Logistique des déchetteries
CA Salon Étang de Berre-Durance
La présente consultation a pour objet la gestion des déchetteries hauts et bas de quais de la Communauté d'agglomération.
Le titulaire du marché a en charge l'exploitation des déchetteries:
La mise à disposition des contenants (caissons, colonnes, caissettes, conteneurs, armoires à déchets dangereux, etc.)
l'évacuation des produits vers les sites de valorisation adaptés
le traitement des déchets tels que décrits au Cctp
Le suivi des opérations:
- un suivi technique, enlèvements, valorisation
- un suivi administratif, factures, rapports mensuels, rapports annuels sur les prix et la qualité du service public sur chaque déchetterie
- une réunion trimestrielle d'évaluation de la prestation pouvant se faire en présence des élus concernés
la mise à disposition de caissons pour répondre à d'éventuels besoins ponctuels
le gardiennage des déchetteries et de façon générale, la gestion des sites.
Le délai de réception des offres était de 2015-06-23. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-04-21 | Avis de marché |
| 2015-11-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-04-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Quantité ou étendue:
“Quantités annuelles estimées des flux principaux:Lot no1:Encombrants: 5 300 tonnesbois: 3 120 tonnesgravats - inertes: 16 800 tonnesdéchets verts: 9 000...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Salon Etang de Berre-Durance
Adresse postale: Agglopole Provence, 281 boulevard Maréchal Foch, BP 274
Code postal: 13666
Commune postale: Salon-de-Provence
Contact
Adresse Internet: http://www.agglopole-provence.fr 🌏
Courrier électronique: marches@agglopole-provence.org 📧
Téléphone: +33 490448585 📞
Fax: +33 490448588 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-21 📅
Date limite de soumission: 2015-06-23 📅
Date de publication: 2015-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 081-144068
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
“- les modalités de sélection des candidatures et de jugement et de notation des offres ainsi que les conditions de remise des plis(contenu du dossier de...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la gestion des déchetteries hauts et bas de quais de la Communauté d'agglomération.”
“Le titulaire du marché a en charge l'exploitation des déchetteries:”
“La mise à disposition des contenants (caissons, colonnes, caissettes, conteneurs, armoires à déchets dangereux, etc.)”
“l'évacuation des produits vers les sites de valorisation adaptés”
“le traitement des déchets tels que décrits au Cctp”
“Le suivi des opérations:”
“- un suivi technique, enlèvements, valorisation”
“- un suivi administratif, factures, rapports mensuels, rapports annuels sur les prix et la qualité du service public sur chaque déchetterie”
“- une réunion trimestrielle d'évaluation de la prestation pouvant se faire en présence des élus concernés”
“la mise à disposition de caissons pour répondre à d'éventuels besoins ponctuels”
“le gardiennage des déchetteries et de façon générale, la gestion des sites.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Logistique des déchetteries " nord "
Brève description:
“L'Exécution du lot 1 "Nord" concerne l'exploitation des déchèteries de Salon I, Lamanon, Pélissanne et Mallemort.La population concernée est indiquée au...”
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“L'Exécution du lot 1 "Nord" concerne l'exploitation des déchèteries de Salon I, Lamanon, Pélissanne et Mallemort.”
“La population concernée est indiquée au règlement de la consultation.”
Durée de l'accord: 72 mois
Additional information about the lots:
“- La durée du marché est fixée à l'acte d'engagement.”
“Elle comprend une période de préparation d'au plus 4 mois à compter de la notification et une période d'exécution des prestations de 72 mois à compter de la...”
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“Les délais d'exécution des prestations sont fixés dans le CCTP.”
“- quantités annuelles estimées des flux principaux:”
“Lot no1:”
“Encombrants: 5 300 tonnes”
“Bois: 3 120 tonnes”
“Gravats - inertes: 16 800 tonnes”
“Déchets verts: 9 000 tonnes”
“Métaux: 1 200 tonnes”
“Cartons-Papiers: 625 tonnes”
“Dds: 96 tonnes.”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Logistique des déchetteries " sud "
Brève description:
“L'Exécution du lot 2 "Sud" concerne l'exploitation des déchèteries de Saint-Chamas, Rognac et La Fare les Oliviers.La population concernée est indiquée au...”
