La station d'épuration de Pierre-Bénite dispose d'un système d'automatismes et de Gestion Technique Centralisée (Gtc). Ces systèmes sont constitués de diverses applications informatiques et d'automatismes industrielles gérant: — le fonctionnement des process, — la supervision des équipements de la station, — les sous-produits d'assainissement, — l'auto surveillance, — les cahiers de quart et appels d'astreinte, — l'archivage des données et la surveillance des réseaux. Ces systèmes doivent faire l'objet d'une maintenance préventive régulière portant sur l'entretien courant, les visites périodiques et les interventions sur pannes des progiciels, des développements spécifiques ainsi que des matériels. Ces systèmes font également l'objet d'une maintenance corrective et d'une maintenance évolutive.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2015-11-30.
L'appel d'offres a été publié le 2015-10-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2015-10-14) Objet Champ d'application du marché
Titre: Systèmes de commandement, de contrôle, de communication et d'informatique
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Systèmes de commandement, de contrôle, de communication et d'informatique📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole de Lyon
Adresse postale: DDUCV / Direction de l'eau / Unité marchés publics, 20 rue du Lac — CS 33569
Code postal: 69505
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://marches.grandlyon.com🌏
Fax: +33 478958970 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-10-14 📅
Date limite de soumission: 2015-11-30 📅
Date de publication: 2015-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 202-367614
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
— précision du 1.2: l'entité adjudicatrice est une collectivité territoriale,
— précision du 2.3: Le marché est un marché à bons de commande au sens de l'article 169 du code des marchés publics et un accord -cadre au sens de la directive 2004-17-ce du 31-03-04. Durée ferme de 1 an à compter de la date de sa notification, reconduction expresse 2 fois une année. Montant total minimum de 90 000 euro HT et maximum de 360 000 EUR HT,
— précision du 4.1.1: procédure adaptée ouverte,
— précision du 4.2.1,
— critère 1: prix des prestations — 60 %.
Il sera apprécié à partir d'une simulation de commande communiquée au candidat et complétée sur la base du bordereau des prix mixtes.
— critère 2: valeur technique — 40 %.
Elle sera appréciée à partir d'un mémoire technique au travers des 2 sous-critères suivants équipondérés:
— sous-critère n° 1: adéquation des moyens humains proposés aux exigences du cahier des clauses techniques particulières 20 %,
Ce sous-critère sera apprécié au travers de l'équipe proposée pour la réalisation des prestations objets du marché, de son organisation (ex. Rôle des intervenants dédiés à la réalisation des prestations) ainsi que des compétences et expériences détaillées de chaque intervenant (remise de CV ou équivalent)
— sous-critère n° 2: pertinence de la méthodologie envisagée pour chaque type de prestation de maintenance à réaliser détaillé au cahier des clauses techniques particulières (20 %)
— précision du 4.3.3 conditions d'obtention des documents: Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site Internet http://marches.grandlyon.com en effectuant une recherche avec les mots clés suivants (maintenance automatisme) ou la référence (15-eau-064) sur la rubrique « consultation- rechercher» de la page d'accueil.
Il peut également être demandé gratuitement par courrier ou télécopie (la réception de la demande devra parvenir au moins 10 jours calendaires avant la date limite de remise des offres) ou retiré (jusqu'à la date limite de remise des offres) à l'adresse indiquée au point 1-1, les jours ouvrés de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00.
— précision 4-3-7: la date d'ouverture des offres prévue est indicative;
— date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: mars 2016;
— forme des candidatures;
— les justificatifs visés aux points 3-2.2 et 3-2.3 seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque cotraitant ait la totalité des capacités financières, techniques et professionnelles requises pour l'exécution du marché;
— sauf dans les cas de sous-traitance interdite, le candidat peut demander la prise en compte des capacités d'autres opérateurs économiques. Il doit alors justifier des capacités de ce ou ces opérateurs (même justificatifs professionnels, techniques ou financiers à fournir que ceux exigés des candidats aux points 3.2.2 et 3.2.3) et produire un engagement signé en original de l'opérateur justifiant que le candidat disposera de ces capacités pour l'exécution du marché. L'opérateur devra aussi fournir les justificatifs exigés au point 3-2-1 sauf la lettre de candidature;
— un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membre de plusieurs groupements;
— Modalité de remise des plis: les modalités de transmission des plis sont indiquées dans le règlement de la consultation.
