Maintenance des autoclaves, les laveurs désinfecteurs et cabines de lavage pour les établissements de l'AP-HM

AP-HM

La présente consultation concerne l'exécution des prestations de maintenance à réaliser sur les autoclaves, les laveurs-désinfecteurs et les cabines de lavage qui sont installés dans les établissements hospitaliers de l'assistance publique — hôpitaux de Marseille.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-07-23 Avis de marché
2015-09-04 Informations complémentaires
2015-11-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réparation et entretien d'équipements
Quantité ou étendue:
Montant minimum annuel en EUR HT: 170 000.Montant maximum annuel en EUR HT : 340 000.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réparation et entretien d'équipements 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ap-hm
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 05
Contact
Adresse Internet: https://ap-hm.fr 🌏
Courrier électronique: dtst-marches@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381147 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-23 📅
Date limite de soumission: 2015-09-09 📅
Date de publication: 2015-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 143-264531
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
La procédure est passée en appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles 57 à 59 du Code des Marchés Publics. Il s'agit d'un marché public à bons de commande, en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics. Ce marché pourra faire l'objet de marchés de prestations similaires en application de l'article 35-ii-6 du Code des Marchés Publics pour des installations supplémentaires. Le marché prendra effet à compter du 19 octobre ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il est conclu pour une durée d'un an. Il pourra ensuite être renouvelé trois fois, par tacite reconduction, sans que sa durée ne puisse excéder quatre ans. concernant les critères d'attribution, pour chacun des critères: Afin d'analyser, les prix des prestations, il sera procédé à une valorisation des prix du bordereau. Les candidats sont informés que cette valorisation ne leur sera pas communiquée. Pour chacun des critères, il sera donné une note de 1 à 10 multipliée par le coefficient de pondération attribué à chaque critère. Le classement final se fera en fonction de la somme des notes attribuées pour chacun des critères de la plus grande à la plus petite. En d'égalité entre les candidats, il sera fait appel aux rangs des critères pour les départager. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui seraient nécessaires au cours de l'étude du dossier de consultation et l'élaboration des offres, les candidats devront faire parvenir, au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres, leur demande soit par la biais de la plateforme à l'adresse suivante http://www.achats-hopitaux.com, soit par télécopie au 04.91.38.11.47, soit par email à l'adresse suivante: dtst-marches@ap-hm.fr; ou par lettre recommandée avec accusé de réception à l'adresse suivante: assistance publique — hopitaux de Marseille Direction des achats Domaine infrastructure, 2étage 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05 la demande de renseignements complémentaires devra faire apparaître le numéro et l'intitulé de la procédure. Les renseignements devront être adressés aux personnes suivantes: Les renseignements complémentaires apportés par l'AP-HM, en réponse aux demandes reçues des candidats, seront communiquées simultanément en temps utile à tous les candidats ayant retiré le dossier de consultation. En cas de report de la date limite de remise des offres, les dispositions du présent article sont applicables en fonction de la nouvelle date retenue. Pour la date de remise des candidatures et des offres, le fuseau horaire de référence est le gmt/utc+2 le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: 150279 les documents du DCE no 150279 communicables sur support papier soit téléchargeable à l'adresse Internet suivante: http://www.achats-hopitaux.com. La transmission des dossiers ( fichier candidature et fichier offre) peuts'effectuer, au choix du candidat, soit par voie électronique soit sur support papier ( avec dans ce dernier cas faculté d'utiliser un support physique électronique). Au jour et à l'heure limite de réception des dossiers, seul sera pris en compte, en cas de transmission multiple, le dernier dossier reçu (candidature + offre) qu'il soit transmis par voie électronique, ou sur support papier. Pour les documents pour lesquels l'offre est volumineuse leur transmission complète doit être intervenue avant la date et l'heure limite de réception. Dans l'immédiat, la mise en oeuvre au niveau de l'ap-hm de la dématérialisation de la procédure de passation des marchés s'arrête au stade de la réception des dossiers de candidature et d'offre; ces dossiers font l'objet d'une opération de re-matérialisation à cette échéance et les candidats s'engagent donc à accepter l'éventuelle signature manuscrite d'un marché papier. Le règlement de la consultation fournit des informations complémentaires au sujet des dossiers transmis et reçus par voie électronique. Envoi des documents: Les documents seront transmis soit par voie électronique à l'adresse http://www.achats-hopitaux.com selon les modalités décrites à l'article XIV du règlement de consultation,soit sur support papier, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal ou remis contre récépissé, à l'adresse suivante :assistance publique hôpitaux de Marseille-direction des achats — domaine infrastructures — bureau 230 au 2ème étage-80 rue Brochier-13354 Marseille Cedex 05 avant la date et heures limites de réception des offres fixées sur le présent avis de publicité, aux heures d'ouverture du bureau de 8:30 à 16:30. Les candidats peuvent se procurer les documents ci-dessous auprès de l'imprimerie Nationale (BP 514 — 59505 Douai — tél.+33 327937090) ou sur le site Internet du Ministère en charge des Finances http://www.minefe.gouv.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.7.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne l'exécution des prestations de maintenance à réaliser sur les autoclaves, les laveurs-désinfecteurs et les cabines de lavage qui sont installés dans les établissements hospitaliers de l'assistance publique — hôpitaux de Marseille.
