitaires de Strasbourg

Acquisition de lecteurs et d'enregistreurs analogiques de bureau aux hôpitaux universitaires de Strasbourg.
La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le CCP et l 'Annexe à l'acte d'engagement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-04-27. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-17.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-03-17 Avis de marché
Avis de marché (2015-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de manipulation de cassettes
Quantité ou étendue:
Le marché est conclu pour une durée de 4 ans à compter de la date de notification du marché, sauf interruption des HUS faite par courrier recommandé avec AR au moins quatre mois avant l'expiration de chaque période annuelle.Le lot unique constitue un marché fractionné à bons de commande. Il prend effet à compter de la date de notification, mais ne devient exécutoire qu'à réception des bons de commande.La valeur maximum de l'ensemble des commandes sur la durée du marché est de 150 000 EUR HT.Les prix sont des prix unitaires, détaillés dans l'annexe financière à l'acte d'engagement.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de manipulation de cassettes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux universitaires de Strasbourg
Adresse postale: 1 place de l'Hôpital, BP 426
Code postal: 67091
Commune postale: Strasbourg
Contact
Téléphone: +33 388116700 📞
Fax: +33 388116497 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-17 📅
Date limite de soumission: 2015-04-27 📅
Date de publication: 2015-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 057-098951
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
Les candidatures et offres devront exclusivement être transmises par voie électronique. Les certificats de signatures doivent être conformes à l'arrêté du 13.6.2014 et du 15.6.2012, c'est-à-dire conformes au RGS (référentiel général de sécurité) ou à des conditions de sécurité équivalentes, et correspondre au moins aux préconisations du niveau ** du rgs. A ce titre, pour information, les certificats de signatures de type PRIS V1 ne sont plus recevables. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.3.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de lecteurs et d'enregistreurs analogiques de bureau aux hôpitaux universitaires de Strasbourg.
La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le CCP et l 'Annexe à l'acte d'engagement.
Quantité ou étendue:
Le marché est conclu pour une durée de 4 ans à compter de la date de notification du marché, sauf interruption des HUS faite par courrier recommandé avec AR au moins quatre mois avant l'expiration de chaque période annuelle.
Le lot unique constitue un marché fractionné à bons de commande. Il prend effet à compter de la date de notification, mais ne devient exécutoire qu'à réception des bons de commande.
La valeur maximum de l'ensemble des commandes sur la durée du marché est de 150 000 EUR HT.
Les prix sont des prix unitaires, détaillés dans l'annexe financière à l'acte d'engagement.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: MAPA_Dictée analogique
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sites des HUS, 67000 Strasbourg.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Application des articles 44 à 46 du code des marchés publics français (cf. Article 3 Rc).
Capacité technique et professionnelle:
Application des articles 44 à 46 du code des marchés publics français (cf. 3 Rc).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget des hôpitaux universitaires de Strasbourg (HUS): délai de paiement selon les règles de la comptabilité publique (article 98 du décret 2006-975 du 1.8.2006).

Procédure
Période de validité de l'offre: 160 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 266700574 00012
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Direction du système d'information
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Adresse postale: 1 place de l'Hôpital
Code postal: 67000
Point de contact: Direction du système d'information - CRIH Alsace
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Adresse postale: Direction du système d'information - CRIH Alsace 1 place de l'Hôpital BP 426
Point de contact: Les candidats téléchargeront le dossier de consultation des entreprises (DCE) dans son intégralité et répondront via le site Internet https://www.achats-hopitaux.com.
Direction du système d'information - centre régional d'informatique hospitalière d'Alsace. Les candidatures et offres devront exclusivement être transmises par voie électronique.
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MAPA_Dictée analogique
Informations complémentaires
Les candidatures et offres devront exclusivement être transmises par voie électronique. Les certificats de signatures doivent être conformes à l'arrêté du 13.6.2014 et du 15.6.2012, c'est-à-dire conformes au RGS (référentiel général de sécurité) ou à des conditions de sécurité équivalentes, et correspondre au moins aux préconisations du niveau ** du rgs. A ce titre, pour information, les certificats de signatures de type PRIS V1 ne sont plus recevables.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.3.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les recours peuvent être introduits sur le fondement:
-soit de l'article L551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature de contrat
-soit de l'article R421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre;
-soit de la jurisprudence du CE du 16.7.2007, société Tropic Travaux (Req no291545) dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L521-1 du CJA.
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Source: OJS 2015/S 057-098951 (2015-03-17)
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