Maintenance d'équipements d'imagerie médicale

Centre hospitalier de Rambouillet

Marché à bons de commande comportant une partie fixe (maintenance préventive) et une partie variable (sans mini ni maxi pour la maintenance corrective)
Durée du marché: pour les lots n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 9,10, le marché est conclu pour une période initiale du 1.12.2015 jusqu'au 31.12.2016, reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31.12.2019.
Pour les lots n° 8, 11, 12, 13 le marché est conclu pour une période initiale du 1.1.2016 au 31.12.2016, reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31.12.2019.
Une visite obligatoire sera organisée le 22.7.2015 à 14:00. Chaque candidat confirmera sa présence 48 heures avant la visite en téléphonant au +33 134837936. Un certificat de visite sera remis à chaque candidat, ce certificat sera à joindre à l'appui de son offre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-02. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-06-29 Avis de marché
2015-12-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Rambouillet
Adresse postale: 5-7 rue Pierre et Marie Curie
Code postal: 78514
Commune postale: Rambouillet Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achat-hopital.com 🌏
Courrier électronique: bureaumarches@ch-rambouillet.fr 📧
Fax: +33 134837647 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-29 📅
Date limite de soumission: 2015-09-02 📅
Date de publication: 2015-07-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 126-230663
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
Le dossier peut être téléchargé sur la plateforme https://www.achat-hopital.com Le candidat doit au préalable s'inscrire sur le site. Il recevra, ensuite un mail de confirmation dans lequel un mot de passe lui est attribué. Il appartient à chaque candidat de vérifier sa configuration et installer les éléments indispensables afin d'accéder à l'espace de téléchargement. Conditions de remise des plis: Soit sous la forme papier: le pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine et de garantir leur confidentialité avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du RC et ce, à l'adresse suivante: Centre hospitalier de Rambouillet — direction des achats, des finances et du système d'information — bureau des marchés publics — 5-7 rue Pierre et Marie Curie — 78514 Rambouillet Cedex Du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:00 (entrée du service par le 13 rue Pasteur — Rambouillet). Le pli comportera le libellé du marché ainsi que la mention «ne pas ouvrir» Les plis qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus; ils seront renvoyés à leurs auteurs. Le pli précité doit contenir respectivement dans une seule enveloppe, les pièces de la candidature et les pièces de l'offre dont le contenu est défini au règlement de la consultation. Soit par voie électronique sur le site https://www.achat-hopital.com . Les candidats devront tenir compte des aléas des envois électroniques et prendre leur précaution afin de s'assurer que la transmission électronique du pli soit entièrement achevée avant la date et l'heure limite du dépôt des offres. Sous peine de rejet des offres, les candidats ne peuvent utiliser simultanément les deux modes de transmission. Le fait de télécharger le DCE n'oblige pas l'éventuel candidat à communiquer sa candidature et son offre par voie électronique. Par ailleurs, une offre dématérialisée peut être sécurisée par une copie de sauvegarde qui devra être clairement identifiée comme telle Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.6.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bons de commande comportant une partie fixe (maintenance préventive) et une partie variable (sans mini ni maxi pour la maintenance corrective)
Durée du marché: pour les lots n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 9,10, le marché est conclu pour une période initiale du 1.12.2015 jusqu'au 31.12.2016, reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31.12.2019.
Pour les lots n° 8, 11, 12, 13 le marché est conclu pour une période initiale du 1.1.2016 au 31.12.2016, reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31.12.2019.
Une visite obligatoire sera organisée le 22.7.2015 à 14:00. Chaque candidat confirmera sa présence 48 heures avant la visite en téléphonant au +33 134837936. Un certificat de visite sera remis à chaque candidat, ce certificat sera à joindre à l'appui de son offre.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Salle d'imagerie conventionnelle de marque Siemens
Brève description:
Prise en charge de la maintenance préventive et corrective de la salle télécommandée de marque Siemens, modèle Iconos dédiée à la prise en charge des urgences.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Prise en charge de la maintenance préventive et corrective de la salle télécommandée de marque Siemens, modèle Iconos dédiée à la prise en charge des patients hospitalisés et des patients externes.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Mobile de radiologie de marque Siemens
Brève description:
Prise en charge de la maintenance préventive et corrective du générateur mobile de radiologie de marque Siemens modèle Mobilett plus e.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Prise en charge de la maintenance préventive et corrective du générateur mobile de radiologie de marque Siemens modèle Mobilett XP ECO.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Ampli de bloc opératoire de marque Siemens
Brève description:
Prise en charge de la maintenance préventive et corrective de l'ampli de bloc opératoire de marque Siemens modèle Arcadis Varic.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Ampli de bloc opératoire de marque GEMS
Brève description:
Prise en charge de la maintenance préventive et corrective de l'ampli de bloc opératoire de marque GEMS modèle OEC 9900 Elite.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Panoramique dentaire de marque Instrumentarium
Brève description:
Prise en charge de la maintenance préventive et corrective du panoramique dentaire de marque Instrumentarium modèle Orthopantomograph.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Rétroalvéolaire de marque Planmeca
Brève description:
Prise en charge de la maintenance préventive et corrective du rétroalvéolaire de marque Planmeca modèle Planmeca Intra.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Échographe de cardiologie de marque GEMS
Brève description:
Prise en charge de la maintenance préventive et corrective de l'échographe de marque GEMS modèle Vivid 9 des explorations fonctionnelles cardiaques.
Numéro du lot: 10
Brève description:
Prise en charge de la maintenance préventive et corrective de l'échographe de marque GEMS modèle Vivid S6 des explorations fonctionnelles cardiaques.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Échographe de gynécologie obstétricale de marque GEMS
Brève description:
Prise en charge de la maintenance préventive et corrective de l'échographe de marque GEMS modèle Voluson E8 des urgences gynécologiques.
Numéro du lot: 12
Brève description:
Prise en charge de la maintenance préventive et corrective de l'échographe de marque GEMS modèle Voluson E8 BT des consultations gynécologiques.
Numéro du lot: 13
Brève description:
Prise en charge de la maintenance préventive et corrective de l'échographe de marque GEMS modèle Voluson P6 BT du bloc obstétrical.
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: Maint. equip. imagerie medicale
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 5-7 rue Pierre et Marie Curie, 78514 Rambouillet Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,
— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire à hauteur de 100 % à constituer dans le cas d'une demande d'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur budget hospitalier.
Article 86 à 117 du code des marchés publics.
Paiement par virement administratif dans un délai global de paiement de 50 jours à réception de la facture ou des demandes de paiement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement imposée par le centre Hospitalier. Le groupement solidaire et le groupement conjoint sont autorisés.
Autres conditions particulières:
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr . Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous: les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:
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— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— les documents relatif au(x) pouvoir(s) de la personne habilitée à engager la société,
— attestation sur l'honneur jointe au DCE.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Technicité (réponse au questionnaire technique) (60)
2. Coût (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Philippe Gauze, directeur
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achat-hopital.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achat-hopital.com 🌏
Nom: Centre hospitalier de Rambouillet
URL pour informations complémentaires: https://www.achat-hopital.com 🌏
URL des documents: https://www.achat-hopital.com 🌏
Nom: Centre Hospitalier de Rambouillet

