Lot 4-fourniture de pièces détachées et accessoires pour les matériels BWT PERMO pour les ateliers de la direction des travaux et du biomédical du CHRU de Montpellier et les ateliers des établissements du RESAH-LR

CHRU de Montpellier

Fournitures de pièces détachées et accessoires pour les matériels BWT PERMO pour les ateliers de la Direction des travaux et du biomédical du CHRU de Montpellier et les ateliers des établissements du RESAH-LR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-30. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-09-29 Avis de marché
2015-12-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Adoucisseurs d'eau
Quantité ou étendue: Cf. Détail des quantités estimatives (DQE).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Adoucisseurs d'eau 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHRU de Montpellier
Adresse postale: Centre administratif A. Bénech — 191 avenue du Doyen Gaston Giraud
Code postal: 34295
Commune postale: Montpellier Cedex 5
Contact
Courrier électronique: sabine-martinez@chu-montpellier.fr 📧
Téléphone: +33 467339249 📞
Fax: +33 467330389 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-29 📅
Date limite de soumission: 2015-10-30 📅
Date de publication: 2015-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 192-347091
Se réfère à l'avis: 2015/S 113-204394
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, sans montant minimum ni maximum. Les critères de jugement des candidatures sont les suivants: — chiffre d'affaires des 3 dernières années, — références des 3 dernières années. Modalités de remise des plis: — format électronique: les candidats peuvent remettre leur candidature de façon dématérialisée exclusivement sur le site Internet: https://www.achats-hopitaux.com avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire: GMT+1). Les modalités détaillées de l'envoi des plis dématérialisés sont précisées dans le document relatif à la dématérialisation des procédures. Il est précisé que le CHRU de Montpellier se réserve la possibilité de rematérialiser la procédure, — format papier: par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR, Chronopost, porteur spécial, dépôt...). Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.9.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fournitures de pièces détachées et accessoires pour les matériels BWT PERMO pour les ateliers de la Direction des travaux et du biomédical du CHRU de Montpellier et les ateliers des établissements du RESAH-LR.
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15A0234
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHRU de Montpellier et établissements du RESAH-LR, 34295 Montpellier Cedex 5.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Chiffre d'affaires des 3 dernières années.
— Références des 3 dernières années.
Situation économique et financière:
— Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire joint ou formulaire de type DC1 en vigueur ou équivalent) dûment daté et signé par le candidat.
— Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire joint ou formulaire de type DC2 en vigueur).
Capacité technique et professionnelle:
— Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire joint ou formulaire de type DC1 en vigueur ou équivalent) dûment daté et signé par le candidat.
— Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire joint ou formulaire de type DC2 en vigueur).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement sera basé sur le budget du CHRU de Montpellier et de chaque établissement du RESAH-LR.
Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement.
Le paiement interviendra dans un délai maximum de 50 jours.
Le défaut de paiement dans les délais prévus par le code des marchés publics fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement à compter du jour suivant le dépassement du délai. Il donne également lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement prévue à l'article 40 de la loi nº 2013-100 du 28.1.2013.
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Conformément au décret nº 2013-269 du 29.3.2013:
— le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage,
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— le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement s'élève à 40 euros.
Les intérêts moratoires (calculés sur le montant du principal toutes taxes comprises) et l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement ne sont pas assujettis à la taxe sur la valeur ajoutée.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les entreprises peuvent présenter leur candidature sous la forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. À l'attribution du marché, la personne publique n'imposera aucune forme de groupement.

Procédure
Date d'envoi des invitations: 2015-11-06 📅
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de l'offre technique remise (10)
2. Exhaustivité de renseignement du bordereau de prix (20)
3. Prix (70)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26340016000382
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Sabine Martinez
Adresse postale: 191 av du Doyen Gaston Giraud
Commune postale: Montpellier
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_z_7O7Y6wB3 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2015-06-13 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15A0234
Numéro de l'avis au JO S: 2015/S 113-204394
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, sans montant minimum ni maximum.
Les critères de jugement des candidatures sont les suivants:
— chiffre d'affaires des 3 dernières années,
— références des 3 dernières années.
Modalités de remise des plis:
— format électronique: les candidats peuvent remettre leur candidature de façon dématérialisée exclusivement sur le site Internet: https://www.achats-hopitaux.com avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire: GMT+1). Les modalités détaillées de l'envoi des plis dématérialisés sont précisées dans le document relatif à la dématérialisation des procédures. Il est précisé que le CHRU de Montpellier se réserve la possibilité de rematérialiser la procédure,
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— format papier: par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR, Chronopost, porteur spécial, dépôt...).
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 192-347091 (2015-09-29)
Avis d'attribution de marché (2015-12-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-10 📅
Date de publication: 2015-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 242-439223
Se réfère à l'avis: 2015/S 192-347091
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-148548, mise en ligne le 30.9.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.12.2015.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-12-09 📅
Nom: Bwt permo
Adresse postale: Agence Région Sud, 112 traverse de la Serviane, CS 90093
Commune postale: Marseille
Code postal: 13425
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2015/S 242-439223 (2015-12-10)