Conformément aux articles 56 et 142 du code des marchés publics, les candidats à la présente consultation doivent IMPÉRATIVEMENT transmettre leurs plis par voie électronique.
A cette fin, la Métropole de Lyon met, sur internet, à disposition des opérateurs économiques une plate-forme dédiée à la dématérialisation des marchés publics.
Une réponse électronique à une consultation implique la signature électronique, par une personne habilitée à engager le candidat, de chaque document dont le règlement de la consultation ou la règlementation exige la signature afin de garantir le lien entre la signature et le document.
Le 11 novembre étant un jour non travaillé à la Métropole de Lyon, les dossiers de consultation des entreprises en version papier ne seront pas distribués et les copies de sauvegarde des offres ne pourront pas être réceptionnées
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.10.2015.
— précision du 1.2: l'entité adjudicatrice est une collectivité territoriale,
— précision du 2.3: Le marché est un marché à bons de commande au sens de l'article 169 du code des marchés publics et un accord -cadre au sens de la directive 2004-17-ce du 31-03-04. Durée ferme de 1 an à compter de la date de sa notification, reconduction expresse 2 fois une année. Montant total minimum de 90 000 euro HT et maximum de 360 000 EUR HT,
— précision du 4.1.1: procédure adaptée ouverte,
— précision du 4.2.1,
— critère 1: prix des prestations — 60 %.
Il sera apprécié à partir d'une simulation de commande communiquée au candidat et complétée sur la base du bordereau des prix mixtes.
— critère 2: valeur technique — 40 %.
Elle sera appréciée à partir d'un mémoire technique au travers des 2 sous-critères suivants équipondérés:
— sous-critère n° 1: adéquation des moyens humains proposés aux exigences du cahier des clauses techniques particulières 20 %,
Ce sous-critère sera apprécié au travers de l'équipe proposée pour la réalisation des prestations objets du marché, de son organisation (ex. Rôle des intervenants dédiés à la réalisation des prestations) ainsi que des compétences et expériences détaillées de chaque intervenant (remise de CV ou équivalent)
— sous-critère n° 2: pertinence de la méthodologie envisagée pour chaque type de prestation de maintenance à réaliser détaillé au cahier des clauses techniques particulières (20 %)
— précision du 4.3.3 conditions d'obtention des documents: Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site Internet http://marches.grandlyon.com en effectuant une recherche avec les mots clés suivants (maintenance automatisme) ou la référence (15-eau-064) sur la rubrique « consultation- rechercher» de la page d'accueil.
Il peut également être demandé gratuitement par courrier ou télécopie (la réception de la demande devra parvenir au moins 10 jours calendaires avant la date limite de remise des offres) ou retiré (jusqu'à la date limite de remise des offres) à l'adresse indiquée au point 1-1, les jours ouvrés de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00.
— précision 4-3-7: la date d'ouverture des offres prévue est indicative;
— date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: mars 2016;
— forme des candidatures;
— les justificatifs visés aux points 3-2.2 et 3-2.3 seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque cotraitant ait la totalité des capacités financières, techniques et professionnelles requises pour l'exécution du marché;
— sauf dans les cas de sous-traitance interdite, le candidat peut demander la prise en compte des capacités d'autres opérateurs économiques. Il doit alors justifier des capacités de ce ou ces opérateurs (même justificatifs professionnels, techniques ou financiers à fournir que ceux exigés des candidats aux points 3.2.2 et 3.2.3) et produire un engagement signé en original de l'opérateur justifiant que le candidat disposera de ces capacités pour l'exécution du marché. L'opérateur devra aussi fournir les justificatifs exigés au point 3-2-1 sauf la lettre de candidature;
— un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membre de plusieurs groupements;
— Modalité de remise des plis: les modalités de transmission des plis sont indiquées dans le règlement de la consultation.
