Maintenance des Sorbonnes, hottes et bras articulés orientables de laboratoire

Institut national des sciences appliquées de Rouen

Maintenance des Sorbonnes, hottes et bras articulés orientables de laboratoire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-02-02. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-12-21 Avis de marché
2016-05-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien
Quantité ou étendue:
Le présent marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles 33 alinéa 3, 57 à 59 du code des marchés publics.Le marché est mono-attributaire et fractionné à bons de commande sans montant minimum ni maximum pour toute la durée du marché au sens de l'article 77 du code des marchés publics.Les prestations de maintenance préventives annuelles sont traitées à prix globale et forfaitaire.La prestation de maintenance corrective est traité à prix unitaire tels que précisé au BPU.Pour la prestation de maintenance corrective, à chaque survenance du besoin, l'INSA de Rouen, consultera l'attributaire par bon de commande afin que celui-ci lui établisse un devis selon les critères de détermination du prix prévus dans le BPU.Le marché est d'une durée initiale de 1 an à compter de sa notification.Il pourra ensuite être reconduit 3 fois par période successive de 1 an sans que sa durée de validité ne puisse excéder 4 ans.La description des fournitures pouvant être commandées se trouve dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).Les quantités estimatives annuelles sont indiquées au devis quantitatif estimatif (DQE).La date de début d'exécution prévisionnelle des prestations est le 1.3.2016.Le candidat est engagé contractuellement par les délais d'exécution ou de livraison qu'il a indiqué dans son mémoire technique.Le délai d'exécution ou de livraison commence à courir à compter de la date de réception du bon de commande par le titulaire.En cas d'urgence, le délai maximum d'intervention est prévu par le CCTP.Une visite sur site est obligatoire.Les candidats doivent prendre contact avec:M. Patrick DoréService maintenance travauxTél: +33 232956688port: +33 683979631patrick.dore@insa-rouen.frÀ l'issue de la visite, une attestation sera fournie à chaque candidat qui devra être jointe au dossier de candidature.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut national des sciences appliquées de Rouen
Adresse postale: avenue de l'Université
Code postal: 76800
Commune postale: Saint-Étienne-du-Rouvray

