Maintenance préventive et corrective du parc d'appareils de mesure de la DSNA

DSNA

Maintenance préventive et corrective du parc d'appareils de mesure de la DSNA.
Cette procédure se décompose en 2 phases:
— phase 1: l'appel public à la concurrence, qui a pour objet d'arrêter la liste des candidats admis à présenter une offre, le nombre maximum est fixé à 3,
— phase 2: la consultation avec remise du DCE aux candidats admis à présenter une offre, qui a pour objet de retenir une offre à l'issue d'un ou plusieurs tours de négociation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-02-26. L'appel d'offres a été publié le 2015-01-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Trescal

Qui ?

• DSNA

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'assistance pour ordinateurs personnels › Services de maintenance préventive

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-01-20	Avis de marché
2015-03-23	Informations complémentaires
2015-09-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance préventive
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande conformément à l'article 169 du code des marchés publics.Mini annuel 300 000 EUR HT — maxi 900 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance préventive 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Dsna
Adresse postale: DTI, 1 avenue du Docteur Maurice Grynfogel, BP 53584
Code postal: 31035
Commune postale: Toulouse Cedex 1
Contact
Fax: +33 562145284 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-20 📅
Date limite de soumission: 2015-02-26 📅
Date de publication: 2015-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 017-027908
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires

Pouvoirs de la personne qui engage la société: Il est rappelé que les pouvoirs de la personne physique habilitée à engager la société doivent impérativement être joints au dossier de candidature. Ces pouvoirs à engager la société concernent la personne détentrice du certificat de signature lorsque le dépôt est effectué par voie électronique. Mise à disposition de dossier de consultation: Pour télécharger le dossier de consultation «phase candidature» sur le site www.marches-publics.gouv.fr , les candidats ne sont pas tenus de s'authentifier conformément à l'article 1er de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics. Mais, afin d'assurer les correspondances électroniques, notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications, son authentification au moyen d'une adresse électronique (e-mail) reste fortement recommandée: la DTI ne sera en aucun cas tenue responsable de l'absence de réception de tels renseignements de sa part s'il ne s'est pas authentifié sur le site. Modalités de transmission des candidatures: La personne publique autorise la transmission des candidatures (et des offres) par voie dématérialisée et par voie papier selon les modalités précisées dans le règlement d'appel public à la candidature (RAPC) Mf_16590 téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr Seuls les candidats admis à présenter une offre (candidature retenue) recevront les DCE intégral du marché (téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr avec accès restreint). Renseignements et échanges au cours de la consultation: Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires pour constituer leur dossier de candidature, les candidats doivent impérativement et systématiquement utiliser le site de la plate-forme des achats de l'État (Place) à l'adresse suivante: www.marches-publics.gouv.fr Informations concernant le jugement des offres: 1. La valeur technique (60 %) se définit selon les sous-critères suivants: — qualité des prestations de maintenance: procédures, traçabilité, rapports d'intervention, indicateurs de suivi (40 % de la note technique), — organisation de la maintenance pour la prestation, moyens logistiques et humain mis en place (40 % de la note technique), — outils de gestion de parc: interface client, fiches de vie des matériels, éditions personnalisées (20 % de la note technique), — engagement sur un taux de réparation, délai de réparation, taux de réforme, traitement des obsolescences (20 % de la note technique). Une offre sera considérée comme inappropriée si la note (sur 10) obtenue, pour le critère «valeur technique» est inférieure à 5. En conséquence, elle ne sera pas évaluée plus avant et ne sera pas classée. 2. Le prix (40 %) est basé sur les tarifs de maintenance proposés et un chiffrage de la prestation basé sur le volume des activités 2014. Le prix est noté selon la formule suivante: Np = 0,4 x [1-(P-Pmin)/Pmin]; avec Np = 0 si P> 2 Pmin. Pour laquelle: Np: note pondérée du critère de prix; 0,4: Pondération du prix dans la note globale. P: Prix de l'offre en évaluation; Pmin: Prix de l'offre la moins chère. La DSNA se réserve le droit d'éliminer des candidats au fur et à mesure des étapes de négociation pendant la «phase offre». Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.1.2015.

Informations complémentaires

Pouvoirs de la personne qui engage la société:

Il est rappelé que les pouvoirs de la personne physique habilitée à engager la société doivent impérativement être joints au dossier de candidature.