Conformément aux articles 56 et 142 du code des marchés publics, les candidats à la présente consultation doivent IMPÉRATIVEMENT transmettre leurs plis par voie électronique.
A cette fin, la Métropole de Lyon met, sur internet, à disposition des opérateurs économiques une plate-forme dédiée à la dématérialisation des marchés publics.
Une réponse électronique à une consultation implique la signature électronique, par une personne habilitée à engager le candidat, de chaque document dont le règlement de la consultation ou la règlementation exige la signature afin de garantir le lien entre la signature et le document.
Le 11 novembre étant un jour non travaillé à la Métropole de Lyon, les dossiers de consultation des entreprises en version papier ne seront pas distribués et les copies de sauvegarde des offres ne pourront pas être réceptionnées
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.10.2015.
La station d'épuration de Pierre-Bénite dispose d'un système d'automatismes et de Gestion Technique Centralisée (Gtc). Ces systèmes sont constitués de diverses applications informatiques et d'automatismes industrielles gérant:
— le fonctionnement des process,
— la supervision des équipements de la station,
— les sous-produits d'assainissement,
— l'auto surveillance,
— les cahiers de quart et appels d'astreinte,
— l'archivage des données et la surveillance des réseaux.
Ces systèmes doivent faire l'objet d'une maintenance préventive régulière portant sur l'entretien courant, les visites périodiques et les interventions sur pannes des progiciels, des développements spécifiques ainsi que des matériels.
Ces systèmes font également l'objet d'une maintenance corrective et d'une maintenance évolutive.
Montant maximum reconductions comprises: 360 000 EUR (HT).
Description des options:
Le marché comporte une durée ferme et plusieurs périodes reconductibles. Ces périodes reconductibles sont qualifiées d'options au sens de la directive européenne 2004/17/ce du 31.3.2004.
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 15-EAU-064
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Station d'épuration de Pierre-Bénite.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1. La lettre de candidature signée en original (imprimé Dc1) ou équivalent
— en cas de candidature émanant de groupement d'entreprises, la lettre de candidature (imprimé Dc1) sera signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité (article 51-4 du code des marchés publics).
— en cas de groupement, si la lettre de candidature est signée par le seul mandataire, les mandats des cotraitants donnés au mandataire seront obligatoirement signés en original et joints à la candidature.
2. Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
3. Une déclaration sur l'honneur visée à l'article 44-i-2° du code des marchés publics, précisant qu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction de concourir aux marchés publics, datée et signée en original par le candidat, ou règles d'effet équivalent pour les candidats étrangers.
3. Une déclaration sur l'honneur visée à l'article 44-i-2° du code des marchés publics, précisant qu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction de concourir aux marchés publics, datée et signée en original par le candidat, ou règles d'effet équivalent pour les candidats étrangers.
4. Si le candidat est une personne morale, les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à l'engager (statuts ou K-Bis ou équivalent, et le cas échéant pouvoirs internes signés).
Situation économique et financière:
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ou documents équivalents si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de fournir ceux demandés.
Niveau spécifique minimal exigé: déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance
Pour les risques professionnels en cours de validité à la date limite de remise des offres.
