Maintenance des préleveurs du SIAAP et fourniture de pièces détachées et consommables (2 lots)

SIAAP

Maintenance des préleveurs et fourniture de pièces détachées et consommables (2 lots).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-11. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CNS Instrumentation
• SADE CGTH

Qui ?

• SIAAP

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'assistance pour ordinateurs personnels › Services de maintenance préventive

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-04-21	Avis de marché
2016-01-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-04-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance préventive
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande sans minimum ni maximumle cas échéant, valeur estimée hors TVA: 230 000 EUR HT sur la durée totale du marché (4 ans) pour les 2 lots.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance préventive 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Siaap
Adresse postale: 2 rue Jules César
Code postal: 75589
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: marchesiaap@siaap.fr 📧
Téléphone: +33 144754426 📞
Fax: +33 144754415 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-21 📅
Date limite de soumission: 2015-06-11 📅
Date de publication: 2015-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 081-144038
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires

La durée du marché court à partir du 6.11.2015 ou à partir de la date de notification, en cas de notification postérieure à cette date, reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. les critères d'analyse des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du Règlement de la consultation. le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique. Les offres devront être remises contre récépissé au service juridique et procédures achats, bureau 408, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: http://www.siaap.fr Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans lesconditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.4.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Marché à bons de commande sans minimum ni maximum.

valeur estimée hors TVA: 230 000 EUR HT sur la durée totale du marché (4 ans)

205 000 EUR HT pour le lot 1 et de 25 000 EUR HT pour le lot 2.

Brève description:

Maintenance des préleveurs et fourniture de pièces détachées et consommables (2 lots).

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Maintenance des préleveurs de marque hach lange
Brève description:

Il s'agit de la maintenance préventive et corrective pour les préleveurs de marque Hach lange ainsi que la fourniture de pièces détachées et de consommables.

Quantité ou étendue: Marché à bons de commandes sans minimum et sans maximum. Estimation: 205 000 EUR HT sur les quatre années du marché.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Maintenance des préleveurs de marque VWR
Brève description:

Il s'agit de la maintenance préventive et corrective pour les préleveurs de marque VWR ainsi que la fourniture de pièces détachées et de consommables.

Quantité ou étendue: Marché à bons de commande sans minimum ni maximum. Estimation: 25 000 EUR HT sur les 4 années du marché.

Marché à bons de commande sans minimum ni maximum

le cas échéant, valeur estimée hors TVA: 230 000 EUR HT sur la durée totale du marché (4 ans) pour les 2 lots.

Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 15S0006

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Dc1 et Dc2 (disponibles sur http://www.minefi.gouv.fr thème: Marchés Publics) ou lettre de candidature, déclaration du candidat et documents visés par les articles 43 à 45 du Code des marchés publics.

Le candidat auquel le SIAAP envisagera d'attribuer le marché devra en outre produire les renseignements visés à l'article 46 du Code des marchés publics.

Situation économique et financière:

Tout document permettant d'apprécier les capacités financières du candidat à assurer la bonne exécution du marché:

- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

- une déclaration appropriée des banques ou la preuve d'une assurance pour les risques professionnels;.

Capacité technique et professionnelle:

- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

- une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des prestations.

- une présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services de même nature effectués au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

- Pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées.

tout document permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à assurer la bonne exécution du marché.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Chaque paiement fera l'objet d'une retenue de garantie au taux de 5 % dans les conditions prévues aux articles 101, 102 et 103 du Code des marchés publics. Cette sûreté porte sur l'intégralité des prestations objet du marché.

La retenue de garantie peut être remplacée, au gré du titulaire, par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire, dans les conditions prévues à l'article 102 du Code des marchés publics.

La retenue de garantie est remboursée et les établissements ayant accordé leur caution ou leur garantie à première demande sont libérés un mois au plus tard après expiration du délai de garantie dans les conditions prévues à l'article 103 du Code des marchés publics.

conformément à l'article 28.1 du ccag fcs, les prestations font l'objet d'une garantie minimale de 1 An(S).

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les dépenses sont réglées par virement après mandat administratif dans un délai global de paiement ne pouvant excéder 30 jours à compter de la réception des factures selon les dispositions de l'article 98 du Code des marchés publics et du décret no 2013-269 du 29.3.2013.

Les dépenses seront imputées sur la section de fonctionnement du budget du syndicat, sur fonds propres.

Sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, une avance est prévue pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR hors taxes et d'un délai d'exécution supérieur à deux mois. Son montant n'est ni révisable, ni actualisable. Le montant de l'avance est déterminé par application de l'article 87 du Code des marchés publics. L'Avance sera remboursée en une seule fois lorsque le seuil de 65 % est atteint.

paiements d'acomptes, paiements partiels non définitifs.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

L'Attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises.

Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

Les groupements conjoints ou solidaires sont donc autorisés.

En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-ii du Code des marchés publics.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des fournitures (45)
2. Valeur technique (30)
3. Délais d'exécution (10)
4. Délais de livraison (10)
5. Richesse et diversité du catalogue (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25755000400077
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
Commune postale: Maisons Laffite Cedex
Code postal: 78603
Point de contact: Mme Huet1 Johanna
Téléphone: +33 144756129 📞
Courrier électronique: johanna.huet@siaap.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.siaap.fr 🌏
Point de contact: Service juridique et procédures achats, bureau 408
URL pour la participation: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0006
Informations complémentaires

les critères d'analyse des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du Règlement de la consultation.

le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique.

Les offres devront être remises contre récépissé au service juridique et procédures achats, bureau 408, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: http://www.siaap.fr

Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans lesconditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.4.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2015/S 081-144038 (2015-04-21)

Avis d'attribution de marché (2016-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 377 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 rue Jules Cesar

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-21 📅
Date de publication: 2016-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 017-026214
Se réfère à l'avis: 2015/S 081-144038
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-61390, mise en ligne le 22.4.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.1.2016.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-25 📅
Nom: Sade cgth
Adresse postale: 7 rue Denis Papin
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Code postal: 94854

2️⃣
Nom: CNS Instrumentation
Adresse postale: 14 rue du Cap Vert
Commune postale: Quetigny
Code postal: 21800
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
1
Source: OJS 2016/S 017-026214 (2016-01-21)

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