Ces pouvoirs à engager la société concernent la personne détentrice du certificat de signature lorsque le dépôt est effectué par voie électronique.

Mise à disposition de dossier de consultation:

Pour télécharger le dossier de consultation «phase candidature» sur le site www.marches-publics.gouv.fr , les candidats ne sont pas tenus de s'authentifier conformément à l'article 1er de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics. Mais, afin d'assurer les correspondances électroniques, notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications, son authentification au moyen d'une adresse électronique (e-mail) reste fortement recommandée: la DTI ne sera en aucun cas tenue responsable de l'absence de réception de tels renseignements de sa part s'il ne s'est pas authentifié sur le site.

Modalités de transmission des candidatures:

La personne publique autorise la transmission des candidatures (et des offres) par voie dématérialisée et par voie papier selon les modalités précisées dans le règlement d'appel public à la candidature (RAPC) Mf_16590 téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr

Seuls les candidats admis à présenter une offre (candidature retenue) recevront les DCE intégral du marché (téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr avec accès restreint).

Renseignements et échanges au cours de la consultation:

Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires pour constituer leur dossier de candidature, les candidats doivent impérativement et systématiquement utiliser le site de la plate-forme des achats de l'État (Place) à l'adresse suivante: www.marches-publics.gouv.fr

Informations concernant le jugement des offres:

1. La valeur technique (60 %) se définit selon les sous-critères suivants:

— qualité des prestations de maintenance: procédures, traçabilité, rapports d'intervention, indicateurs de suivi (40 % de la note technique),

— organisation de la maintenance pour la prestation, moyens logistiques et humain mis en place (40 % de la note technique),

— outils de gestion de parc: interface client, fiches de vie des matériels, éditions personnalisées (20 % de la note technique),

— engagement sur un taux de réparation, délai de réparation, taux de réforme, traitement des obsolescences (20 % de la note technique).

Une offre sera considérée comme inappropriée si la note (sur 10) obtenue, pour le critère «valeur technique» est inférieure à 5. En conséquence, elle ne sera pas évaluée plus avant et ne sera pas classée.

2. Le prix (40 %) est basé sur les tarifs de maintenance proposés et un chiffrage de la prestation basé sur le volume des activités 2014.

Le prix est noté selon la formule suivante:

Np = 0,4 x [1-(P-Pmin)/Pmin]; avec Np = 0 si P> 2 Pmin.

Pour laquelle:

Np: note pondérée du critère de prix; 0,4: Pondération du prix dans la note globale.

P: Prix de l'offre en évaluation; Pmin: Prix de l'offre la moins chère.

La DSNA se réserve le droit d'éliminer des candidats au fur et à mesure des étapes de négociation pendant la «phase offre».

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.1.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Catégorie de service: 27
Brève description:

Maintenance préventive et corrective du parc d'appareils de mesure de la DSNA.

Cette procédure se décompose en 2 phases:

— phase 1: l'appel public à la concurrence, qui a pour objet d'arrêter la liste des candidats admis à présenter une offre, le nombre maximum est fixé à 3,

— phase 2: la consultation avec remise du DCE aux candidats admis à présenter une offre, qui a pour objet de retenir une offre à l'issue d'un ou plusieurs tours de négociation.

Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande conformément à l'article 169 du code des marchés publics.

Mini annuel 300 000 EUR HT — maxi 900 000 EUR HT.

Nombre de reconductions possibles: 4
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: MF_16590
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Locaux du titulaire et sites de la DSNA.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Références sur la situation juridique du candidat prévues à l'article 44 du code des marchés publics (et des éventuels sous traitants) voir section IV.

Situation économique et financière:

Descriptif de la société et de ses partenaires financiers (capital, filiales amont et aval, implantation, effectif, historique...).

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global concernant les services objet du marché réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Le chiffre d'affaires global doit être supérieur 3 000 000 EUR HT.

Pour ces renseignements, les sociétés nouvellement crées peuvent présenter un dossier exprimant leur potentiel.

