Maintenance des feux tricolores et des panneaux à messages variables sur les routes départementales

Conseil général de la Loire

— pour la signalisation tricolore et lumineuse: la maintenance des installations et le remplacement du matériel accidenté ou dégradé,
— pour les panneaux à messages variables: la maintenance préventive, la maintenance curative qui s'effectue en 2 phases: le diagnostic: le titulaire du marché établit un rapport d'intervention avec un devis à présenter à l'administration et la phase de réparation qui intervient toujours après une phase diagnostic (le diagnostic peut être fait par l'administration).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-26. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bouygues energies & Services
• Enfrasys

Qui ?

• Conseil général de la Loire

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-10-16	Avis de marché
2016-02-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance et réparation de matériel de technologies de l'information
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Maintenance et réparation de matériel de technologies de l'information 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Adresse postale: Hôtel du Département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-16 📅
Date limite de soumission: 2015-11-26 📅
Date de publication: 2015-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 204-370759
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics Procédure: appel d'offres ouvert, passée en application des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics. Marché fractionné à bons de commande. Dépôt par porteur: accueil de l'Hôtel du Département — 2 rue Charles de Gaulle, 42000 Saint-Étienne de 8:45 à 16:00 sauf samedi, dimanches, jours fériés. Unité monétaire utilisée, l'euro. Voie électronique: Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics Les offres peuvent être transmises de 2 façons: — soit par voie électronique sur la même adresse web, — soit sur support papier. Durée des marchés: — période ferme: 1.1.2016 ou à compter de sa notification, si celle-ci est postérieure, au 31.12.2016, — période de reconduction nº 1: du 1.1.2017 au 31.12.2017, — période de reconduction nº 2: du 1.1.2018 au 31.12.2018, — période de reconduction nº 3: du 1.1.2019 au 31.12.2019. Début prévisionnel des prestations: janvier 2016. Renseignements administratifs Pôle ressources — DAJSG — service de la commande publique. Philippe Masson, tél. +33 477484325. Renseignements techniques. Pôle aménagement et développement durable — direction des agences. Territoriales — CGER Tél. +33 477344435. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.10.2015.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics

Procédure: appel d'offres ouvert, passée en application des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.

Marché fractionné à bons de commande.

Dépôt par porteur: accueil de l'Hôtel du Département — 2 rue Charles de Gaulle, 42000 Saint-Étienne de 8:45 à 16:00 sauf samedi, dimanches, jours fériés.

Unité monétaire utilisée, l'euro. Voie électronique:

Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics

Les offres peuvent être transmises de 2 façons:

— soit par voie électronique sur la même adresse web,

— soit sur support papier.

Durée des marchés:

— période ferme: 1.1.2016 ou à compter de sa notification, si celle-ci est postérieure, au 31.12.2016,

— période de reconduction nº 1: du 1.1.2017 au 31.12.2017,

— période de reconduction nº 2: du 1.1.2018 au 31.12.2018,

— période de reconduction nº 3: du 1.1.2019 au 31.12.2019.

Début prévisionnel des prestations: janvier 2016.

Renseignements administratifs

Pôle ressources — DAJSG — service de la commande publique.

Philippe Masson, tél. +33 477484325.

Renseignements techniques.

Pôle aménagement et développement durable — direction des agences.

Territoriales — CGER

Tél. +33 477344435.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.10.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— pour la signalisation tricolore et lumineuse: la maintenance des installations et le remplacement du matériel accidenté ou dégradé,

— pour les panneaux à messages variables: la maintenance préventive, la maintenance curative qui s'effectue en 2 phases: le diagnostic: le titulaire du marché établit un rapport d'intervention avec un devis à présenter à l'administration et la phase de réparation qui intervient toujours après une phase diagnostic (le diagnostic peut être fait par l'administration).

Numéro du lot: 1
Brève description:

Maintenance de la signalisation tricolore et…

… lumineusePériode initiale: montant minimum 7 500 EUR HT — montant maximum 30 000 EUR HT et reconductions nº 1 à nº 3: montant minimum 7 500 EUR HT — montant maximum 30 000 EUR HT.

… lumineuse

Période initiale: montant minimum 7 500 EUR HT — montant maximum 30 000 EUR HT et reconductions nº 1 à nº 3: montant minimum 7 500 EUR HT — montant maximum 30 000 EUR HT.

Numéro du lot: 2
Brève description:

Maintenance des panneaux à messages variablesPériode initiale: montant minimum 6 800 EUR HT — montant maximum 68 000 EUR HT et reconductions nº 1 à nº 3: montant minimum 6 800 EUR HT — montantMaximum 68 000 EUR HT.

