M.05.15 fourniture et livraison de vaisselle (barquettes) et films alimentaires

Ville de Fontenay-aux-Roses

Il s'agit d'un marché à bons de commande pour l'achat de barquettes alimentaires et films alimentaires devant être compatible avec les matrices détaillées dans le cahiers des charges.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-09. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-09-17 Avis de marché
2016-03-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits en plastique
Quantité ou étendue:
Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:Montant minimum annuel: sansmontant maximum annuel: 70 000 euros htla durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an(s), à compter du 19 décembre 2015.0280 000
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits en plastique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fontenay-aux-Roses
Adresse postale: 75 rue boucicaut
Code postal: 92260
Commune postale: Fontenay-aux-Roses
Contact
Adresse Internet: http://fontenay-aux-roses.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: marches@fontenay-aux-roses.fr 📧
Téléphone: +33 141132068 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-17 📅
Date limite de soumission: 2015-11-09 📅
Date de publication: 2015-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 183-331907
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
Obtention du dce: Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: http://fontenay-aux-roses.e-marchespublics.com Il est vivement conseillé aux candidats de s'inscrire au moyen d'une adresse mail fréquemment consultée, afin de pouvoir être informés automatiquement des éventuels rectificatifs et précisions qui peuvent être apportés au dce par le pouvoir adjudicateur. il est également conseillé de poser les questions d'ordre technique via la plateforme de dématérialisation afin que le pouvoir adjudicateur puisse en communiquer les réponses à toutes les entreprises ayant retiré un dce. réponse à la consultation: Les plis devront être remis contre récépissé à l'adresse suivante: Mairie de Fontenay-aux-Roses Accueil administratif 75 rue Boucicaut 92260 Fontenay-aux-Roses ou, s'ils sont envoyés par la poste, devront l'être à l'adresse ci-dessous: Mairie de Fontenay-aux-Roses service de la commande publique 75 rue Boucicaut 92260 Fontenay-aux-Roses par pli recommandé avec avis de réception postal. Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées au présent règlement de la consultation ne seront pas ouverts. remise des plis par voie électronique: Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante: http://fontenay-aux-roses.e-marchespublics.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.9.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un marché à bons de commande pour l'achat de barquettes alimentaires et films alimentaires devant être compatible avec les matrices détaillées dans le cahiers des charges.
Quantité ou étendue:
Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:
Montant minimum annuel: sans
montant maximum annuel: 70 000 euros ht
la durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an(s), à compter du 19 décembre 2015.
Valeur estimée hors TVA: 0 💰
280 000 💰
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: M.05.15
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Divers sites de la ville, 92260 Fontenay-aux-Roses.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché:
— pièces prévues au f du noti 1 (anciennement dc6) dans le cas d'un « candidat individuel ou membre du groupement établi en France »;
Pièces prévues au g du noti 1 (anciennement dc6) dans le cas d'un « candidat individuel ou membre du groupement établi ou domicilié à l'étranger » ;
— le noti 2 (anciennement dc7) ou:
A) une attestation de fourniture de déclarations sociales émanant de l'organisme de protection sociale chargé du recouvrement des cotisations et des contributions sociales incombant au cocontractant et datant de moins de six mois;
B) une attestation sur l'honneur du cocontractant du dépôt auprès de l'administration fiscale, à la date de l'attestation, de l'ensemble des déclarations fiscales obligatoires et le récépissé du dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités des entreprises lorsque le cocontractant n'est pas tenu de s'immatriculer au registre du commerce et des sociétés ou au répertoire des métiers et n'est pas en mesure de produire les documents mentionnés au a ou au b du 2º du présent article.;
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C) un extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (k ou k bis).
— assurances du prestataire pour le marché.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— références sur prestations similaires
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
— pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir tous les éléments susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (en personnels, en matériels).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de…
… candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du code des marchés publics.
… membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-2 du code des marchés publics.
en cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-ii du code des marchés publics.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. 1. valeur technique ( pondération: 60 ) le critère de la valeur technique sera jugée sur la base des éléments suivants: — qualité des échantillons — 30 points. — variété des produits sur catalogue et des gammes proposés — 20 points — délai de livraison à indiquer à l'acte d'engagement — 10 points. le titulaire devra indiquer les moyens humains et techniques qu'il met à disposition pour tenir ces délais. dans le cas contraire, aucun point ne pourra lui être attribué.
2. 2. prix ( pondération: 40 ) le critère prix sera basé sur le détail quantitatif estimatif. note = (40 x offre la mieux disante) / offre considérée. en cas de ligne non renseignée dans le dqe et/ou dans le bpu, une décote de points sera appliquée.
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://fontenay-aux-roses.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://fontenay-aux-roses.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Mairie de Fontenay-aux-Roses
Adresse postale: 75 rue Boucicaut
Fax: +33 141132111 📠
URL pour informations complémentaires: http://fontenay-aux-roses.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://fontenay-aux-roses.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: M.05.15
Informations complémentaires
Obtention du dce:
Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: http://fontenay-aux-roses.e-marchespublics.com
Il est vivement conseillé aux candidats de s'inscrire au moyen d'une adresse mail fréquemment consultée, afin de pouvoir être informés automatiquement des éventuels rectificatifs et précisions qui peuvent être apportés au dce par le pouvoir adjudicateur.
Afficher plus
il est également conseillé de poser les questions d'ordre technique via la plateforme de dématérialisation afin que le pouvoir adjudicateur puisse en communiquer les réponses à toutes les entreprises ayant retiré un dce.
réponse à la consultation:
Les plis devront être remis contre récépissé à l'adresse suivante:
Mairie de Fontenay-aux-Roses
Accueil administratif
75 rue Boucicaut
92260 Fontenay-aux-Roses
ou, s'ils sont envoyés par la poste, devront l'être à l'adresse ci-dessous:
service de la commande publique
par pli recommandé avec avis de réception postal.
Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées au présent règlement de la consultation ne seront pas ouverts.
remise des plis par voie électronique:
Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante: http://fontenay-aux-roses.e-marchespublics.com.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Merci de contacter le service commande publique au +33 141132000 ou par mail à marches@fontenay-aux-roses.fr.
Marché renouvelable
Prévu au plus tard courant de l'année 2019.
Source: OJS 2015/S 183-331907 (2015-09-17)
Avis d'attribution de marché (2016-03-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 75 rue Boucicaut

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-02 📅
Date de publication: 2016-03-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 045-073840
Se réfère à l'avis: 2015/S 183-331907
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché à bons de commande dont les montants varieront annuellement de la façon suivante: Montant minimum: sans. Montant maximum: 70 000 EUR HT — Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: M.05.15. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-142429, mise en ligne le 17.9.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.3.2016.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (pondération: 60)
2. Prix (pondération: 40)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-02-01 📅
Nom: Rescaset Concept
Adresse postale: 2521 rue du Tram
Commune postale: Colombes
Code postal: 38690
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Fontenay aux Roses
Adresse postale: 75 rue Boucicaut
Commune postale: Fontenay-aux-Roses
Code postal: 92260
Téléphone: +33 141132000 📞
Adresse Internet: http://fontenay-aux-roses.e-marchespublics.com 🌏
Fax: +33 141132111 📠
Source: OJS 2016/S 045-073840 (2016-03-02)
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