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Maint. equip. imagerie medicale
Informations complémentaires
Le dossier peut être téléchargé sur la plateforme https://www.achat-hopital.com
Le candidat doit au préalable s'inscrire sur le site. Il recevra, ensuite un mail de confirmation dans lequel un mot de passe lui est attribué.
Il appartient à chaque candidat de vérifier sa configuration et installer les éléments indispensables afin d'accéder à l'espace de téléchargement.
Conditions de remise des plis:
Soit sous la forme papier: le pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine et de garantir leur confidentialité avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du RC et ce, à l'adresse suivante:
Afficher plus
Centre hospitalier de Rambouillet — direction des achats, des finances et du système d'information — bureau des marchés publics — 5-7 rue Pierre et Marie Curie — 78514 Rambouillet Cedex
Du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:00 (entrée du service par le 13 rue Pasteur — Rambouillet).
Le pli comportera le libellé du marché ainsi que la mention «ne pas ouvrir»
Les plis qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus; ils seront renvoyés à leurs auteurs.
Le pli précité doit contenir respectivement dans une seule enveloppe, les pièces de la candidature et les pièces de l'offre dont le contenu est défini au règlement de la consultation.
Soit par voie électronique sur le site https://www.achat-hopital.com . Les candidats devront tenir compte des aléas des envois électroniques et prendre leur précaution afin de s'assurer que la transmission électronique du pli soit entièrement achevée avant la date et l'heure limite du dépôt des offres.
Afficher plus
Sous peine de rejet des offres, les candidats ne peuvent utiliser simultanément les deux modes de transmission. Le fait de télécharger le DCE n'oblige pas l'éventuel candidat à communiquer sa candidature et son offre par voie électronique.
Par ailleurs, une offre dématérialisée peut être sécurisée par une copie de sauvegarde qui devra être clairement identifiée comme telle
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.6.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé dit pré contractuel conformément aux dispositions des articles L551-1 et R551-1 du code de justice administrative avant la conclusion du contrat et ce conformément à l'article 80 du code des marchés publics,
— référé contentieux conformément aux dispositions des articles R421-1 à R421-7 du code de justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Source: OJS 2015/S 126-230663 (2015-06-29)
Avis d'attribution de marché (2015-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 12 500 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-04 📅
Date de publication: 2015-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 238-432926
Se réfère à l'avis: 2015/S 126-230663
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.12.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-26 📅
Nom: GE Medical Systems SCS
Adresse postale: 24 avenue de l'Europe, CS 20529
Commune postale: Vélizy Cedex
Code postal: 78457
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

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5️⃣

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7️⃣
Nom: Lot infructueux

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1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣
Nom: Offre inacceptable

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé dit pré contractuel conformément aux dispositions des articles L551-1 et R551-1 du code de justice administrative avant la conclusion du contrat et ce conformément à l'article 80 du code des marchés publics.
Référé contentieux conformément aux dispositions des articles R421-1 à R421-7 du code de justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Source: OJS 2015/S 238-432926 (2015-12-04)
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