M15/76
Ville de Châtillon
Fourniture de compositions à fleurissement estival et automnal pour les jardinières et suspensions de la Commune de Châtillon (92320).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-07-30 | Avis de marché |
| 2016-01-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles et produits de pépinières
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Châtillon
Adresse postale: 1 place de la Libération, BP 88
Code postal: 92322
Commune postale: Châtillon
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-chatillon.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@chatillon92.fr 📧
Téléphone: +33 142318181 📞
Fax: +33 147469340 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-30 📅
Date limite de soumission: 2015-09-10 📅
Date de publication: 2015-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 148-273204
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: M15/76
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Ressources propres; section fonctionnement; délai de paiement: 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Qualité des compositions à fleurissement estival appréciée au regard du cadre de réponse technique et des photos de réalisations de compositions à fleurissement estival (20)
3. Mesures prises en faveur de la protection de l'environnement, dans le cadre de la production et du transport des fournitures appréciées au regard du cadre de réponse technique (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Schosteck Jean-Pierre
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: M15/76
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30 322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de la Région Île-de-France, 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 7
Code postal: 75700
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service des marchés publics de la Ville de Châtillon
Adresse postale: 1 place de la Libération
Commune postale: Châtillon
Code postal: 92320
Téléphone: +33 142318205 📞
Adresse Internet: http://www.ville-chatillon.fr 🌏
Fax: +33 147469340 📠
Marché renouvelable
Juin 2017.
Source: OJS 2015/S 148-273204 (2015-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles et produits de pépinières
Quantité ou étendue:
Marché de fournitures à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.Engagement maximum annuel: 25 000 EUR HT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Châtillon
Adresse postale: 1 place de la Libération, BP 88
Code postal: 92322
Commune postale: Châtillon
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-chatillon.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@chatillon92.fr 📧
Téléphone: +33 142318181 📞
Fax: +33 147469340 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-30 📅
Date limite de soumission: 2015-09-10 📅
Date de publication: 2015-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 148-273204
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Le marché sera conclu pour un (1) an à compter du 7.9.2015 ou de sa notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être renouvelé une (1) fois par reconduction tacite pour un (1) an.
ces possibilités de reconduction constituent des «options concernant des marchés complémentaires» au sens de la directive européenne 2014/24/UE du 26.2.2014 relative à la passation des marchés publics.
Le présent marché public est un marché à bons de commande au sens du droit français (article 77 du code des marchés publics) et donc un accord-cadre au sens de la directive européenne 2014/24/UE du 26.2.2014 relative à la passation des marchés publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.7.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de compositions à fleurissement estival et automnal pour les jardinières et suspensions de la Commune de Châtillon (92320).
Quantité ou étendue:
Marché de fournitures à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Engagement maximum annuel: 25 000 EUR HT.
Numéro de référence: M15/76
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objets du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée des banques ou preuves d'une assurance pour les risques professionnels.
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Ressources propres; section fonctionnement; délai de paiement: 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché pourra être attribué à un groupement d'entreprises solidaire ou conjoint. Le groupement retenu pourra être conjoint à la condition que les prestations à exécuter soient détaillées et précisées dans le contrat qui lie ses membres et que le mandataire du groupement soit solidaire en ce qui concerne les obligations contractuelles respectives de chaque membre du groupement à l'égard du pouvoir adjudicateur.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Qualité des compositions à fleurissement estival appréciée au regard du cadre de réponse technique et des photos de réalisations de compositions à fleurissement estival (20)
3. Mesures prises en faveur de la protection de l'environnement, dans le cadre de la production et du transport des fournitures appréciées au regard du cadre de réponse technique (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Schosteck Jean-Pierre
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: M15/76
Informations complémentaires
Le marché sera conclu pour un (1) an à compter du 7.9.2015 ou de sa notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être renouvelé une (1) fois par reconduction tacite pour un (1) an.
ces possibilités de reconduction constituent des «options concernant des marchés complémentaires» au sens de la directive européenne 2014/24/UE du 26.2.2014 relative à la passation des marchés publics.
Le présent marché public est un marché à bons de commande au sens du droit français (article 77 du code des marchés publics) et donc un accord-cadre au sens de la directive européenne 2014/24/UE du 26.2.2014 relative à la passation des marchés publics.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.7.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30 322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de la Région Île-de-France, 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 7
Code postal: 75700
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service des marchés publics de la Ville de Châtillon
Adresse postale: 1 place de la Libération
Commune postale: Châtillon
Code postal: 92320
Téléphone: +33 142318205 📞
Adresse Internet: http://www.ville-chatillon.fr 🌏
Fax: +33 147469340 📠
Marché renouvelable
Juin 2017.
Source: OJS 2015/S 148-273204 (2015-07-30)
Avis d'attribution de marché (2016-01-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-13 📅
Date de publication: 2016-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 011-015023
Se réfère à l'avis: 2015/S 148-273204
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-01-06 📅
Nom: Horty Fumel
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Source: OJS 2016/S 011-015023 (2016-01-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-13 📅
Date de publication: 2016-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 011-015023
Se réfère à l'avis: 2015/S 148-273204
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP
Annonce n° 15-119525, mise en ligne le 31.7.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.1.2016.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-01-06 📅
Nom: Horty Fumel
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Source: OJS 2016/S 011-015023 (2016-01-13)
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