M 2016 T 1882 — aménagement du lien Nord-Sud du quartier de la gare à Béthune

Ville de Béthune

Aménagement du lien Nord-Sud du quartier de la gare à Béthune.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-02-05. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-11-26 Avis de marché
2016-01-28 Informations complémentaires
2016-05-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien routier
Quantité ou étendue:
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics.Le présent marché est décomposé en deux (2) lots, chacun faisant l'objet d'un marché distinct:— lot nº 1: voirie et réseaux divers,— lot nº 2: aménagement paysager.Les travaux concernent:Zone 1: Réaménagement de la place François Mitterrand devant la gare.Zone 2: Création d'une liaison piétonne entre le parvis de la gare et l'avenue Pierre-Mendès France.Zone 4: Réaménagement des parkings autour de l'école de musique en espaces verts et place piétonne côté rue JB Lebas.Zone 5: Prolongement de la rue Paul Langevin jusqu'à la rue JB Lebas.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'entretien routier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Béthune
Adresse postale: 6 place du 4 septembre, BP 10711
Code postal: 62407
Commune postale: Béthune Cedex
Contact
Courrier électronique: commande.publique@ville-bethune.fr 📧
Téléphone: +33 321630040 📞
Fax: +33 321630005 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-26 📅
Date limite de soumission: 2016-02-05 📅
Date de publication: 2015-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 232-421100
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur autorise les variantes pour tous les lots en dehors des aspects qualitatifs visibles et en dehors des prescriptions sur les réseaux qui seront rétrocédés. Les exigences minimales que les variantes doivent respecter et les modalités de présentation sont les suivantes: les caractéristiques décrites dans le CCTP sont qualifiées d'exigences minimales à respecter. Le candidat doit s'y conformer dans le cadre de son offre en solution de base. Toutefois, les variantes sont autorisées pour tous les éléments techniques non visibles à conditions qu'ils soient techniquement similaires (Article 50 du Code des Marchés Publics), sous réserve que l'offre de base soit intégralement renseignée. Les candidats devront impérativement effectuer une visite des sites avant de remettre leur offre. Cette visite obligatoire est programmée les Vendredis 18.12.2015 et 8.1.2016 (il est recommandé aux candidats de prendre rendez-vous, au minimum 48 heures avant la date souhaitée, auprès de M. Antoine Soyer (voir article 7.3 du Rc). Le non-respect de cette obligation rend l'offre irrégulière. Il n'est pas prévu d'option au sens du code des marchés publics. D'éventuels avenants de prolongation et/ou marchés complémentaires (dans la limite de 50 % du seuil maximum du lot) pourront être envisagés en cours d'exécution du marché en application de l'article 35 II 4 du Cmp. L'unité monétaire est l'euro. Il s'agit d'un avis obligatoire. Il est précisé que le candidat qui effectue une transmission électronique a la possibilité de transmettre une copie de sauvegarde sur support papier dans les délais impartis mentionnés dans le présent avis. La copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé portant la mention lisible «Copie de sauvegarde». Elle ne sera ouverte par le Pouvoir Adjudicateur que dans le cas où un virus serait détecté dans les enveloppes transmises par voie électronique. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.11.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Aménagement du lien Nord-Sud du quartier de la gare à Béthune.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Aménagement du lien Nord-Sur du quartier de la gare à Béthune — lot 1: voiries et réseaux divers
Brève description: Lot 1: voiries et réseaux divers.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Aménagement du lien Nord-Sud du quartier de la Gare à Béthune — lot 2: aménagement paysager
Brève description: Lot 2: aménagement paysager.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics.
Le présent marché est décomposé en deux (2) lots, chacun faisant l'objet d'un marché distinct:
— lot nº 1: voirie et réseaux divers,
— lot nº 2: aménagement paysager.
Les travaux concernent:
Zone 1: Réaménagement de la place François Mitterrand devant la gare.
Zone 2: Création d'une liaison piétonne entre le parvis de la gare et l'avenue Pierre-Mendès France.
Zone 4: Réaménagement des parkings autour de l'école de musique en espaces verts et place piétonne côté rue JB Lebas.
Zone 5: Prolongement de la rue Paul Langevin jusqu'à la rue JB Lebas.
Numéro de référence: M 2016 T 1882
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire communal, 62400 Béthune.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaire Dc1, Lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).
En cas de sous-traitance le candidat devra fournir le formulaire Dc4 (imprimé Dc4 disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaire /Dc/Daj_Dc.Htm) ou l'ensemble des éléments mentionnés dans le RC.
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Imprimé NOTI 2 disponible à l'adresse suivante:
Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm). Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou de plusieurs opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre cet opérateur et lui (sous-traitant, filiale, cotraitant ou autre). Dans ce cas, ces opérateurs économiques devront produire les renseignements administratifs et techniques exigés ci-dessus.
