Nombre de lot(s) de la présente consultation: 4. Détails: marché à 4 lots portant sur des opérations de maintenance préventive systématique, préventive conditionnelle, corrective sur les installations suivantes: Lot 1: cellules Hautes Tension A (site Bonnet). Lot 2: éclairage chirurgical scialytiques (site Bonnet). Lot 3: groupes électrogènes (site Bonnet, Puget-sur-Argens et Saint-Raphaël). Lot 4: onduleurs (site Bonnet). Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots et/ou tous les lots. En cas de pluralité de lots, les candidatures et les offres sont examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent, sous peine de rejet, présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Aucune réponse pour une fraction de lot ne sera acceptée.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2015-12-30.
L'appel d'offres a été publié le 2015-11-16.
Avis de marché (2015-11-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de matériel de distribution électrique
Quantité ou étendue:
Marché(s) passé(s): article 77 CMP fractionnés à bons de commandes valorisé en financier sur 12 mois en EUR (HT).(Minimum: montant valorisé des redevances de location-maintenance du titulaire, Maximum: commande par bons de commandes de fournitures et/ou prestations au borderau de prix unitaire annexé à l'acte d'engagement).Lot 1: minimum voir acte d'engagement; maximum 50000.Lot 2: minimum voir acte d'engagement; maximum 50000.Lot 3: minimum voir acte d'engagement; maximum 50000.Lot 4: minimum voir acte d'engagement; maximum 50000.(voir détails au CCTP).
Marché(s) passé(s): article 77 CMP fractionnés à bons de commandes valorisé en financier sur 12 mois en EUR (HT).(Minimum: montant valorisé des redevances de location-maintenance du titulaire, Maximum: commande par bons de commandes de fournitures et/ou prestations au borderau de prix unitaire annexé à l'acte d'engagement).Lot 1: minimum voir acte d'engagement; maximum 50000.Lot 2: minimum voir acte d'engagement; maximum 50000.Lot 3: minimum voir acte d'engagement; maximum 50000.Lot 4: minimum voir acte d'engagement; maximum 50000.(voir détails au CCTP).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de matériel de distribution électrique📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHI de Fréjus
Adresse postale: 240 avenue de Saint-Lambert
Code postal: 83600
Commune postale: Fréjus
Contact
Adresse Internet: http://www.chi-fsr.fr🌏
Courrier électronique: marches@chi-fsr.fr📧
Téléphone: +33 494177966📞
Fax: +33 494177968 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-11-16 📅
Date limite de soumission: 2015-12-30 📅
Date de publication: 2015-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 225-409857
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est en priorité et gratuitement:
— téléchargeable à partir du site Internet du CHI http://www.chi-fsr.fr/ Rubrique «Marchés publics» Lien «Voir toutes les procédures» ou directement sur le profil d'acheteur.
www.achat-hopital.com puis «Salle des marchés»,
— demandé par mail en cas d'échec au téléchargement au service des marchés.
Visite du (des) site(s) préalable à la remise des plis.
Visite des sites obligatoire. Le candidat produira l'attestation de visite jointe à l'appui de son offre. Cette visite a pour objet de permettre au candidat de prendre connaissance de l'environnement afin d'en apprécier la nature et le niveau de contrainte et ainsi de bien appréhender l'étendue des travaux ou prestations à réaliser.
Tout document ou correspondance relatif au marché doit être rédigé en français.
La participation à la consultation vaut prise de connaissance exhaustive et acceptation sans restriction ni réserve du présent règlement et des documents contractuels.
En cas de contradiction entre les mentions portées au présent règlement de la consultation et l'avis d'appel public à la concurrence, c'est ce dernier (éventuellement modifié par avis rectificatif) qui prévaudra.
Les renseignements complémentaires sont envoyés aux opérateurs économiques qui les demandent en temps utile et en une seule fois, au plus tard six jours avant la date limite fixée pour la réception des offres.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.11.2015.
Le dossier de consultation est en priorité et gratuitement:
— téléchargeable à partir du site Internet du CHI http://www.chi-fsr.fr/ Rubrique «Marchés publics» Lien «Voir toutes les procédures» ou directement sur le profil d'acheteur.
— demandé par mail en cas d'échec au téléchargement au service des marchés.
Visite du (des) site(s) préalable à la remise des plis.