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Quantité ou étendue:
Montant minimum annuel en EUR HT: 170 000.
Montant maximum annuel en EUR HT : 340 000.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: DTST150279
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations seront exécutées sur les quatre sites de l'AP-HM: hôpital de la Conception, hôpital Nord, hôpital de la Timone, hôpitaux Sud, 13000 Marseille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Le candidat produira une déclaration concernant son chiffre d'affaires global et son chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours de chacune des 3 dernières années; si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.
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Capacité technique et professionnelle:
Le candidat produira une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels dont il dispose.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Le mode de financement est celui du budget de l'AP-HM — classe 2 et 6.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En application de l'article 51 du code des marchés publics, les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidats sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint, sous réserve du respect des règles de la concurrence.
En cas d'attribution du marché, le pouvoir adjudicateur exige que le groupement, s'il n'est pas constitué sous cette forme, soit solidaire, pour la bonne exécution des prestations.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix: Le critère prix sera noté de la façon suivante: La note 10 est attribuée à l'offre conforme moins-disant (Offremd). La note attribuée aux autres offres (Offrex) est fonction de leur écart avec l'offre moins-disant: La formule suivante est appliquée: Note « Prix des prestations » = (Offremd / Offrex) x 10. Ensuite la note obtenue sera pondérée à 60 %. Afin d'analyser, les prix des prestations, il sera procédé à une valorisation des prix du bordereau. Les candidats sont informés que cette valorisation ne leur sera pas communiquée. (60)
2. Valeur technique: Le critère valeur technique sera évalué de la façon suivante: Noté sur 10, il sera apprécié sur la base des éléments fournis par le candidat suivant ce qui est demandé au paragraphe B de l'article 9.3 du réglement de la consultation et notamment: l'adéquation entre les aptitudes de l'entreprise, ses propositions d'organisation et de moyens et les objectifs de niveau de service fixés par le Maître d'ouvrage dans les prescriptions émises par le dossier de consultation; l'organisation projetée pour l'exécution du présent marché ainsi que la qualification du personnel dédié à la prestation à réaliser y compris pour les demande de réparations en dehors des heures et jours ouvrables. Sous-Critère 1 — Organisation globale du marché « a » du mémoire technique noté sur 4. Sous-Critère 2 — Organisation spécifique « b » du mémoire technique noté sur 6. La note totale obtenue sera ensuite pondérée à 40 % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Point de contact: Domaine infrastructures
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Adresse postale: 80 rue Brochier 2ème étage
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DTST150279
Informations complémentaires
La procédure est passée en appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles 57 à 59 du Code des Marchés Publics.
Il s'agit d'un marché public à bons de commande, en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics.
Ce marché pourra faire l'objet de marchés de prestations similaires en application de l'article 35-ii-6 du Code des Marchés Publics pour des installations supplémentaires.
Le marché prendra effet à compter du 19 octobre ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure.
Il est conclu pour une durée d'un an. Il pourra ensuite être renouvelé trois fois, par tacite reconduction, sans que sa durée ne puisse excéder quatre ans.
concernant les critères d'attribution, pour chacun des critères:
Afin d'analyser, les prix des prestations, il sera procédé à une valorisation des prix du bordereau. Les candidats sont informés que cette valorisation ne leur sera pas communiquée.
Pour chacun des critères, il sera donné une note de 1 à 10 multipliée par le coefficient de pondération attribué à chaque critère. Le classement final se fera en fonction de la somme des notes attribuées pour chacun des critères de la plus grande à la plus petite.
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En d'égalité entre les candidats, il sera fait appel aux rangs des critères pour les départager.
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui seraient nécessaires au cours de l'étude du dossier de consultation et l'élaboration des offres, les candidats devront faire parvenir, au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres, leur demande soit par la biais de la plateforme à l'adresse suivante http://www.achats-hopitaux.com, soit par télécopie au 04.91.38.11.47, soit par email à l'adresse suivante: dtst-marches@ap-hm.fr; ou par lettre recommandée avec accusé de réception à l'adresse suivante: assistance publique — hopitaux de Marseille
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Direction des achats
Domaine infrastructure, 2étage
80 rue Brochier
13354 Marseille Cedex 05
la demande de renseignements complémentaires devra faire apparaître le numéro et l'intitulé de la procédure.
Les renseignements devront être adressés aux personnes suivantes:
Les renseignements complémentaires apportés par l'AP-HM, en réponse aux demandes reçues des candidats, seront communiquées simultanément en temps utile à tous les candidats ayant retiré le dossier de consultation.
En cas de report de la date limite de remise des offres, les dispositions du présent article sont applicables en fonction de la nouvelle date retenue.