Capacité technique et professionnelle:
— capacité technique
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Niveau minimum spécifique minimal exigé:
Être en capacité de réaliser des prestations de maintenance préventive et corrective et évolutive de même nature et importance, pour des dispositifs d'automatismes et de gestion technique centralisée d'usines, appréciée notamment au regard de références réalisées au cours des trois dernières années ou équivalent
Être en capacité de réaliser des prestations de maintenance préventive et corrective et évolutive de même nature et importance, pour des dispositifs d'automatismes et de gestion technique centralisée d'usines, appréciée notamment au regard de références réalisées au cours des trois dernières années ou équivalent
— capacité professionnelle
Certificats de qualifications professionnelles. L'entité adjudicatrice dans ce cas précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
Certificats de qualifications professionnelles. L'entité adjudicatrice dans ce cas précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
Qualification FNTP no6341 — supervision ou équivalent.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— financement: le présent marché est financé sur des fonds du budget de la Métropole de Lyon,
— le mode de règlement du marché est le virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française,
— délai de paiement: 30 jours dans les conditions fixées par les articles 98 modifié et 173 du code des marchés publics et par le décret no2013-269 du 29 mars 2013,
— acomptes: acomptes versés dans les conditions fixées par les articles 91 et 173 du code des marchés publics et par l'acte d'engagement — CCAP,
— variation des prix: prix révisables.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que la forme du groupement est laissée au libre choix des candidats.
En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidairement responsable des autres membres du groupement.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 180 jours
Date d'ouverture des offres: 2015-12-01 📅
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Le ou les représentants de l'entité adjudicatrice.
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère 1: Prix des prestations (60)
2. Critère 2: Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️ Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Idem adresse générale indiquée au I.1
Pouvoir adjudicateur Contact
Point de contact: M. le vice-président chargé de l'eau et de l'assainissement
Carole Mordasini
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.grandlyon.com🌏
URL pour la participation: http://marches.grandlyon.com🌏
Nom: Métropole de Lyon
Adresse postale: DDUCV / direction de l'eau / unité marchés publics, 20 rue du Lac — CS 33569
URL pour informations complémentaires: http://marches.grandlyon.com🌏
Adresse postale: DDUCV / direction de l'eau / unité marchés publics. Retrait sur place: immeuble le Triangle — 4ème étage — porte B — 117 bd Vivier Merle — 69003 Lyon. Par courrier: 20 rue du Lac CS 33569, à l'attention de Carole Mordasini, F-69505 Lyon Cedex 03. Par voie électronique: à l'adresse Internet suivante: http://marches.grandlyon.com
Dépôt uniquement par voie électronique sur le site Internet http://marches.grandlyon.com en effectuant une recherche avec les mots clés suivants (maintenance automatisme) ou par la référence (15-eau-064) sur la rubrique « consultation- rechercher» de la page d'accueil du site
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
URL des documents: http://marches.grandlyon.com🌏
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: +33 478141010📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 202-367614 (2015-10-14)
Avis d'attribution de marché (2016-05-09) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
La station d'épuration de Pierre-Bénite dispose d'un système d'automatismes et de gestion technique centralisée (GTC). Ces systèmes sont constitués de diverses applications informatiques et d'automatismes industrielles gérant:
— le fonctionnement des process,
— la supervision des équipements de la station,
— les sous-produits d'assainissement,
— l'auto surveillance,
— les cahiers de quart et appels d'astreinte,
— l'archivage des données et la surveillance des réseaux.
Ces systèmes doivent faire l'objet d'une maintenance préventive régulière portant sur l'entretien courant, les visites périodiques et les interventions sur pannes des progiciels, des développements spécifiques ainsi que des matériels.
Ces systèmes font également l'objet d'une maintenance corrective et d'une maintenance évolutive.
La station d'épuration de Pierre-Bénite dispose d'un système d'automatismes et de gestion technique centralisée (GTC). Ces systèmes sont constitués de diverses applications informatiques et d'automatismes industrielles gérant:
— le fonctionnement des process,
— la supervision des équipements de la station,
— les sous-produits d'assainissement,
— l'auto surveillance,
— les cahiers de quart et appels d'astreinte,
— l'archivage des données et la surveillance des réseaux.
Ces systèmes doivent faire l'objet d'une maintenance préventive régulière portant sur l'entretien courant, les visites périodiques et les interventions sur pannes des progiciels, des développements spécifiques ainsi que des matériels.