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“L'Exécution du lot 2 "Sud" concerne l'exploitation des déchèteries de Saint-Chamas, Rognac et La Fare les Oliviers.”
Additional information about the lots:
“Lot no2:”
“Encombrants: 3 100 tonnes”
“Bois: 2 000 tonnes”
“Gravats - inertes: 9 600 tonnes”
“Déchets verts: 4 800 tonnes”
“Métaux: 360 tonnes”
“Cartons-Papiers: 216 tonnes”
“Dds: 85 tonnes.”
Quantité ou étendue:
“Quantités annuelles estimées des flux principaux:”
“Lot no1:”
“Encombrants: 5 300 tonnes”
“bois: 3 120 tonnes”
“gravats - inertes: 16 800 tonnes”
“déchets verts: 9 000 tonnes”
“métaux: 1 200 tonnes”
“cartons-papiers: 625 tonnes”
“dds: 96 tonnes”
“lot no2:”
“Encombrants: 3 100 tonnes”
“bois: 2 000 tonnes”
“gravats - inertes: 9 600 tonnes”
“déchets verts: 4 800 tonnes”
“métaux: 360 tonnes”
“cartons-papiers: 216 tonnes”
“dds: 85 tonnes.”
Description des options:
“Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en...”
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Numéro de référence: 1505DECH
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Garanties financières de l'avance:”
“Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du...”
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: ressources propres notamment alimentées par la Teom.”
“Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter...”
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“Le paiement s'effectuera suivant les règles de la comptabilité publique et du Code des marchés publics français telles qu'elles sont prévues par ses...”
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“Il est prévu le versement d'une avance au titulaire du marché, dans les conditions du I et du II de l'article 87 du Code des marchés publics français, qui...”
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“Cette avance sera accordée, dans les conditions mentionnées au C.CA.P, contre la constitution d'une garantie à première demande couvrant l'intégralité de...”
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“La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du...”
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Date d'ouverture des offres: 2015-06-25 📅
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
“La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.”
“La date et l'heure d'ouverture des offres sont données à titre prévisionnel.”
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique (60)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://agglopole.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://agglopole.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
URL des documents: http://agglopole.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 1505DECH
Informations complémentaires
“- les modalités de sélection des candidatures et de jugement et de notation des offres ainsi que les conditions de remise des plis(contenu du dossier de...”
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“-informations complémentaires sur la rubrique Ii.3) Durée du marché ou délai d'exécution:”
“La durée du marché est fixée à l'acte d'engagement.”
“Elle comprend une période de préparation d'au plus 4 mois à compter de la notification et une période d'exécution des prestations de 72 mois à compter de la...”
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“Les délais d'exécution des prestations sont fixés dans le CCTP.”
“- le Dossier de Consultation des Entreprises sera remis gratuitement après demande par télécopieur auprès du service marchés publics au +33 490444062. Ou...”
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“Il est également disponible en téléchargement gratuit à l'adresse suivante: http://agglopole.marcoweb.fr.”
“- renseignements complémentaires:”
“Demande de renseignements”
“Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard...”
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“Renseignement(S) administratif(s):”
“Communauté d'agglomération Salon-Etang de Berre-Durance dite Agglopole Provence”
“Service Marchés publics”
“281 boulevard Maréchal Foch”
“BP 274”
“13666 Salon-de-Provence”
“Fax: +33 490444062”
“Renseignement(S) technique(s):”
“Direction de la Collecte et du Traitement des Déchets”
“Fax: +33 490447799”
“Les candidats pourront également transmettre leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante:...”