Pour la date de remise des candidatures et des offres, le fuseau horaire de référence est le gmt/utc+2
le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: 150279
les documents du DCE no 150279 communicables sur support papier soit téléchargeable à l'adresse Internet suivante: http://www.achats-hopitaux.com. La transmission des dossiers ( fichier candidature et fichier offre) peuts'effectuer, au choix du candidat, soit par voie électronique soit sur support papier ( avec dans ce dernier cas faculté d'utiliser un support physique électronique). Au jour et à l'heure limite de réception des dossiers, seul sera pris en compte, en cas de transmission multiple, le dernier dossier reçu (candidature + offre) qu'il soit transmis par voie électronique, ou sur support papier. Pour les documents pour lesquels l'offre est volumineuse leur transmission complète doit être intervenue avant la date et l'heure limite de réception. Dans l'immédiat, la mise en oeuvre au niveau de l'ap-hm de la dématérialisation de la procédure de passation des marchés s'arrête au stade de la réception des dossiers de candidature et d'offre; ces dossiers font l'objet d'une opération de re-matérialisation à cette échéance et les candidats s'engagent donc à accepter l'éventuelle signature manuscrite d'un marché papier. Le règlement de la consultation fournit des informations complémentaires au sujet des dossiers transmis et reçus par voie électronique.
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Envoi des documents: Les documents seront transmis soit par voie électronique à l'adresse http://www.achats-hopitaux.com selon les modalités décrites à l'article XIV du règlement de consultation,soit sur support papier, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal ou remis contre récépissé, à l'adresse suivante :assistance publique hôpitaux de Marseille-direction des achats — domaine infrastructures — bureau 230 au 2ème étage-80 rue Brochier-13354 Marseille Cedex 05 avant la date et heures limites de réception des offres fixées sur le présent avis de publicité, aux heures d'ouverture du bureau de 8:30 à 16:30.
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Les candidats peuvent se procurer les documents ci-dessous auprès de l'imprimerie Nationale (BP 514 — 59505 Douai — tél.+33 327937090) ou sur le site Internet du Ministère en charge des Finances http://www.minefe.gouv.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Téléphone: +33 0491134833 📞
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: bd Paul Peytral
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Commune postale: Marseille Cedex
Téléphone: +33 491134813 📞
Source: OJS 2015/S 143-264531 (2015-07-23)
Informations complémentaires (2015-09-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-04 📅
Date limite de soumission: 2015-09-15 📅
Date de publication: 2015-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 174-316646
Se réfère à l'avis: 2015/S 143-264531
Numéro JO-S: 174
Source: OJS 2015/S 174-316646 (2015-09-04)
Avis d'attribution de marché (2015-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 340 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Courrier électronique: da-marches@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381311 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-26 📅
Date de publication: 2015-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 232-422370
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
Le contrat peut être consulté à l'adresse suivante: assistance publique-Hôpitaux de Marseille — direction des achats — secteur marchés — 80 rue Brochier, 13005 Marseille, sur rendez-vous du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. Marché à bons de commande, conclu pour une période de un an, renouvelable trois fois, comportant un montant minimum de 170 000 EUR et un montant maximum de 340 000 EUR. Le marché est attribué en co-traitance aux sociétes Belimed et DELTA scientifique, Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-114864, mise en ligne le 24.7.2015. Références de publication rectificative. Annonce nº 15-136443, mise en ligne le 7.9.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.11.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de Marseille, 13000 Marseillle

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix: le critère prix sera noté de la façon suivante: la note 10 est attribuée à l'offre conforme moins-disant (Offremd). La note attribuée aux autres offres (Offrex) est fonction de leur écart avec l'offre moins-disant: la formule suivante est appliquée: note «prix des prestations» = (Offremd / Offrex) x 10. Ensuite la note obtenue sera pondérée à 60 %. Afin d'analyser, les prix des prestations, il sera procédé à une valorisation des prix du bordereau. Les candidats sont informés que cette valorisation ne leur sera pas communiquée (60)
2. Valeur technique: le critère valeur technique sera évalué de la façon suivante: Noté sur 10, il sera apprécié sur la base des éléments fournis par le candidat suivant ce qui est demandé au paragraphe B de l'article 9.3 du règlement de la consultation et notamment: l'adéquation entre les aptitudes de l'entreprise, ses propositions d'organisation et de moyens et les objectifs de niveau de service fixés par le maître d'ouvrage dans les prescriptions émises par le dossier de consultation; l'organisation projetée pour l'exécution du présent marché ainsi que la qualification du personnel dédié à la prestation à réaliser y compris pour les demande de réparations en dehors des heures et jours ouvrables. Sous-critère 1 — Organisation globale du marché «a» du mémoire technique noté sur 4. Sous-critère 2 — Organisation spécifique «b» du mémoire technique noté sur 6. La note totale obtenue sera ensuite pondérée à 40 % (40)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-11-19 📅
Nom: Belimed
Adresse postale: Parc d'affaire le Crécy bâtiment 12, rue Claude Chappe
Commune postale: Saint-Didier-au-Mont-d'Or
Code postal: 69370
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme la directrice générale de l'AP-HM

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 491134833 📞
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2015/S 232-422370 (2015-11-26)