Maintenance préventive et curative des véhicules de plus de 3,5 tonnes du SDIS du Calvados

SDIS 14

Maintenance préventive et curative des véhicules de plus de 3,5 tonnes du service départemental d'incendie et de secours du Calvados.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-16. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-10-01 Avis de marché
2016-01-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 14
Adresse postale: 25 boulevard Maréchal Juin — BP 55044
Code postal: 14077
Commune postale: Caen Cedex 5
Contact
Courrier électronique: marches-publics@sdis14.fr 📧
Téléphone: +33 231434000 📞
Fax: +33 231434039 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-01 📅
Date limite de soumission: 2015-11-16 📅
Date de publication: 2015-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 193-350096
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert, lancé en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics (décret du 1.8.2006). Marché à bons de commande multi attributaires avec un montant minimum annuel de 10 000 EUR HT. Par attributaire sans montant maximum annuel. Le présent marché prendra effet à compter du 1.1.2016 (ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31.12.2016, puis sera renouvelable par reconduction tacite et par période annuelle dans la limite de trois fois (expiration au plus tard le 31.12.2019). La date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations est fixée courant janvier 2016. Le marché est lancé en un lot unique. Il sera attribué à trois candidats maximum pour leur offre économiquement la plus avantageuse. Les bons de commande seront émis en fonction de la capacité de prise en charge des véhicules par les titulaires. Le marché ne comporte pas de prestation supplémentaire éventuelle. Les prix du marché devront être libellés exclusivement en euros. Le dossier de consultation est mis à disposition des candidats sur le profil d'acheteur du SDIS 14. L'accès aux documents se fait à l'adresse suivante: https://www.sdis14.fr (rubrique marchés publics). Pour télécharger les documents, les candidats s'identifient. Ils indiquent notamment le nom de la personne physique chargée de leur téléchargement ainsi qu'une adresse électronique (email) permettant au pouvoir adjudicateur d'établir, le cas échéant et de façon certaine, une correspondance électronique avec le candidat. En cas de problème de téléchargement, téléphoner à la plateforme de dématérialisation au 0 820207743. La remise des offres pourra s'effectuer, au choix du candidat, selon les modes suivants: — directement au service des marchés publics contre récépissé; — par pli recommandé avec accusé de réception; — par voie électronique sur le site https://www.sdis14.fr (voir modalités détaillées dans le Règlement de Consultation) Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et techniques peuvent être obtenus: SDIS 14 — service des marchés publics — 25 boulevard Maréchal Juin — BP 55044, 14077 Caen Cedex 5, tél: +33 231434000 — poste: 73, fax: +33 231434039 courriel: marches-publics@sdis14.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.10.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Maintenance préventive et curative des véhicules de plus de 3,5 tonnes du service départemental d'incendie et de secours du Calvados.
Numéro de référence: 2015-019
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sur différents sites du Département.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
1. Lettre de candidature modèle Dc1 (modèle mis à jour le 25.8.2014).
2. Déclaration du candidat modèle Dc2 (modèle mis à jour le 15.9.2010), dûment complétée à laquelle seront joints:
— les moyens humains (effectif, qualification du personnel exécutant et d'encadrement...),
— les moyens techniques (outillages, équipement informatique...),
— les attestations et certifications de ses capacités professionnelles.
3. Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
4. Extrait Kbis datant de moins de 3 mois.
5. Attestation d'assurance en cours de validité (responsabilité civile).
Et en application de l'article 46 du code des marchés publics:
6. Le formulaire NOTI 2 (état annuel des certificats reçus). Ce document ne sera exigé que du seul attributaire du marché. Cependant si le candidat dispose de ce document, il est invité à le remettre dès le stade de la remise des candidatures.
Capacité technique et professionnelle:
Les références de la société, à établir pour chaque prestataire qui serait signataire du marché.
La société sera tenue de préciser ses références datant de moins de 3 ans pour des prestations identiques.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget du SDIS.
