Maintenance de 3 bâtiments à usage d'habitation

Val d'Argent Habitat

Travaux de maintenance sur 3 bâtiments à usage d'habitation.
Consultation complémentaire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-07. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Val d'Argent Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

• Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Poses de portes et de fenêtres › Pose de fenêtres
• Travaux d'isolation › Travaux d'isolation thermique
• Travaux de maçonnerie et de briquetage › Travaux de briquetage › Travaux de maçonnerie

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-09-03	Avis de marché
2015-11-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pose de fenêtres
Quantité ou étendue:

Nouvelle consultation:lot 05 menuiseries extérieuresajout de lots:lot 10 travaux de maçonnerielot 11 isolation en combles.53 700

Valeur totale du marché: 53 700 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pose de fenêtres 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Val d'Argent Habitat
Adresse postale: 62 rue Wilson — BP 5
Code postal: 68160
Commune postale: Sainte-Marie-aux-Mines
Contact
Adresse Internet: http://val-argent-habitat.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: yfvah@orange.fr 📧
Téléphone: +33 389587282 📞
Fax: +33 389585693 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-03 📅
Date limite de soumission: 2015-10-07 📅
Date de publication: 2015-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 173-314215
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises sera transmis gratuitement à tout candidat faisant au préalable une demande écrite auprès de val d'argent habitat 62, rue wilson 68160 sainte marie-aux-mines. Il est également librement accessible sur le site internet: Http://Val-Argent-Habitat.E-Marchespublics.Com/. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.9.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux de maintenance sur 3 bâtiments à usage d'habitation.

Consultation complémentaire.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Menuiserie extérieure
Brève description:

Remplacement de menuiseries extérieuresremplacement de joints d'étanchéité.

Remplacement de menuiseries extérieures

remplacement de joints d'étanchéité.

Durée de l'accord: 4 mois
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Travaux de maçonnerie
Brève description:

Transformation de séparation claire-voie en…

… durisolation des plafonds de cave.

… dur

isolation des plafonds de cave.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Isolation en combles
Brève description: Pose déroulée d'isolant en combles perdus.
Quantité ou étendue:

Nouvelle consultation:

lot 05 menuiseries extérieures

ajout de lots:

lot 10 travaux de maçonnerie

lot 11 isolation en combles.

Numéro de référence: 201500000077
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 à 6, rue du château d'Eau, 68160 Sainte Marie-aux-Mines

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: 1)lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants ou imprimé dc1.

2)déclaration sur l'honneur de l'article 8 et 38 de l'ordonnance 2005-649 du 6.6.2005 que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31 décembre de l'année qui précède le lancement de la procédure, soit le 31.12.2013. Le cas échéant, l'attestation sur l'honneur pourra être remplacée par l'attestation annuelle noti2 ou les certificats fiscaux et sociaux.

attestation sur l'honneur de non condamnation au bulletin no 2 du casier judiciaire au cours des 5 dernières années pour les infractions visées aux articles l.324-9, l.324-10, l.341-6, l.125-1 et l.125-3 du code du travail.

copie du jugement prononcé à cet effet si le candidat est en redressement judiciaire.

3)les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat.

Ou l'imprimé type dc2 à compléter sans omettre de joindre les pièces demandées.

4) les attestations figurant à l'article d 8222-5 du nouveau code du travail (r 324-4 de l'ancien code du travail ou imprimé type noti1).

5)attestations d'assurances responsabilité civile et décennale en cours de validité.

Situation économique et financière:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat.

Ou l'imprimé type dc2 à compléter sans omettre de joindre les pièces demandées.

Capacité technique et professionnelle:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: note technique (à réaliser par les candidats) mentionnant:

— les moyens en personnel qui seront mis à la disposition du chantier pour chaque étape.

— une liste avec références des principaux matériels et matériaux que compte mettre en oeuvre le candidat.

— un mémoire explicatif de la manière dont le candidat compte mettre en oeuvre ces prestations.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une retenue de 5 % sera prélevée sur le montant de chaque acompte payé au titulaire. Cette retenue sera restituée à l'expiration de la période de garantie de l'ensemble des travaux conformément à l'article 13 du c.c.a.g. Travaux.

Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande dans les conditions règlementaires. Il ne sera pas accepté de caution personnelle et solidaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement par le maître d'oeuvre pour les décomptes mensuels et la date d'acceptation du décompte général et définitif pour le solde.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés. A cet égard, la forme juridique imposée au groupement retenu est la solidarité, même si l'offre a été présentée sous forme de groupement conjoint.

Procédure
Période de validité de l'offre: 60 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Yves Fontanaud
Adresse du profil d'acheteur: http://val-argent-habitat.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Val d'Argent Habitat
Adresse postale: 62 rue Wilson
Point de contact: Yoann-le-Pierres
Courrier électronique: yoannlepierres@orange.fr 📧
Point de contact: Yoann le pierres
Adresse postale: 62 rue Wilson, BP 5
Point de contact: M. le directeur général
Courrier électronique: valdargenthabitat@orange.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 201500000077
Informations complémentaires

Http://Val-Argent-Habitat.E-Marchespublics.Com/.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Adresse Internet: http://www.strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: — référé contractuel, article l551-13 à 23 et r551-7 à 10 du code de justice administrative, 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché

— recours en contestation de validité du contrat «Recours tropic», 2 mois à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché

— recours pour excès de pouvoir article r421-1 et suivants du code de justice administrative, 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet.

Source: OJS 2015/S 173-314215 (2015-09-03)

Avis d'attribution de marché (2015-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 124 291 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-06 📅
Date de publication: 2015-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 218-397034
Se réfère à l'avis: 2015/S 173-314215
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires

Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 201500000077. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-135707, mise en ligne le 4.9.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.11.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 à 6 rue du Château d'Eau, 68160 Sainte Marie-aux-Mines.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique (50)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-20 📅
Nom: Jdma sarl
Adresse postale: 51 rue Saint Louis
Commune postale: Sainte Marie-aux-Mines
Code postal: 68160
Courrier électronique: sarl.jdma@yahoo.fr 📧

2️⃣
Nom: Haas Michel et Grégory
Adresse postale: 3 rue de Galilée
Commune postale: Raves
Code postal: 88520
Courrier électronique: haasmg2@yahoo.fr 📧

3️⃣
Nom: Isolations Rauschmaier SAS
Adresse postale: 22 rue de Houssen
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000
Courrier électronique: contact@isolations-rauschmaier.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5
11

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours:

— référé contractuel, article L551-13 à 23 et R551-7 à 10 du code de justice administrative, 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché,

— recours en contestation de validité du contrat «Recours Tropic», 2 mois à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché,

— recours pour excès de pouvoir article R421-1 et suivants du code de justice administrative, 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet.

Source: OJS 2015/S 218-397034 (2015-11-06)

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