M15/105
Ville de Châtillon
Acquisition de fournitures administratives pour la commune de Châtillon (92320).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-01-19. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ACIPA
- • Papier et carton traités › Papier autocopiant ou autre papier à copies › Papier pour photocopie
- • Papier et carton traités › Papier d'impression
- • Pièces, accessoires et fournitures pour ordinateurs › Fournitures informatiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-12-03 | Avis de marché |
| 2016-07-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures informatiques
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures informatiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Châtillon
Adresse postale: 1 place de la Libération, BP 88
Code postal: 92322
Commune postale: Châtillon
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-chatillon.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@chatillon92.fr 📧
Téléphone: +33 142318181 📞
Fax: +33 147469340 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-03 📅
Date limite de soumission: 2016-01-19 📅
Date de publication: 2015-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 237-430120
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de fournitures administratives pour la commune de Châtillon (92320).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fournitures informatiques
Brève description: Fournitures informatiques.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Papeterie pour l'impression et la reprographique
Brève description: Papeterie pour l'impression et la reprographique.
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: M15/105
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Ressources propres; section fonctionnement; délai de paiement: 30 jours.
Procédure
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Schosteck Jean-Pierre
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: M15/105
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil BP 30 322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de la Région Ile de France 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 7
Code postal: 75700
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service des Marchés Publics de la ville de Châtillon
Adresse postale: 1 Place de la Libération
Commune postale: Châtillon
Code postal: 92320
Téléphone: +33 142318205 📞
Adresse Internet: http://www.ville-chatillon.fr 🌏
Fax: +33 147469340 📠
Marché renouvelable
Octobre 2018.
Source: OJS 2015/S 237-430120 (2015-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures informatiques
Quantité ou étendue:
Marché de fournitures à bons de commande en application de l'article 77 du Code des marchés publics, sans engagement minimum ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures informatiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Châtillon
Adresse postale: 1 place de la Libération, BP 88
Code postal: 92322
Commune postale: Châtillon
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-chatillon.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@chatillon92.fr 📧
Téléphone: +33 142318181 📞
Fax: +33 147469340 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-03 📅
Date limite de soumission: 2016-01-19 📅
Date de publication: 2015-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 237-430120
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
Pour le lot no2, et dans le cadre des pièces relatives à l'offre, le candidat doit remettre des échantillons (5 feuilles de chaque papier demandé dans le Bpu). Toute offre dépourvue d'échantillons sera considérée comme incomplète.
le marché sera conclu pour une période d'un (1) an à compter du 18 février 2016 ou de sa notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être renouvelé une (1) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder deux (2) ans. Ces possibilités de reconduction constituent des « options concernant des marchés complémentaires » au sens de la directive européenne 2014/24/ue du 26 février 2014 relative à la passation des marchés publics.
le présent marché public est un marché à bons de commande au sens du droit français (article 77 du Code des Marchés Publics) et donc un accord-cadre au sens de la directive européenne 2014/24/ue du 26 février 2014 relative à la passation des marchés publics.lot no1: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énumérés ci après:
— prix des prestations (40 %)
— valeur technique (45 %)
— délai de livraison (15 %)
la notation du critère « Prix », sur 20, sera effectuée au regard des éléments suivants:
* Total du DQE (sur 12)
* Rabais sur les prix du catalogue pour les fournitures ne figurant pas dans le BPU, consenti dans l'acte d'engagement (sur 8)
la notation du critère «Valeur technique», sur 20, sera effectuée au regard des éléments suivants:
* Moyens humains appréciés au regard du cadre de réponse technique (sur 10)
* Capacité des cartouches en nombre de pages, appréciée au regard des fiches techniques pour les fournitures suivantes (sur 10):
— 53 X (ligne no4 du Bpu);
— 51 X (ligne no8 du Bpu);
— e460 (ligne du 14 du Bpu);
— 502 X (ligne no15 du Bpu);
— 18 bk xl (ligne no33 du Bpu).
Lot no2: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énumérés ci après:
* Prix des prestations (40 %)
* Qualité des fournitures (30 %)
* Délai de livraison (25 %)
* Performances en matière de protection de l'environnement (5 %)
la notation du critère « Prix », sur 20, sera effectuée au regard des éléments suivants:
* Total du DQE (sur 16)
* Rabais sur les prix du catalogue pour les fournitures ne figurant pas dans le BPU, consenti dans l'acte d'engagement (sur 4)
la notation du critère «Qualité des fournitures», sur 20, est appréciée au regard des éléments suivants:
* Qualité des fournitures au vu des échantillons (aspect, comportement à l'utilisation, qualité d'impression) (sur 15)
* Niveau d'opacité apprécié au regard du cadre de réponse technique (sur 5).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3 décembre 2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de fournitures administratives pour la commune de Châtillon (92320).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fournitures informatiques
Brève description: Fournitures informatiques.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Papeterie pour l'impression et la reprographique
Brève description: Papeterie pour l'impression et la reprographique.