Délai global de paiement des factures à 30 jours par mandat administratif.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'attributaire du marché sera obligatoirement un groupement solidaire d'entreprises.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique jugée au vu de la note méthodologique à élaborer par le candidat (sous-critères détaillés dans le Règlement de Consultation) (50)
2. Prix (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil d'administration du SDIS 14
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-sdis14.local-trust.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-019
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert, lancé en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics (décret du 1.8.2006). Marché à bons de commande multi attributaires avec un montant minimum annuel de 10 000 EUR HT. Par attributaire sans montant maximum annuel.
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Le présent marché prendra effet à compter du 1.1.2016 (ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31.12.2016, puis sera renouvelable par reconduction tacite et par période annuelle dans la limite de trois fois (expiration au plus tard le 31.12.2019). La date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations est fixée courant janvier 2016.
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Le marché est lancé en un lot unique.
Il sera attribué à trois candidats maximum pour leur offre économiquement la plus avantageuse. Les bons de commande seront émis en fonction de la capacité de prise en charge des véhicules par les titulaires.
Le marché ne comporte pas de prestation supplémentaire éventuelle.
Les prix du marché devront être libellés exclusivement en euros.
Le dossier de consultation est mis à disposition des candidats sur le profil d'acheteur du SDIS 14.
L'accès aux documents se fait à l'adresse suivante: https://www.sdis14.fr (rubrique marchés publics).
Pour télécharger les documents, les candidats s'identifient. Ils indiquent notamment le nom de la personne physique chargée de leur téléchargement ainsi qu'une adresse électronique (email) permettant au pouvoir adjudicateur d'établir, le cas échéant et de façon certaine, une correspondance électronique avec le candidat.
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En cas de problème de téléchargement, téléphoner à la plateforme de dématérialisation au 0 820207743.
La remise des offres pourra s'effectuer, au choix du candidat, selon les modes suivants:
— directement au service des marchés publics contre récépissé;
— par pli recommandé avec accusé de réception;
— par voie électronique sur le site https://www.sdis14.fr
(voir modalités détaillées dans le Règlement de Consultation)
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et techniques peuvent être obtenus:
SDIS 14 — service des marchés publics — 25 boulevard Maréchal Juin — BP 55044, 14077 Caen Cedex 5, tél: +33 231434000 — poste: 73, fax: +33 231434039 courriel: marches-publics@sdis14.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.10.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Téléphone: +33 231707272 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 193-350096 (2015-10-01)
Avis d'attribution de marché (2016-01-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-05 📅
Date de publication: 2016-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 005-005479
Se réfère à l'avis: 2015/S 193-350096
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Marché multi attributaires. Montant minimum annuel HT par attributaire: 10 000 EUR/pas de montant maximum annuel. Annonce initiale BOAMP — n° 15-149684 publiée le 2.10.2015. Le marché est consultable au service des marchés publics du SDIS 14, sur rendez-vous à l'adresse marches-publics@sdis14.fr. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-149684, mise en ligne le 2.10.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.1.2016.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique jugée au vu de la note méthodologique à élaborer par le candidat (sous-critères détaillés dans le règlement de consultation) (50)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-29 📅
Nom: Codica
Adresse postale: 1 route Nationale 13
Commune postale: Carpiquet
Code postal: 14650

2️⃣
Nom: Leroux Brochard
Adresse postale: ZAC du Citis — 2 avenue de la 3ème DIB
Commune postale: Hérouville-Saint-Clair
Code postal: 14200

3️⃣
Nom: Sgvi
Adresse postale: route de Cormeilles
Commune postale: Lisieux
Code postal: 14100
Source: OJS 2016/S 005-005479 (2016-01-05)
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Fournisseurs:
Codica Leroux Brochard SGVI
Produits/services:
Services de réparation et d'entretien Services de réparation et d'entretien... Services de réparation et d'entretien... Services de gestion, de réparation et...