Locations longues durees de vehicules particuliers et utilitaires pour les directions d'eau de Paris
Locations longues durées de véhicules particuliers et utilitaires pour les Directions d'eau de Paris.
Le présent accord cadre est multi-attributaire, il a pour objet des " Locations longues durées de véhicules particuliers et utilitaires pour les Directions d'eau de Paris ". Les locations effectuées sont sans option d'achat et doivent permettre pendant la durée d'exécution de l'accord cadre de renouveler la flotte de véhicules d'eau de Paris.
L'Exécution des prestations est conditionnée par la passation de marchés subséquents au fur et à mesure de l'identification des besoins par Eau de Paris et mise en concurrence des opérateurs économiques titulaires de chacun des lots dans les conditions prévues par le présent accord cadre.
Le cas échéant, les marchés subséquents pourront comporter des clauses qui n'auraient pas été définies au présent accord-cadre ou préciser certaines des clauses déjà définies sous réserve de ne pas y apporter de modifications substantielles.
Le présent accord cadre est passé sous la forme d'un appel d'offre ouvert en application des articles 160 et 169 du code des marchés publics. Pour chacun des lots, un maximum de quatre (4) opérateurs économiques sont retenus afin d'être titulaires de l'accord cadre et bénéficier de l'exclusivité de réponse aux marchés subséquents passés par l'entité adjudicatrice lors de la survenance de son besoin. Aucun minimum d'opérateur n'est prévu pour chacun des lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2015-05-13.
L'appel d'offres a été publié le 2015-04-02.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Où ?
Historique des marchés publics
Date |
Document |
2015-04-02
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Avis de marché
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