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: M15/105
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objets du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée des banques ou preuves d'une assurance pour les risques professionnels.
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Ressources propres; section fonctionnement; délai de paiement: 30 jours.
Procédure
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Schosteck Jean-Pierre
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: M15/105
Informations complémentaires
Pour le lot no2, et dans le cadre des pièces relatives à l'offre, le candidat doit remettre des échantillons (5 feuilles de chaque papier demandé dans le Bpu). Toute offre dépourvue d'échantillons sera considérée comme incomplète.
le marché sera conclu pour une période d'un (1) an à compter du 18 février 2016 ou de sa notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être renouvelé une (1) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder deux (2) ans. Ces possibilités de reconduction constituent des « options concernant des marchés complémentaires » au sens de la directive européenne 2014/24/ue du 26 février 2014 relative à la passation des marchés publics.
Afficher plus
le présent marché public est un marché à bons de commande au sens du droit français (article 77 du Code des Marchés Publics) et donc un accord-cadre au sens de la directive européenne 2014/24/ue du 26 février 2014 relative à la passation des marchés publics.lot no1: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énumérés ci après:
Afficher plus
— prix des prestations (40 %)
— valeur technique (45 %)
— délai de livraison (15 %)
la notation du critère « Prix », sur 20, sera effectuée au regard des éléments suivants:
* Total du DQE (sur 12)
* Rabais sur les prix du catalogue pour les fournitures ne figurant pas dans le BPU, consenti dans l'acte d'engagement (sur 8)
la notation du critère «Valeur technique», sur 20, sera effectuée au regard des éléments suivants:
* Moyens humains appréciés au regard du cadre de réponse technique (sur 10)
* Capacité des cartouches en nombre de pages, appréciée au regard des fiches techniques pour les fournitures suivantes (sur 10):
— 53 X (ligne no4 du Bpu);
— 51 X (ligne no8 du Bpu);
— e460 (ligne du 14 du Bpu);
— 502 X (ligne no15 du Bpu);
— 18 bk xl (ligne no33 du Bpu).
Lot no2: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énumérés ci après:
* Prix des prestations (40 %)
* Qualité des fournitures (30 %)
* Délai de livraison (25 %)
* Performances en matière de protection de l'environnement (5 %)
* Total du DQE (sur 16)
* Rabais sur les prix du catalogue pour les fournitures ne figurant pas dans le BPU, consenti dans l'acte d'engagement (sur 4)
la notation du critère «Qualité des fournitures», sur 20, est appréciée au regard des éléments suivants:
* Qualité des fournitures au vu des échantillons (aspect, comportement à l'utilisation, qualité d'impression) (sur 15)
* Niveau d'opacité apprécié au regard du cadre de réponse technique (sur 5).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3 décembre 2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil BP 30 322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de la Région Ile de France 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 7
Code postal: 75700
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service des Marchés Publics de la ville de Châtillon
Adresse postale: 1 Place de la Libération
Commune postale: Châtillon
Code postal: 92320
Téléphone: +33 142318205 📞
Adresse Internet: http://www.ville-chatillon.fr 🌏
Fax: +33 147469340 📠
Marché renouvelable
Octobre 2018.
Source: OJS 2015/S 237-430120 (2015-12-03)
Avis d'attribution de marché (2016-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 12 954 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Fournitures informatiques 📦
Papier d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-06 📅
Date de publication: 2016-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 131-234788
Se réfère à l'avis: 2015/S 237-430120
Numéro JO-S: 131
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Papeterie pour l'impression et la reprographie
Brève description: Papeterie pour l'impression et la reprographie.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Qualité des fournitures
Critère de qualité (pondération): 30
25
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-27 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de la région Île-de-France — 29 rue Barbet de Jouy
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service des marchés publics de la ville de Châtillon
Adresse postale: 1 place de la Libération
Courrier électronique: marches-publics@chatillon92.fr 📧
Source: OJS 2016/S 131-234788 (2016-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 12 954 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Fournitures informatiques 📦
Papier d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-06 📅
Date de publication: 2016-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 131-234788
Se réfère à l'avis: 2015/S 237-430120
Numéro JO-S: 131
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Papeterie pour l'impression et la reprographie
Brève description: Papeterie pour l'impression et la reprographie.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Qualité des fournitures
Critère de qualité (pondération): 30
25
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-27 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de la région Île-de-France — 29 rue Barbet de Jouy
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service des marchés publics de la ville de Châtillon
Adresse postale: 1 place de la Libération
Courrier électronique: marches-publics@chatillon92.fr 📧
Source: OJS 2016/S 131-234788 (2016-07-06)
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