Maintenance, vérification et entretien des portes, portails et rideaux pour tous les bâtiments du département du Jura
Conseil départemental du Jura
Le présent marché concerne la maintenance, la vérification et l'entretien des portes, portails, barrières et rideaux automatiques, semi-automatiques et manuels des différents bâtiments du conseil départemental du Jura.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-09-28. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Jura
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-08-13 | Avis de marché |
| 2016-01-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance préventive
Quantité ou étendue:
Valeur totale du marché: 400 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance préventive 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Jura
Adresse postale: 17 rue Rouget de Lisle
Code postal: 39039
Commune postale: Lons-le-Saunier Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-13 📅
Date limite de soumission: 2015-09-28 📅
Date de publication: 2015-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 158-291130
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Marché de services.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Aucune exigence particulière.
Capacité technique et professionnelle: Aucune exigence particulière.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique, appréciée au regard des éléments figurant dans le mémoire technique (30)
2. Prix des prestations, appréciée au vu du montant HT indiqué dans la simulation de commande (70)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental
Nom: Conseil départemental du Jura
Adresse postale: DAJMP service marchés publics, 17 rue Rouget de Lisle
Commune postale: Lons-le-Saunier Cédex
Point de contact: Mlle Pauline Trossat
Fax: +33 384873612 📠
URL pour informations complémentaires: http://cg39.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: DAJMP service marchés publics, 17 rue Rouget de Lisle
URL des documents: http://cg39.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: DAJMP commission d'appel d'offres, 17 rue Rouget de Lisle
Point de contact: M. le président
URL pour la participation: http://cg39.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15BAT009
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cédex
Code postal: 25044
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cédex
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Besançon
Source: OJS 2015/S 158-291130 (2015-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance préventive
Quantité ou étendue:
Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 33-3-al., 57 à 59 et 77 du code des marchés publics. Marché unique à bons de commande sans montant minimum, avec montant maximum et un opérateur économique. Le montant total des commandes du marché est défini comme suit: seuil maximum 100 000 EUR HT. Pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction. Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter du 1.1.2016. Le marché est reconductible pour 3 périodes de 1 an.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance préventive 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Jura
Adresse postale: 17 rue Rouget de Lisle
Code postal: 39039
Commune postale: Lons-le-Saunier Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-13 📅
Date limite de soumission: 2015-09-28 📅
Date de publication: 2015-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 158-291130
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Les dépôts contre récépissé se feront les jours ouvrés, de 8:45 à 12:00 et de 13:30 à 17:00, exclusivement auprès du secrétariat de la commission d'appel d'offres — 3
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.8.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché concerne la maintenance, la vérification et l'entretien des portes, portails, barrières et rideaux automatiques, semi-automatiques et manuels des différents bâtiments du conseil départemental du Jura.
Numéro de référence: 15BAT009
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Marché de services.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la lettre de candidature (DC1 ou forme libre): pour les groupements, cette lettre devra être signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité qui devra justifier des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement au stade de la conclusion du marché,
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— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Capacité technique et professionnelle: Aucune exigence particulière.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: budget du département du Jura.
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Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique, appréciée au regard des éléments figurant dans le mémoire technique (30)
2. Prix des prestations, appréciée au vu du montant HT indiqué dans la simulation de commande (70)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental
Nom: Conseil départemental du Jura
Adresse postale: DAJMP service marchés publics, 17 rue Rouget de Lisle
Commune postale: Lons-le-Saunier Cédex
Point de contact: Mlle Pauline Trossat
Fax: +33 384873612 📠
URL pour informations complémentaires: http://cg39.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: DAJMP service marchés publics, 17 rue Rouget de Lisle
URL des documents: http://cg39.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: DAJMP commission d'appel d'offres, 17 rue Rouget de Lisle
Point de contact: M. le président
URL pour la participation: http://cg39.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15BAT009
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Les dépôts contre récépissé se feront les jours ouvrés, de 8:45 à 12:00 et de 13:30 à 17:00, exclusivement auprès du secrétariat de la commission d'appel d'offres — 3
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.8.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cédex
Code postal: 25044
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cédex
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Besançon
Source: OJS 2015/S 158-291130 (2015-08-13)
Avis d'attribution de marché (2016-01-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-05 📅
Date de publication: 2016-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 004-004216
Se réfère à l'avis: 2015/S 158-291130
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Jura.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-11-17 📅
Nom: Entreprise KONE
Adresse postale: chemin des Maurapans
Commune postale: Châtillon-le-Duc
Code postal: 25870
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Besançon Cedex
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Source: OJS 2016/S 004-004216 (2016-01-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-05 📅
Date de publication: 2016-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 004-004216
Se réfère à l'avis: 2015/S 158-291130
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires
L'avis d'appel public à la concurrence a été envoyé le 13.8.2015 au BOAMP (publié le 13.8.2015), au JOUE (publié le 18.8.2015), au journal La Voix du Jura (publié le 20.8.2015), au moniteur des travaux publics (publié le 21.8.2015) et mis en ligne sur le site de dématérialisation des marchés publics du département du Jura.
Date de notification du marché: 21.12.2015.
Au vu des critères d'attribution, le marché a été attribué à l'entreprise KONE domiciliée à Châtillon-le-Duc (25870), et ce avec une note globale de 94/100 (prix des prestations: 70/70; valeur technique: 24/30).
Modalités de consultation du contrat: les pièces du contrat sont consultables à l'adresse de l'organisme acheteur indiqué ci-dessus de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 16:30 du lundi au vendredi.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce n° 15-126284, mise en ligne le 13.8.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.1.2016.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Jura.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-11-17 📅
Nom: Entreprise KONE
Adresse postale: chemin des Maurapans
Commune postale: Châtillon-le-Duc
Code postal: 25870
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Besançon Cedex
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Source: OJS 2016/S 004-004216 (2016-01-05)
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