Capacité technique et professionnelle:

Capacité technique:

— il est exigé 2 références au moins de prestations similaires effectuées pendant les 3 dernières années, en précisant le montant, la date, le destinataire public ou privé, le nom du correspondant ainsi que ses coordonnées téléphoniques.et permettant d'apprécier l'expérience du candidat dans la fourniture de prestations équivalentes dans le domaine de la métrologie,

— capacité à mettre en place les moyens techniques et humains nécessaires à la réalisation des prestations: organigramme de la société et implantation géographique du ou des unités entrant dans le domaine de compétence requis, description des procédures internes, des outillages, des bancs de tests,

— connaissance des matériels à maintenir, les délais et capacités d'interventions en atelier et sur site et la capacité à faire l'acquisition des moyens de tests lui faisant défaut au moment de la candidature dans un délai inférieur à 2 mois à compter de la notification,

— accréditations par un organisme certifié en matière d'électricité magnétisme et temps fréquence délivrées par un comité d'accréditations national habilité.

L'acheteur public acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les prestations de services, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Précisées dans la CCAP du marché.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement: prestations pour la navigation aérienne financées principalement par des redevances perçues sur les usagers dans le cadre du budget annexe du contrôle et de l'exploitation aériens.

Paiement: virement avec mise en paiement sous 30 jours à compter de la date de réception de la facture par la personne publique ou de la date de fin d'exécution des prestations si celle-ci est postérieure. Le défaut de paiement dans les délais par le code des marchés publics (article 98) fait courir de plein droit des intérêts moratoires.

Avance: sauf renoncement du titulaire, avance versée conformément à l'article 87 du code des marchés publics.

Acomptes: conformément à l'article 91 du code des marchés publics et dans les conditions prévues au CCAP.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement n'est imposée par la personne publique.

En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement est solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur de la DTI
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68, rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex
Code postal: 31038
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Source: OJS 2015/S 017-027908 (2015-01-20)

Informations complémentaires (2015-03-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-23 📅
Date limite de soumission: 2015-04-10 📅
Date de publication: 2015-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 060-105528
Se réfère à l'avis: 2015/S 17-027908
Numéro JO-S: 60
Source: OJS 2015/S 060-105528 (2015-03-23)

Avis d'attribution de marché (2015-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 900 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DTI — 1 avenue du Docteur Maurice Grynfogel — BP 53584

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-15 📅
Date de publication: 2015-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 181-328451
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires

Le Conseil d'état a jugé, par un arrêt Département de Tarn et Garonne que « tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles; que cette action devant le juge du contrat est également ouverte aux membres de l'organe délibérant de la collectivité territoriale ou du groupement de collectivités territoriales concerné ainsi qu'au représentant de l'état dans le département dans l'exercice du contrôle de légalité; que les requérants peuvent éventuellement assortir leur recours d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat; que ce recours doit être exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi » (ce, Ass., 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, req. no 358994). Il est donc précisé que le marché peut être consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi, et notamment du secret en matière industrielle et commerciale, à Dsna/Dti/Adm/Mc- 1avenue du Docteur Maurice Grynfogel- 31000 Toulouse, sur rendez-vous auprès de Mme M-H Tura téléphone +33 562145287 adresse mail: marie-helene.tura@aviation-civile.gouv.fr Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 16 B, annonce no 154 du 23.1.2015. Références de publication rectificative Annonce no 15-43709, mise en ligne le 23.3.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.9.2015.

Informations complémentaires

Le Conseil d'état a jugé, par un arrêt Département de Tarn et Garonne que « tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles; que cette action devant le juge du contrat est également ouverte aux membres de l'organe délibérant de la collectivité territoriale ou du groupement de collectivités territoriales concerné ainsi qu'au représentant de l'état dans le département dans l'exercice du contrôle de légalité; que les requérants peuvent éventuellement assortir leur recours d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat; que ce recours doit être exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi » (ce, Ass., 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, req. no 358994). Il est donc précisé que le marché peut être consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi, et notamment du secret en matière industrielle et commerciale, à Dsna/Dti/Adm/Mc- 1avenue du Docteur Maurice Grynfogel- 31000 Toulouse, sur rendez-vous auprès de Mme M-H Tura téléphone +33 562145287 adresse mail: marie-helene.tura@aviation-civile.gouv.fr

Références de l'avis initial paru au BOAMP

Parution no: 16 B, annonce no 154 du 23.1.2015.

Références de publication rectificative Annonce no 15-43709, mise en ligne le 23.3.2015

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.9.2015.

Source: OJS 2015/S 181-328451 (2015-09-15)

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