Maintenance des équipements de cuisine de l'AP-HM

AP-HM

Maintenance des équipements de cuisine de l'AP-HM.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-19. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-10-05 Avis de marché
2015-11-17 Informations complémentaires
2016-01-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de cuisine industrielle
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.Le marché est conclu, dans la limite des montants annuels suivants:— montant minimum HT: 100 000 EUR,— montant maximum HT: 400 000 EUR.Pour des besoins occasionnels de faible montant, le pouvoir adjudicateur peut s'adresser à un prestataire autre que le ou les titulaires du présent marché dans les conditions prévues à l'article 77- III du code des marchés publics.Le marché n'est pas alloti.Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de sa prise d'effet. Il est renouvelable ensuite, 3 fois pour une période d'e 1 an, et ce, par reconduction tacite. La reconduction tacite ne pourra être refusée par le titulaire.La visite des locaux est obligatoire (cf. article 6-3 du RC).
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de cuisine industrielle 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ap-hm
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 5
Contact
Courrier électronique: da-marches@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381311 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-05 📅
Date limite de soumission: 2015-11-19 📅
Date de publication: 2015-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 195-353628
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats: — par téléchargement à l'adresse Internet de la plateforme de dématérialisation des marchés publics: http://www.achats-hopitaux.com — le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: DA150538, — par courrier à l'adresse suivante: AP-HM/direction des achats — secteur marchés, 80 rue Brochier, 13354 Marseille Cedex 05, — par télécopie: +33 491381311, — par e-mail: da-marches@ap-hm.fr Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 7 du RC. Contenu des offres (cf. article 7 du RC): Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la société à l'occasion du marché. Pièces constituant la candidature — la lettre de candidature — modèle DC1, — la déclaration du candidat — modèle DC2 dûment complétée, — le k bis, — les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société, — en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant, — l'assurance couvrant les risques professionnels, — l'attestation de visite des locaux. Pièces constituant l'offre 1. L'acte d'engagement, dûment daté et signé par la personne ayant qualité pour engager la société, sur lequel devra être apposé le cachet de l'entreprise; 2. Le ou les tableaux de réponse (annexe à l'acte d'engagement), dûment datés et signés par la personne ayant qualité pour engager la société, sur lequel devra être apposé le cachet de l'entreprise; toutes les rubriques du tableau de réponse devront être complétées sous peine de nullité; 3. Un mémoire technique décrivant notamment, le suivi des prestations, les moyens humains et matériels, afin de satisfaire l'obligation de résultat à laquelle le titulaire répond et de permettre au pouvoir adjudicateur de mieux juger la pertinence, la cohérence des réponses des différents candidats ainsi que l'adéquation avec ses besoins. Renseignements complémentaires: Tous renseignements administratifs et techniques complémentaires pourront être obtenus auprès de la direction des achats de l'AP-HM, au plus tard le 12 .11.2015 — 16:00: — par télécopie au +33 491381922 ou +33 491381311, — par mail à l'adresse suivante: da-marches@ap-hm.fr — via la plateforme: http://www.achats-hopitaux.com Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.10.2015.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Le marché est un accord-cadre au sens du droit européen.
Au sens du droit national, il s'agit d'un marché à bons de commande, en application de l'article 77-1 du code des marchés publics.
Brève description: Maintenance des équipements de cuisine de l'AP-HM.
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.
Le marché est conclu, dans la limite des montants annuels suivants:
— montant minimum HT: 100 000 EUR,
— montant maximum HT: 400 000 EUR.
Pour des besoins occasionnels de faible montant, le pouvoir adjudicateur peut s'adresser à un prestataire autre que le ou les titulaires du présent marché dans les conditions prévues à l'article 77- III du code des marchés publics.
Le marché n'est pas alloti.
Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de sa prise d'effet. Il est renouvelable ensuite, 3 fois pour une période d'e 1 an, et ce, par reconduction tacite. La reconduction tacite ne pourra être refusée par le titulaire.
La visite des locaux est obligatoire (cf. article 6-3 du RC).
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: DA150538
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Établissements hospitaliers de l'AP-HM, 13000 Marseille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Le candidat produira une déclaration concernant son chiffre d'affaires global et son chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours de chacune des 3 dernières années; si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