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“Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.4.2015.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491134813 📞
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2015/S 081-144068 (2015-04-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Quantité ou étendue:
“Quantités annuelles estimées des flux principaux:Lot no1:Encombrants: 5 300 tonnesbois: 3 120 tonnesgravats - inertes: 16 800 tonnesdéchets verts: 9 000...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Salon Etang de Berre-Durance
Adresse postale: Agglopole Provence, 281 boulevard Maréchal Foch, BP 274
Code postal: 13666
Commune postale: Salon-de-Provence
Contact
Adresse Internet: http://www.agglopole-provence.fr 🌏
Courrier électronique: marches@agglopole-provence.org 📧
Téléphone: +33 490448585 📞
Fax: +33 490448588 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-21 📅
Date limite de soumission: 2015-06-23 📅
Date de publication: 2015-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 081-144068
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
“- les modalités de sélection des candidatures et de jugement et de notation des offres ainsi que les conditions de remise des plis(contenu du dossier de...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la gestion des déchetteries hauts et bas de quais de la Communauté d'agglomération.”
“Le titulaire du marché a en charge l'exploitation des déchetteries:”
Afficher plus (9)
“La mise à disposition des contenants (caissons, colonnes, caissettes, conteneurs, armoires à déchets dangereux, etc.)”
“l'évacuation des produits vers les sites de valorisation adaptés”
“le traitement des déchets tels que décrits au Cctp”
“Le suivi des opérations:”
“- un suivi technique, enlèvements, valorisation”
“- un suivi administratif, factures, rapports mensuels, rapports annuels sur les prix et la qualité du service public sur chaque déchetterie”
“- une réunion trimestrielle d'évaluation de la prestation pouvant se faire en présence des élus concernés”
“la mise à disposition de caissons pour répondre à d'éventuels besoins ponctuels”
“le gardiennage des déchetteries et de façon générale, la gestion des sites.”
Intitulé du lot: Logistique des déchetteries " nord "
Brève description:
“L'Exécution du lot 1 "Nord" concerne l'exploitation des déchèteries de Salon I, Lamanon, Pélissanne et Mallemort.La population concernée est indiquée au...”
“L'Exécution du lot 1 "Nord" concerne l'exploitation des déchèteries de Salon I, Lamanon, Pélissanne et Mallemort.”
Afficher plus (1)
“La population concernée est indiquée au règlement de la consultation.”
Additional information about the lots:
“- La durée du marché est fixée à l'acte d'engagement.”
“Elle comprend une période de préparation d'au plus 4 mois à compter de la notification et une période d'exécution des prestations de 72 mois à compter de la...”
Afficher plus (10)
“Les délais d'exécution des prestations sont fixés dans le CCTP.”
“- quantités annuelles estimées des flux principaux:”
“Lot no1:”
“Encombrants: 5 300 tonnes”
“Bois: 3 120 tonnes”
“Gravats - inertes: 16 800 tonnes”
“Déchets verts: 9 000 tonnes”
“Métaux: 1 200 tonnes”
“Cartons-Papiers: 625 tonnes”
“Dds: 96 tonnes.”
Intitulé du lot: Logistique des déchetteries " sud "
Brève description:
“L'Exécution du lot 2 "Sud" concerne l'exploitation des déchèteries de Saint-Chamas, Rognac et La Fare les Oliviers.La population concernée est indiquée au...”
“L'Exécution du lot 2 "Sud" concerne l'exploitation des déchèteries de Saint-Chamas, Rognac et La Fare les Oliviers.”
Additional information about the lots:
“Lot no2:”
“Encombrants: 3 100 tonnes”
Afficher plus (6)
“Bois: 2 000 tonnes”
“Gravats - inertes: 9 600 tonnes”
“Déchets verts: 4 800 tonnes”
“Métaux: 360 tonnes”
“Cartons-Papiers: 216 tonnes”
“Dds: 85 tonnes.”