Visite des sites obligatoire. Le candidat produira l'attestation de visite jointe à l'appui de son offre. Cette visite a pour objet de permettre au candidat de prendre connaissance de l'environnement afin d'en apprécier la nature et le niveau de contrainte et ainsi de bien appréhender l'étendue des travaux ou prestations à réaliser.
Tout document ou correspondance relatif au marché doit être rédigé en français.
La participation à la consultation vaut prise de connaissance exhaustive et acceptation sans restriction ni réserve du présent règlement et des documents contractuels.
En cas de contradiction entre les mentions portées au présent règlement de la consultation et l'avis d'appel public à la concurrence, c'est ce dernier (éventuellement modifié par avis rectificatif) qui prévaudra.
Les renseignements complémentaires sont envoyés aux opérateurs économiques qui les demandent en temps utile et en une seule fois, au plus tard six jours avant la date limite fixée pour la réception des offres.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.11.2015.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre de lot(s) de la présente consultation: 4.
Détails: marché à 4 lots portant sur des opérations de maintenance préventive systématique, préventive conditionnelle, corrective sur les installations suivantes:
Lot 1: cellules Hautes Tension A (site Bonnet).
Lot 2: éclairage chirurgical scialytiques (site Bonnet).
Lot 3: groupes électrogènes (site Bonnet, Puget-sur-Argens et Saint-Raphaël).
Lot 4: onduleurs (site Bonnet).
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots et/ou tous les lots.
En cas de pluralité de lots, les candidatures et les offres sont examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent, sous peine de rejet, présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus.
Aucune réponse pour une fraction de lot ne sera acceptée.
Quantité ou étendue:
Marché(s) passé(s): article 77 CMP fractionnés à bons de commandes valorisé en financier sur 12 mois en EUR (HT).
(Minimum: montant valorisé des redevances de location-maintenance du titulaire, Maximum: commande par bons de commandes de fournitures et/ou prestations au borderau de prix unitaire annexé à l'acte d'engagement).
Lot 1: minimum voir acte d'engagement; maximum 50000.
Lot 2: minimum voir acte d'engagement; maximum 50000.
Lot 3: minimum voir acte d'engagement; maximum 50000.
Lot 4: minimum voir acte d'engagement; maximum 50000.
(voir détails au CCTP).
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: SM 2015/879/AM/CD du 16/11/2015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier intercommunal Fréjus Saint-Raphaël (CHI FSR), 83600 Fréjus.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements, attestations et déclarations à produire quant aux qualités et capacités du candidat fixés par les articles 43, 44 et 45 du CMP suivants:
— une lettre de candidature (formulaire Dc1) et une déclaration du candidat (Formulaire Dc2) ou tout(s) document(s) produisant les mêmes effets.
Par mesure de simplification, les documents Dc1 et Dc2 pourront être renseignés par le candidat. Ils recouvrent les justifications demandées à savoir uniquement les éléments du présent bloc:
— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,
— certificats de qualifications professionnelles,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années,
— si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature: production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières.
— si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature: production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières.
— tout document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat;
À titre facultatif et par anticipation dans le cadre des dispositions préparatoires à l'attribution du marché:
— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ou Dc6,
— les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (Dc7 ou équivalent).
Situation économique et financière: Voir Bloc Supra III. 2.1.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s).
Capacité technique et professionnelle: Voir Bloc Supra III. 2.1.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni garanties exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: budget du CHI classe 6 fonctionnement.
Paiement: trésorier principal de Fréjus par mandat administratif dans un délai global de paiement de 50 jours maximum.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Chaque membre du groupement doit produire les mêmes justificatifs que le mandataire. L'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières des membres du groupement est globale.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Chaque membre du groupement doit produire les mêmes justificatifs que le mandataire. L'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières des membres du groupement est globale.
Procédure
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Accord cadre au sens du droit communautaire.Marché fractionné à bons de commandes au sens du droit français.
Période de validité de l'offre: 120 jours Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Référence Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SM 2015/879/AM/CD du 16/11/2015
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est en priorité et gratuitement:
— téléchargeable à partir du site Internet du CHI http://www.chi-fsr.fr/ Rubrique «Marchés publics» Lien «Voir toutes les procédures» ou directement sur le profil d'acheteur.
— demandé par mail en cas d'échec au téléchargement au service des marchés.
Visite du (des) site(s) préalable à la remise des plis.