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En outre, le candidat devra prouver au pouvoir adjudicateur qu'il aura effectivement la disposition de moyens de ces entités nécessaires à l'exécution du marché, par la production de l'engagement écrit de ces entités à cet effet.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur dans ce cas précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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Références avec certificats de capacité correspondant à des prestations similaires réalisées au cours des 3 dernières années. L'entrepreneur devra également fournir des références de moins de 3 ans dont une opération d'un montant minimal de:
Lot 1: 1 500 000 EUR HT pour un projet d'aménagement urbain.
Lot 2: 150 000 EUR HT pour un projet d'aménagement d'espaces verts.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Celles exigées au titre des articles 101, 102 et 103 du code des marchés publics.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Fonds publics de la commune de Béthune (Ressources propres) et subventions
les paiements sont effectués par la commune de Béthune par mandat administratif dans un délai de 30 jours maximum à compter de la réception de la demande de règlement, conformément aux dispositions combinées de l'article 98 du code des marchés publics, de l'article 37 de la loi nº 2013-100 du 28.1.2013 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'union européenne en matière économique et financière et de l'article 1er du décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique.
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Le taux des intérêts moratoires sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points. A ceux-ci s'ajoute une indemnité de 40 EUR pour frais de recouvrement, montant forfaitaire dû dès le 1er jour de retard.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
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Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions particulières:
En application des dispositions de l'article 14 du code des marchés publics, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service commande publique
M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: M 2016 T 1882
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur autorise les variantes pour tous les lots en dehors des aspects qualitatifs visibles et en dehors des prescriptions sur les réseaux qui seront rétrocédés. Les exigences minimales que les variantes doivent respecter et les modalités de présentation sont les suivantes: les caractéristiques décrites dans le CCTP sont qualifiées d'exigences minimales à respecter. Le candidat doit s'y conformer dans le cadre de son offre en solution de base. Toutefois, les variantes sont autorisées pour tous les éléments techniques non visibles à conditions qu'ils soient techniquement similaires (Article 50 du Code des Marchés Publics), sous réserve que l'offre de base soit intégralement renseignée.
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Les candidats devront impérativement effectuer une visite des sites avant de remettre leur offre. Cette visite obligatoire est programmée les Vendredis 18.12.2015 et 8.1.2016 (il est recommandé aux candidats de prendre rendez-vous, au minimum 48 heures avant la date souhaitée, auprès de M. Antoine Soyer (voir article 7.3 du Rc). Le non-respect de cette obligation rend l'offre irrégulière.
Afficher plus
Il n'est pas prévu d'option au sens du code des marchés publics. D'éventuels avenants de prolongation et/ou marchés complémentaires (dans la limite de 50 % du seuil maximum du lot) pourront être envisagés en cours d'exécution du marché en application de l'article 35 II 4 du Cmp.
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L'unité monétaire est l'euro. Il s'agit d'un avis obligatoire.
Il est précisé que le candidat qui effectue une transmission électronique a la possibilité de transmettre une copie de sauvegarde sur support papier dans les délais impartis mentionnés dans le présent avis. La copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé portant la mention lisible «Copie de sauvegarde». Elle ne sera ouverte par le Pouvoir Adjudicateur que dans le cas où un virus serait détecté dans les enveloppes transmises par voie électronique.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.11.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement des litiges liés aux marchés publics, Préfecture de Meurthe et Moselle
Fax: +33 388364466 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du préfet Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 388212323 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Fax: +33 320306840 📠
Source: OJS 2015/S 232-421100 (2015-11-26)
Informations complémentaires (2016-01-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-28 📅
Date limite de soumission: 2016-02-15 📅
Date de publication: 2016-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 022-034323
Se réfère à l'avis: 2015/S 232-421100
Numéro JO-S: 22
Source: OJS 2016/S 022-034323 (2016-01-28)
Avis d'attribution de marché (2016-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1752827.52 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux d'entretien routier 📦
Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: https://www.ville-bethune.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-10 📅
Date de publication: 2016-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 092-164141
Numéro JO-S: 92

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
D'éventuels avenants de prolongation et/ou marchés complémentaires (dans la limite de 50 % du seuil maximum du lot) pourront être envisagés en cours d'exécution du marché.
Intitulé du lot: Aménagement du lien Nord-Sud du quartier de la gare à Béthune — lot 2: aménagement paysager
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire communal 62400 Béthune.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-14 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement des litiges liés aux marchés publics, préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 092-164141 (2016-05-10)
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