“Quantités annuelles estimées des flux principaux:”
“Lot no1:”
Afficher plus (15)
“Encombrants: 5 300 tonnes”
“bois: 3 120 tonnes”
“gravats - inertes: 16 800 tonnes”
“déchets verts: 9 000 tonnes”
“métaux: 1 200 tonnes”
“cartons-papiers: 625 tonnes”
“dds: 96 tonnes”
“lot no2:”
“Encombrants: 3 100 tonnes”
“bois: 2 000 tonnes”
“gravats - inertes: 9 600 tonnes”
“déchets verts: 4 800 tonnes”
“métaux: 360 tonnes”
“cartons-papiers: 216 tonnes”
“dds: 85 tonnes.”
“Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en...”
Numéro de référence: 1505DECH
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Garanties financières de l'avance:”
“Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: ressources propres notamment alimentées par la Teom.”
“Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter...”
Afficher plus (4)
“Le paiement s'effectuera suivant les règles de la comptabilité publique et du Code des marchés publics français telles qu'elles sont prévues par ses...”
“Il est prévu le versement d'une avance au titulaire du marché, dans les conditions du I et du II de l'article 87 du Code des marchés publics français, qui...”
“Cette avance sera accordée, dans les conditions mentionnées au C.CA.P, contre la constitution d'une garantie à première demande couvrant l'intégralité de...”
“La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.”
“En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du...”
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Date d'ouverture des offres: 2015-06-25 📅
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
“La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.”
“La date et l'heure d'ouverture des offres sont données à titre prévisionnel.”
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique (60)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://agglopole.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://agglopole.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
URL des documents: http://agglopole.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 1505DECH
Informations complémentaires
“- les modalités de sélection des candidatures et de jugement et de notation des offres ainsi que les conditions de remise des plis(contenu du dossier de...”
“-informations complémentaires sur la rubrique Ii.3) Durée du marché ou délai d'exécution:”
Afficher plus (21)
“La durée du marché est fixée à l'acte d'engagement.”
“Elle comprend une période de préparation d'au plus 4 mois à compter de la notification et une période d'exécution des prestations de 72 mois à compter de la...”
“Les délais d'exécution des prestations sont fixés dans le CCTP.”
“- le Dossier de Consultation des Entreprises sera remis gratuitement après demande par télécopieur auprès du service marchés publics au +33 490444062. Ou...”
“Il est également disponible en téléchargement gratuit à l'adresse suivante: http://agglopole.marcoweb.fr.”
“- renseignements complémentaires:”
“Demande de renseignements”
“Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard...”
“Renseignement(S) administratif(s):”
“Communauté d'agglomération Salon-Etang de Berre-Durance dite Agglopole Provence”
“Service Marchés publics”
“281 boulevard Maréchal Foch”
“BP 274”
“13666 Salon-de-Provence”
“Fax: +33 490444062”
“Renseignement(S) technique(s):”
“Direction de la Collecte et du Traitement des Déchets”
“Fax: +33 490447799”
“Les candidats pourront également transmettre leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante:...”
“Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.4.2015.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491134813 📞
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2015/S 081-144068 (2015-04-21)
Avis d'attribution de marché (2015-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 9 710 570,88 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-13 📅
Date de publication: 2015-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 223-406887
Se réfère à l'avis: 2015/S 81-144068
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
“100 000 EUR HT par an.”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-30 📅
Nom: Onyx Méditerranée
Adresse postale: ZI du Camp Laurent, 783 avenue Robert Brun
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83507
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: SMA Propreté
Adresse postale: ZI des Estroublans, 7 avenue de Londres
Commune postale: Vitrolles
Code postal: 13127
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2015/S 223-406887 (2015-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 9 710 570,88 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-13 📅
Date de publication: 2015-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 223-406887
Se réfère à l'avis: 2015/S 81-144068
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
“100 000 EUR HT par an.”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-30 📅
Nom: Onyx Méditerranée
Adresse postale: ZI du Camp Laurent, 783 avenue Robert Brun
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83507
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: SMA Propreté
Adresse postale: ZI des Estroublans, 7 avenue de Londres
Commune postale: Vitrolles
Code postal: 13127
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2015/S 223-406887 (2015-11-13)
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