Visite des sites obligatoire. Le candidat produira l'attestation de visite jointe à l'appui de son offre. Cette visite a pour objet de permettre au candidat de prendre connaissance de l'environnement afin d'en apprécier la nature et le niveau de contrainte et ainsi de bien appréhender l'étendue des travaux ou prestations à réaliser.
Visite des sites obligatoire. Le candidat produira l'attestation de visite jointe à l'appui de son offre. Cette visite a pour objet de permettre au candidat de prendre connaissance de l'environnement afin d'en apprécier la nature et le niveau de contrainte et ainsi de bien appréhender l'étendue des travaux ou prestations à réaliser.
Tout document ou correspondance relatif au marché doit être rédigé en français.
La participation à la consultation vaut prise de connaissance exhaustive et acceptation sans restriction ni réserve du présent règlement et des documents contractuels.
En cas de contradiction entre les mentions portées au présent règlement de la consultation et l'avis d'appel public à la concurrence, c'est ce dernier (éventuellement modifié par avis rectificatif) qui prévaudra.
Les renseignements complémentaires sont envoyés aux opérateurs économiques qui les demandent en temps utile et en une seule fois, au plus tard six jours avant la date limite fixée pour la réception des offres.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.11.2015.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: greffe 5 rue Jean Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toute demande relative aux conditions et différentes formes de recours est à effectuer auprès de la juridiction administrative suivante
Adresse postale: Tribunal administratif de Toulon, greffe, 5 rue Jean Racine
Source: OJS 2015/S 225-409857 (2015-11-16)
Avis d'attribution de marché (2016-06-23) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre de lot(s) tranche(s):
Marché à 4 lots portant sur des opérations de maintenance préventive systématique, préventive conditionnelle, corrective sur les installations suivantes:
Lot 1: cellules hautes tension A (site Bonnet),
Lot 2: éclairage chirurgical scialytiques (site Bonnet),
Lot 3: groupes électrogènes (site Bonnet, Puget-sur-Argens et Saint-Raphaël),
Lot 4: onduleurs (site Bonnet).
Marché à 4 lots portant sur des opérations de maintenance préventive systématique, préventive conditionnelle, corrective sur les installations suivantes:
Lot 1: cellules hautes tension A (site Bonnet),
Lot 2: éclairage chirurgical scialytiques (site Bonnet),
Lot 3: groupes électrogènes (site Bonnet, Puget-sur-Argens et Saint-Raphaël),
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-06-23 📅
Date de publication: 2016-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 122-218568
Se réfère à l'avis: 2015/S 225-409857
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
Procédure déclarée sans suite pour motif d'intérêt général:
Modification significative de la définition du besoin: évolutions à apporter aux exigences techniques et aux pièces financières.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre de lot(s) tranche(s):
Marché à 4 lots portant sur des opérations de maintenance préventive systématique, préventive conditionnelle, corrective sur les installations suivantes:
Lot 1: cellules hautes tension A (site Bonnet),
Lot 2: éclairage chirurgical scialytiques (site Bonnet),
Lot 3: groupes électrogènes (site Bonnet, Puget-sur-Argens et Saint-Raphaël),
Montants et forme marché(s):
Article 77 CMP fractionnés à bons de commandes valorisé en financier sur 12 mois en euros (HT).
(Minimum: montant valorisé de la maintenance forfaitaire annuelle du titulaire, maximum: commande par bons de commandes de fournitures et/ou prestations au bordereau de prix unitaire annexé à l'acte d'engagement)
Lot 1: Minimum Voir acte d'engagement; Maximum 50 000
Lot 2: Minimum Voir acte d'engagement; Maximum 50 000
Lot 3: Minimum Voir acte d'engagement; Maximum 50 000
Lot 4: Minimum Voir acte d'engagement; Maximum 50 000.
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 40
Pouvoir adjudicateur Identité
Numéro d'enregistrement national: fr 70 268 300 241
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé (EPS)
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com🌏
Référence Informations complémentaires
Procédure déclarée sans suite pour motif d'intérêt général:
Modification significative de la définition du besoin: évolutions à apporter aux exigences techniques et aux pièces financières.
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: Greffe, 5 rue Jean Racine
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Tribunal administratif de Toulon greffe, 5 rue Jean Racine
Source: OJS 2016/S 122-218568 (2016-06-23)