Maintenance des panneaux à messages variables

Période initiale: montant minimum 6 800 EUR HT — montant maximum 68 000 EUR HT et reconductions nº 1 à nº 3: montant minimum 6 800 EUR HT — montant

Maximum 68 000 EUR HT.

Numéro de référence: 15FS-DAJSG-1123-S

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire DC1 (formulaire disponible sur le site:

http://www.economie.gouv.fr rubrique marchés publics, section «formulaires»),

— les documents et déclarations visés aux articles 44 et 45 du CMP, dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc2 dernier modèle en vigueur, dans lequel les rubriques a, b, c et D2 seront obligatoirement complétées,

— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Situation économique et financière: Informations à fournir dans la rubrique D1 du DC2.
Capacité technique et professionnelle:

Informations à fournir dans les rubriques E et G du DC2.

Récapitulatif des pièces à fournir à l'appui de la candidature:

— présentation d'une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

— financement assuré par les ressources propres de la collectivité,

— s'agissant d'un marché à bons de commande, le paiement de l'ensemble d'une commande est considéré comme partiel et définitif après achèvement total de la prestation correspondant à la commande concernée,

— délai de paiement: 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, l'attributaire devra revêtir la forme d'un groupement d'entreprises solidaires.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (note de 0 à 20 points) % (60)
2. Valeur technique (note de 0 à 20 points) % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22420001400013
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: Si vous ne parvenez pas à télécharger ces documents, appelez: service de la commande publique
Adresse postale: 2 rue Charles de Gaulle Cedex 1
Téléphone: +33 477484322 📞
Nom: Par voie postale — département de la Loire: DAJSG — service de la commande publique
Adresse postale: 2 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Étienne Cédex

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15FS-DAJSG-1123-S
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics

Procédure: appel d'offres ouvert, passée en application des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.

Marché fractionné à bons de commande.

Dépôt par porteur: accueil de l'Hôtel du Département — 2 rue Charles de Gaulle, 42000 Saint-Étienne de 8:45 à 16:00 sauf samedi, dimanches, jours fériés.

Unité monétaire utilisée, l'euro. Voie électronique:

Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics

Les offres peuvent être transmises de 2 façons:

— soit par voie électronique sur la même adresse web,

— soit sur support papier.

Durée des marchés:

— période ferme: 1.1.2016 ou à compter de sa notification, si celle-ci est postérieure, au 31.12.2016,

— période de reconduction nº 1: du 1.1.2017 au 31.12.2017,

— période de reconduction nº 2: du 1.1.2018 au 31.12.2018,

— période de reconduction nº 3: du 1.1.2019 au 31.12.2019.

Début prévisionnel des prestations: janvier 2016.

Renseignements administratifs

Pôle ressources — DAJSG — service de la commande publique.

Philippe Masson, tél. +33 477484325.

Renseignements techniques.

Pôle aménagement et développement durable — direction des agences.

Territoriales — CGER

Tél. +33 477344435.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.10.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf.greffe du tribunal administratif de Lyon indiqué ci-dessus.
Marché renouvelable
Octobre 2019.
Source: OJS 2015/S 204-370759 (2015-10-16)

Avis d'attribution de marché (2016-02-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-11 📅
Date de publication: 2016-02-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 032-052044
Se réfère à l'avis: 2015/S 204-370759
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.loire.fr/e-marchespublics . Marchés à bons de commande d'une durée de 1 an reconductible 3 fois avec les caractéristiques suivantes: — lot 1: mini de 7 500 EUR HT et maxi de 30 000 EUR HT par période de 1 an et une commande indicative type annuelle de 12 622 EUR HT, — lot 2: mini de 6 800 EUR HT et maxi de 68 000 EUR HT par période de 1 an et une commande indicative type annuelle de 14 992,50 EUR HT. Coordonnées du service ou le contrat peut être consulté: demande à formuler auprès du correspondant CADA, à la direction des affaires juridiques et du secrétariat général (voir adresse rubrique1). Les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L. 551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31 Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-159046, mise en ligne le 19.10.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.2.2016.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-29 📅
Nom: Bouygues Énergies & Services
Adresse postale: ZAC des Plaines — BP 467
Commune postale: Bonson
Code postal: 42160

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-01 📅
Nom: Enfrasys
Adresse postale: 482 rue des Mercières
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69140
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
Source: OJS 2016/S 032-052044 (2016-02-11)

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