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-21 📅
Date limite de soumission: 2016-02-02 📅
Date de publication: 2015-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 249-455177
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque opérateur économique qui en fait la demande. Le candidat peut obtenir le DCE en adressant sa demande à: M. le responsable de la cellule des marchés publics INSA de Rouen Cellule des marchés publics avenue de l'Université — BP 8 76 800 Saint-Étienne-du-Rouvray Ou en adressant sa demande par fax au +33 232959860 les candidats ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) dans son intégralité aux adresses Internet suivantes: — https://www.achatpublic.com — http://www.insa-rouen.fr/entreprises/marches-publics/liste-des-marches-en-cours Le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre. Les candidats doivent impérativement choisir, pour leur réponse entre: — soit la transmission par voie dématérialisée (électronique), — soit la transmission par voie postale, — soit la transmission en main propre. Ces divers modes d'envois ne devront pas être utilisés conjointement (sauf dispositions relatives à la copie de sauvegarde). Les candidats pourront remettre une copie de sauvegarde à l'aide d'un pli avec identification de la procédure et de la société scellé pour la date limite de remise des offres (cf règlement de consultation). Chaque candidat doit remettre des échantillons à titre gracieux dans les conditions du Règlement de consultation (RC). Attention: l'INSA sera fermé du 23.12.2015 au 3.1.2016 inclus, aucune visite ne pourra être réalisée pendant cette période et toutes question posée pendant cette période n'aura de réponse qu'à compter de la réouverture de l'INSA Rouen. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.12.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Maintenance des Sorbonnes, hottes et bras articulés orientables de laboratoire.
Quantité ou étendue:
Le présent marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles 33 alinéa 3, 57 à 59 du code des marchés publics.
Le marché est mono-attributaire et fractionné à bons de commande sans montant minimum ni maximum pour toute la durée du marché au sens de l'article 77 du code des marchés publics.
Les prestations de maintenance préventives annuelles sont traitées à prix globale et forfaitaire.
La prestation de maintenance corrective est traité à prix unitaire tels que précisé au BPU.
Pour la prestation de maintenance corrective, à chaque survenance du besoin, l'INSA de Rouen, consultera l'attributaire par bon de commande afin que celui-ci lui établisse un devis selon les critères de détermination du prix prévus dans le BPU.
Le marché est d'une durée initiale de 1 an à compter de sa notification.
Il pourra ensuite être reconduit 3 fois par période successive de 1 an sans que sa durée de validité ne puisse excéder 4 ans.
La description des fournitures pouvant être commandées se trouve dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Les quantités estimatives annuelles sont indiquées au devis quantitatif estimatif (DQE).
La date de début d'exécution prévisionnelle des prestations est le 1.3.2016.
Le candidat est engagé contractuellement par les délais d'exécution ou de livraison qu'il a indiqué dans son mémoire technique.
Le délai d'exécution ou de livraison commence à courir à compter de la date de réception du bon de commande par le titulaire.
En cas d'urgence, le délai maximum d'intervention est prévu par le CCTP.
Une visite sur site est obligatoire.
Les candidats doivent prendre contact avec:
M. Patrick Doré
Service maintenance travaux
Tél: +33 232956688
port: +33 683979631
À l'issue de la visite, une attestation sera fournie à chaque candidat qui devra être jointe au dossier de candidature.
Description des options:
Au sens communautaire, le pouvoir adjudicateur se réserve expressément la faculté de conclure des avenants et/ou des marchés complémentaires et/ou des marchés similaires conformément aux dispositions des articles 20 et 35 II du code des marchés publics et de reconduire le marché.
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Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2015-32
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: INSA de Rouen, 76800 Saint-Étienne-du-Rouvray.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
La lettre de candidature modèle Dc1 ou équivalent;
La déclaration du candidat dûment signée modèle Dc2 ou forme libre reprenant les éléments ci-dessous:
— une attestation prouvant la capacité juridique de la personne à engager la société;
— copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
— déclaration sur l'honneur datée et signée que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31 décembre de l'année qui précède le lancement de la consultation.
Situation économique et financière:
Le chiffre d'affaire global réalisé aux cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date, les coordonnées du destinataire public ou privé;.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de cautionnement ni de garanties exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les dépenses relatives au présent marché sont financées par imputation au budget propre de l'INSA de Rouen.
Le mode de règlement choisi par la personne publique est le virement, dans le délai global de paiement de 30 jours et dans les conditions fixées au CCAP.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Les candidats pourront présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19760165100023
Contact
Point de contact: M. le responsable de la cellule des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Point de contact: M. le responsable du pôle de la commande publique
Fax: +33 232956619 📠
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.insa-rouen.fr/entreprises/marches-publics/liste-des-marches-en-cours 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-32
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque opérateur économique qui en fait la demande.
Le candidat peut obtenir le DCE en adressant sa demande à:
M. le responsable de la cellule des marchés publics
INSA de Rouen
Cellule des marchés publics
avenue de l'Université — BP 8
76 800 Saint-Étienne-du-Rouvray
Ou en adressant sa demande par fax au +33 232959860
les candidats ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) dans son intégralité aux adresses Internet suivantes:
Le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre.
Les candidats doivent impérativement choisir, pour leur réponse entre:
— soit la transmission par voie dématérialisée (électronique),
— soit la transmission par voie postale,
— soit la transmission en main propre.
Ces divers modes d'envois ne devront pas être utilisés conjointement (sauf dispositions relatives à la copie de sauvegarde).
Les candidats pourront remettre une copie de sauvegarde à l'aide d'un pli avec identification de la procédure et de la société scellé pour la date limite de remise des offres (cf règlement de consultation).
Chaque candidat doit remettre des échantillons à titre gracieux dans les conditions du Règlement de consultation (RC).
Attention: l'INSA sera fermé du 23.12.2015 au 3.1.2016 inclus, aucune visite ne pourra être réalisée pendant cette période et toutes question posée pendant cette période n'aura de réponse qu'à compter de la réouverture de l'INSA Rouen.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.12.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceineray, BP 33515
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240086433 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rouen
Source: OJS 2015/S 249-455177 (2015-12-21)
Avis d'attribution de marché (2016-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 61 087 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr232 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut national des sciences appliquées
Contact
Adresse Internet: http://insa-rouen.fr 🌏
Courrier électronique: mickael.ciron@insa-rouen.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-26 📅
Date de publication: 2016-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 103-183927
Se réfère à l'avis: 2015/S 249-455177
Numéro JO-S: 103

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestation de maintenance des Sorbonnes, hottes et bras articulées orientables de laboratoire pour l'insa de Rouen.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): - Organisation et méthodologie pour la gestion technique et financière
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): - Moyens humains mis à disposition pour l'exécution des prestations
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-18 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Téléphone: +33 0240086433 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 103-183927 (2016-05-26)
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