Le candidat produira une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels dont il dispose et l'importance du personnel d'encadrement dans ses effectifs pour chacune des 3 dernières années.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement sera réalisé sur le budget d'exploitation de l'AP-HM. Le mode de règlement est le mandat administratif suivi d'un virement bancaire.
Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai de paiement est de 50 jours.
Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires correspond au taux directeur de la Banque centrale européenne (BCE) en vigueur au premier jour du semestre au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage.
Afficher plus
Le Comptable assignataire, chargé du paiement est:
M. le receveur des finances de Marseille, immeuble le Grand Prado — bâtiment A — 5
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur n'impose pas de forme de groupement lors de l'attribution du marché. Le candidat est toutefois informé, que s'il décide de se présenter sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (cf. article 9-2 du RC) (40)
2. Coût des prestations (cf. article 9-2 du RC) (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Direction des achats
Mme la directrice
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Assistance publique — Hôpitaux de Marseille
Adresse postale: Direction des achats, 80 rue Brochier
Commune postale: Marseille Cedex 05
Point de contact: Secteur marchés publics — 2ème étage
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/e,t/gen/ent_ 🌏
Adresse postale: Direction des achats — secteur marchés publics, 80 rue Brochier
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DA150538
Informations complémentaires
Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats:
— par téléchargement à l'adresse Internet de la plateforme de dématérialisation des marchés publics: http://www.achats-hopitaux.com — le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est:
DA150538,
— par courrier à l'adresse suivante: AP-HM/direction des achats — secteur marchés, 80 rue Brochier, 13354 Marseille Cedex 05,
— par télécopie: +33 491381311,
— par e-mail: da-marches@ap-hm.fr
Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 7 du RC.
Contenu des offres (cf. article 7 du RC):
Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la société à l'occasion du marché.
Afficher plus
Pièces constituant la candidature
— la lettre de candidature — modèle DC1,
— la déclaration du candidat — modèle DC2 dûment complétée,
— le k bis,
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société,
— en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant,
— l'assurance couvrant les risques professionnels,
— l'attestation de visite des locaux.
Pièces constituant l'offre
1. L'acte d'engagement, dûment daté et signé par la personne ayant qualité pour engager la société, sur lequel devra être apposé le cachet de l'entreprise;
2. Le ou les tableaux de réponse (annexe à l'acte d'engagement), dûment datés et signés par la personne ayant qualité pour engager la société, sur lequel devra être apposé le cachet de l'entreprise; toutes les rubriques du tableau de réponse devront être complétées sous peine de nullité;
Afficher plus
3. Un mémoire technique décrivant notamment, le suivi des prestations, les moyens humains et matériels, afin de satisfaire l'obligation de résultat à laquelle le titulaire répond et de permettre au pouvoir adjudicateur de mieux juger la pertinence, la cohérence des réponses des différents candidats ainsi que l'adéquation avec ses besoins.
Afficher plus
Renseignements complémentaires:
Tous renseignements administratifs et techniques complémentaires pourront être obtenus auprès de la direction des achats de l'AP-HM, au plus tard le 12 .11.2015 — 16:00:
— par télécopie au +33 491381922 ou +33 491381311,
— par mail à l'adresse suivante: da-marches@ap-hm.fr
— via la plateforme: http://www.achats-hopitaux.com
Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.10.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Commune postale: Marseille
Source: OJS 2015/S 195-353628 (2015-10-05)
Informations complémentaires (2015-11-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-17 📅
Date limite de soumission: 2015-11-27 📅
Date de publication: 2015-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 226-411357
Se réfère à l'avis: 2015/S 195-353628
Numéro JO-S: 226
Source: OJS 2015/S 226-411357 (2015-11-17)
Avis d'attribution de marché (2016-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 600 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-07 📅
Date de publication: 2016-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 006-007132
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
Le marché peut être consulté à l'adresse suivante: AP-HM Direction des Achats — 2ème étage 80 rue Brochier 13005 Marseille du lundi au vendredi de 9h à 16h. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce no 15-151540, mise en ligne le 5 octobre 2015 Références de publication rectificative Annonce no 15-174188, mise en ligne le 17 novembre 2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7 janvier 2016.
Afficher plus

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (cf article 9-2 du rc ) (40)
2. Coût des prestations (cf article 9-2 du Rc) (60)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-01-05 📅
Nom: Provence Froid
Adresse postale: Za la Tranche
Commune postale: Villeneuve
Code postal: 04180
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la directrice direction des achats
Source: OJS 2016/S 006-007132 (2016-01-07)