Ces systèmes font également l'objet d'une maintenance corrective et d'une maintenance évolutive.
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: DDUCV / direction de l'eau / service des marchés publics 20 rue du Lac — CS 33569 — 69505 Lyon Cedex 03
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.grandlyon.com🌏
Courrier électronique: eau-marches@grandlyon.com📧
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-05-09 📅
Date de publication: 2016-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 091-162996
Se réfère à l'avis: 2015/S 202-367614
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
La date d'attribution correspond à la date de notification.
Il s'agit d'un marché à bons de commande d'une durée de 1 an, reconductible expressément 2 fois une année.
Montant maximum annuel: 120 000 EUR HT.
Modalités de consultation du marché: le marché est consultable sur rendez-vous les jours ouvrés de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 auprès de la direction de l'eau — unité marchés publics (117 boulevard Vivier Merle-69003 Lyon); sur demande écrite (20 rue du Lac — CS 33569-69505 Lyon Cedex 03) par télécopie (04-78-95-89-70). La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation.
La date d'attribution correspond à la date de notification.
Il s'agit d'un marché à bons de commande d'une durée de 1 an, reconductible expressément 2 fois une année.
Montant maximum annuel: 120 000 EUR HT.
Modalités de consultation du marché: le marché est consultable sur rendez-vous les jours ouvrés de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 auprès de la direction de l'eau — unité marchés publics (117 boulevard Vivier Merle-69003 Lyon); sur demande écrite (20 rue du Lac — CS 33569-69505 Lyon Cedex 03) par télécopie (04-78-95-89-70). La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
La station d'épuration de Pierre-Bénite dispose d'un système d'automatismes et de gestion technique centralisée (GTC). Ces systèmes sont constitués de diverses applications informatiques et d'automatismes industrielles gérant:
Intitulé du lot: Maintenance des systèmes d'automatismes et de la gestion technique centralisée à la station d'épuration de Pierre-Bénite
Numéro du lot: 1
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-18 📅
Nom: A2I Automatisme Informatique Industrie
Numéro d'enregistrement national: 352 569 982 00023
Adresse postale: 130, rue du 4 août 1789
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Pays: France 🇫🇷 Rhône
🏙️ Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
La date d'attribution correspond à la date de notification.
Il s'agit d'un marché à bons de commande d'une durée de 1 an, reconductible expressément 2 fois une année.
Montant maximum annuel: 120 000 EUR HT.
Modalités de consultation du marché: le marché est consultable sur rendez-vous les jours ouvrés de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 auprès de la direction de l'eau — unité marchés publics (117 boulevard Vivier Merle-69003 Lyon); sur demande écrite (20 rue du Lac — CS 33569-69505 Lyon Cedex 03) par télécopie (04-78-95-89-70). La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation.
Modalités de consultation du marché: le marché est consultable sur rendez-vous les jours ouvrés de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 auprès de la direction de l'eau — unité marchés publics (117 boulevard Vivier Merle-69003 Lyon); sur demande écrite (20 rue du Lac — CS 33569-69505 Lyon Cedex 03) par télécopie (04-78-95-89-70). La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation.
Informations complémentaires Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours gracieux adressé à l'entité adjudicatrice dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,
— référé contractuel (articles R. 551-7 CJA) dans les 31 jours de la publication du présent avis d'attribution au Joue,
— recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication du présent avis d'attribution dans le présent support (arrêt du Conseil d'État du 16.7.2007 — n° 291545),
— recours de pleine juridiction par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation ou les clauses du contrat pour contester la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication du présent avis d'attribution dans le présent support (arrêt du Conseil d'État, 4.4.14 «Tarn-et-Garonne», n° 358994).
Informations sur les délais d'introduction des recours
— recours de pleine juridiction par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation ou les clauses du contrat pour contester la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication du présent avis d'attribution dans le présent support (arrêt du Conseil d'État, 4.4.14 «Tarn-et-Garonne», n° 358994).